lot no1 : Fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage.Lot no2 : Fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau Incendie.Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pieces pour les reseaux incendie et puisage
Produits/services: Matériel de lutte contre l'incendie📦
Brève description:
“lot no1 : Fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage.Lot no2 : Fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau...”
Brève description
lot no1 : Fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage.Lot no2 : Fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau Incendie.Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 538 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de lutte contre l'incendie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre d'intervention de la Régie Eau d'azur
Description du marché:
“montant minimum annuel : 100 000 EURHT, soit 400 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadre.Montant maximum annuel : 600 000 EURHT, soit 2 400 000...”
Description du marché
montant minimum annuel : 100 000 EURHT, soit 400 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadre.Montant maximum annuel : 600 000 EURHT, soit 2 400 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadre.Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 237 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord cadre est reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: l'Accord cadre est reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau Incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel : 30 000 EURHT, soit 120 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadre.Montant maximum annuel : 180 000 EURHT, soit 720 000 EURHT...”
Description du marché
montant minimum annuel : 30 000 EURHT, soit 120 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadre.Montant maximum annuel : 180 000 EURHT, soit 720 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadre.Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 3 fois soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 301 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants(dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/) ;-...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants(dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/) ;- déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement(dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/) ;- extrait K-Bis ou équivalent ;- attestations d'assurance en cours de validité : responsabilité civile professionnelle ;- pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum sur la durée totale du lot. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur au montant maximum sur la durée totale du lot
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures similaires à l'objet du marché, effectuées au cours des 3 derniers exercices disponibles (précision objet, montant, date et client)”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures similaires à l'objet du marché, effectuées au cours des 3 derniers exercices disponibles (précision objet, montant, date et client)
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur...”
Dépôts et garanties exigés
une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- Financement sur fonds propres;- les modalités de règlement s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
- Financement sur fonds propres;- les modalités de règlement s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code de la commande publique;- le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture;- le comptable assignataire est l'agent comptable de la Régie Eau d'azur;- les prix sont révisables annuellement selon les conditions reprises au CCAP ;- avance : le versement d'une avance est prévue, sous réserve d'acceptation par le titulaire, dans les conditions indiquées au CCAP
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-2 1° du Code de la commande publique. L'Entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-2 2° du Code de la commande publique.En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le prochain avis d'appel public à la concurrence est prévu pour mars 2026
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (par lot), alloti en 2 lots, avec des montants minimum et des montants maximumlot no1 :...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (par lot), alloti en 2 lots, avec des montants minimum et des montants maximumlot no1 : Fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de PuisageMontant minimum annuel : 100 000 EURHT, soit 400 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadremontant maximum annuel : 600 000 EURHT, soit 2 400 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadrelot no2 : Fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau IncendieMontant minimum annuel : 30 000 EURHT, soit 120 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadremontant maximum annuel : 180 000 EURHT, soit 720 000 EURHT sur la durée maximum de l'accord-cadreconformément aux articles R. 2132-3 et R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http:// www.marches-securises.frLa remise via courrier électronique ouvoie postale est donc interdite.Les opérateurs économiques sont informés que la consultation se déroulera en 2 phases:-- 1ère phase: Remise des candidatures. Les documents attendus ainsi que la date limite de remise des candidatures sont fixés dans le présent avis;-- 2ème phase: Remise des offres. Une version provisoire du Dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.marches-securises.frLa version définitive du dossier de consultation sera transmise aux candidats dont la candidature aura été retenue.Le présent appel public à la concurrence a pour vocation de sélectionner des candidats admis à remettre une offre dans le cadre de la procédure en objet. Aucune offre n'est donc attendue à ce stade.Les valeurs estimées indiquées aux points Ii.1.5) et Ii.2.6) sont les valeurs estimées sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.Pour chaque lot, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier en une ou plusieurs phases avec l'ensemble des candidats. Les modalités de déroulement des négociations sont détaillées à l'article 4 du Règlement de la consultation (version provisoire). L'Acheteur peut attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initialespour chaque lot, l'accord-cadre sera attribué au candidat dont la proposition aura été jugée économiquement la plus avantageuse selon les critères de jugement des offres énoncés au Règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement des litiges en matière de marché public”
Adresse postale: place Félix Barret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 208-545633 (2021-10-21)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: eau D'Azur
Adresse postale: crystal Palace369 / 371 Promenade des Anglais - cS 53135
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“lot no1 : Fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage.
Lot no2 : Fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau...”
Brève description
lot no1 : Fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage.
Lot no2 : Fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau Incendie.
Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 538 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire
montant minimum annuel : 100 000 euroHt, soit 400 000 euroHt sur la durée maximum de...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire
montant minimum annuel : 100 000 euroHt, soit 400 000 euroHt sur la durée maximum de l'accord-cadre
montant maximum annuel : 600 000 euroHt, soit 2 400 000 euroHt sur la durée maximum de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois soit une période maximale de 4 ans
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire
montant minimum annuel : 30 000 euroHt, soit 120 000 euroHt sur la durée maximum de l'accord-cadre
montant maximum annuel :...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire
montant minimum annuel : 30 000 euroHt, soit 120 000 euroHt sur la durée maximum de l'accord-cadre
montant maximum annuel : 180 000 euroHt, soit 720 000 euroHt sur la durée maximum de l'accord-cadre
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 208-545633
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22083-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de Poteaux Incendie, Bouche Incendie et Matériel de Puisage
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bayard sas
Adresse postale: 4 Avenue Lionel Terray - zI Bp47
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bayard@talis-group.com📧
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 237 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 292 358 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22083-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de Matériel pour la Maintenance du réseau Incendie
Nom et adresse du contractant
Nom: distribution de matériels de Travaux Publics
Adresse postale: zi du Coudray - 4 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Code postal: 93150
Courrier électronique: marchespublics916@groupe-fb.com📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 301 176 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280917.12 💰
Source: OJS 2022/S 102-287054 (2022-05-24)