Fourniture de plaquettes de bois à vocation énergétique pour les besoins en alimentation des chaufferies bois gérées par le SIEEEN sur le département de la Nièvre

Sieeen

Le marché porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois à vocation énergétique pour les besoins en alimentation des chaufferies bois exploitées par le SIEEEN sur le département de la Nièvre. Le combustible de base (plaquette de bois) adapté aux chaufferies sera constitué de bois propre provenant de scieries, de forêts ou de bocages. Les prestations comprennent le transport et la livraison des plaquettes sur le site de la chaufferie concernée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sieeen

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-10	Avis de marché
2021-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: C-2021-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: https://www.sieeen.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=616834&orgAcronyme=r4b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076564
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Le marché prendra effet à compter du 1.7.2021 pour une durée initiale ferme de vingt-quatre (24) mois. Il pourra ensuite être reconduit une fois pour une nouvelle durée de vingt-quatre (24) mois. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code la commande publique. Le marché est conclu dans les limites suivantes pour l'ensemble de sa durée d'exécution: — pour ce qui concerne le lot nº 1, il est fixé un montant minimal de 45 000 EUR HT pour une période de 24 mois, — pour ce qui concerne le lot nº 2, il est fixé un montant minimal de 40 000 EUR HT pour une période de 24 mois. Les deux lots ne comportent pas de montant maximal. À titre indicatif, sans que ces données n'engagent le pouvoir adjudicateur, les achats sont estimés pour la présente consultation à 250 000 EUR HT tous lots confondus. Les soumissionnaires ne sont pas autorisés à présenter des variantes à leur initiative. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Afin de procéder à l'évaluation de la situation des chaufferies du SIEEEN ainsi que des conditions et contraintes de livraison sur ces sites, les soumissionnaires peuvent se rendre sur l'un ou plusieurs des sites concernés durant les jours ouvrés. Pour ce faire, ils devront prendre rendez-vous auprès du SIEEEN à l'adresse courriel suivante: commande.publique@sieeen.fr La prise de rendez-vous devra intervenir au moins deux jours ouvrés avant la date à laquelle la visite sera effectuée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de plaquettes de bois pour les chaufferies d'Urzy et de Challuy
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois à vocation énergétique pour les besoins en alimentation des chaufferies bois d'Urzy et de Challuy. Le combustible de base (plaquette de bois) adapté aux chaufferies sera constitué de bois propre provenant de scieries, de forêts ou de bocages. les prestations comprennent le transport et la livraison des plaquettes sur le site de la chaufferie concernée.

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit une fois pour une nouvelle durée de vingt-quatre (24) mois soit une durée maximale possible du marché de 48 mois.

Description des options:

Le SIEEEN se réserve la possibilité de recourir à la procédure du marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles prévues au présent marché.

Intitulé du lot: Fourniture de plaquettes de bois pour les chaufferies de Corbigny et de Saint-Saulge
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois à vocation énergétique pour les besoins en alimentation des chaufferies bois de Corbigny et de Saint-Saulge. Le combustible de base (plaquette de bois) adapté aux chaufferies sera constitué de bois propre provenant de scieries, de forêts ou de bocages. Les prestations comprennent le transport et la livraison des plaquettes sur le site de la chaufferie concernée.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit une fois pour une nouvelle durée de vingt-quatre (24) mois soit une durée maximale possible du marché de 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nièvre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira:

— un formulaire DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»;

— un formulaire DC2 intitulé «Déclaration du candidat ou du membre du groupement».

Situation économique et financière:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités économiques et financières minimales pour réaliser les prestations pour lesquels ils se portent candidats, notamment que l'exécution du marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure.

Pour cela, ils devront fournir:

— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— la preuve de la couverture des risques professionnels par une assurance appropriée.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché à savoir:

Les renseignements nécessaires pour évaluer si ces exigences professionnelles et techniques sont remplies, sont:

— des références concernant des prestations comparables et de même envergure effectuées sur les trois dernières années. pour chaque référence, le soumissionnaire indiquera les principales caractéristiques de la prestation. Il précisera les noms, numéro de téléphone et adresse courriel de la personne à contacter pour permettre la vérification de ces références;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une déclaration indiquant les moyens matériels dont dispose le soumissionnaire;

— des certificats de qualification professionnelles établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Nevers.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25580118500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale, syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra faire l'objet d'une nouvelle consultation sur le 1

Le marché est conclu dans les limites suivantes pour l'ensemble de sa durée d'exécution:

— pour ce qui concerne le lot nº 1, il est fixé un montant minimal de 45 000 EUR HT pour une période de 24 mois,

— pour ce qui concerne le lot nº 2, il est fixé un montant minimal de 40 000 EUR HT pour une période de 24 mois.

Les deux lots ne comportent pas de montant maximal. À titre indicatif, sans que ces données n'engagent le pouvoir adjudicateur, les achats sont estimés pour la présente consultation à 250 000 EUR HT tous lots confondus. Les soumissionnaires ne sont pas autorisés à présenter des variantes à leur initiative. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Afin de procéder à l'évaluation de la situation des chaufferies du SIEEEN ainsi que des conditions et contraintes de livraison sur ces sites, les soumissionnaires peuvent se rendre sur l'un ou plusieurs des sites concernés durant les jours ouvrés. Pour ce faire, ils devront prendre rendez-vous auprès du SIEEEN à l'adresse courriel suivante: commande.publique@sieeen.fr

La prise de rendez-vous devra intervenir au moins deux jours ouvrés avant la date à laquelle la visite sera effectuée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 031-076564 (2021-02-10)

Avis d'attribution de marché (2021-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois à vocation énergétique pour les besoins en alimentation des chaufferies bois exploitées par le SIEEEN sur le département de la Nièvre. Les prestations comprennent le transport et la livraison des plaquettes sur le site des chaufferies concernées

Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sieeen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-03 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400224
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-076564
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L. 311-9 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration . Pour ce faire, le service de la commande publique du SIEEEEN, dont les coordonnées figurent au point I.1 dans le présent avis, peut être saisi par le demandeur

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de plaquettes de bois pour les chaufferies d'urzy et de Challuy
Brève description:

le marché porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois à vocation énergétique pour les besoins en alimentation des chaufferies bois d'urzy et de Challuy.Les prestations comprennent le transport et la livraison des plaquettes sur le site des chaufferies concernées

Description des options:

le SIEEEN se réserve la possibilité de recourir à la procédure du marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles prévues au présent marché

Intitulé du lot: fourniture de plaquettes de bois pour les chaufferies de Corbigny et de Saint-Saulge
Brève description:

le marché porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes de bois à vocation énergétique pour les besoins en alimentation des chaufferies bois de Corbigny et de Saint-Saulge.Les prestations comprennent le transport et la livraison des plaquettes sur le site des chaufferies concernées

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nièvre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens de production et de stockage des plaquettes de bois
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du bois proposé par le soumissionnaire
Pertinence de l'organisation logistique des prestations afin de garantir les livraisons
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Nom: eurl valenergie
Numéro d'enregistrement national: 802875534 00017
Adresse postale: 3 300 Route de La Vallée
Commune postale: Parigny-les-Vaux
Code postal: 58320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 676688658 📞
Courrier électronique: vpommery@gmail.com 📧
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 140 800 EUR 💰
Nom: snc Ecoboisterre
Numéro d'enregistrement national: 88960534100011
Adresse postale: 4 rue le petit Mevré
Commune postale: La Collancelle
Code postal: 58800
Téléphone: +33 608582608 📞
Courrier électronique: laurentcornu9@orange.fr 📧
Nom: gaec Du Passou
Numéro d'enregistrement national: 39169202700033
Adresse postale: le Passou
Commune postale: Saint-Péreuse
Code postal: 58110
Téléphone: +33 386844204 📞
Valeur totale du marché: 129 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) Référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Assemblée, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne, requête no 358994) peut être introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 151-400224 (2021-08-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (14)

Bois (7)