Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de la Régie Eau d'Azur

Régie eau d'Azur

— lot nº 1: fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboîtement;
— lot nº 2: fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC;
— lot nº 3: fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride;
— lot nº 4: fourniture pour pièces à bride en fonte;
— lot nº 5: fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur;
— lot nº 6: fourniture de matériels pour sectionnement;
— lot nº 7: fourniture de matériels pour prise en charge;
— lot nº 8: fourniture de matériels pour regard de branchement;
— lot nº 9: fourniture de matériels pour régulation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2022-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Brève description:
— lot nº 1: fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboîtement; — lot nº 2: fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC; — lot nº 3: fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride; — lot nº 4: fourniture pour pièces à bride en fonte; — lot nº 5: fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur; — lot nº 6: fourniture de matériels pour sectionnement; — lot nº 7: fourniture de matériels pour prise en charge; — lot nº 8: fourniture de matériels pour regard de branchement; — lot nº 9: fourniture de matériels pour régulation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Canalisations d'eau 📦
Matériel hydraulique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Eau d'Azur
Adresse postale: Crystal Palace, 369/371 promenade des Anglais — CS 53135
Code postal: 06203
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://eaudazur.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com 📧
Téléphone: +33 489981487 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-338072
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (par lot), alloti en neuf lots, avec montant minimal et sans montant maximal, conclu pour une période de un an reconductible trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans. Conformément aux articles R. 2132-3 et R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http:// www.marches-securises.fr — La remise via courrier électronique ou voie postale est donc interdite. Les opérateurs économiques sont informés que la consultation se déroulera en deux phases: — 1 — 2
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 1: fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboîtement;
— lot nº 2: fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC;
— lot nº 3: fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride;
— lot nº 4: fourniture pour pièces à bride en fonte;
— lot nº 5: fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur;
— lot nº 6: fourniture de matériels pour sectionnement;
— lot nº 7: fourniture de matériels pour prise en charge;
— lot nº 8: fourniture de matériels pour regard de branchement;
— lot nº 9: fourniture de matériels pour régulation.
Valeur totale estimée: 14 196 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboîtement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimal annuel: 150 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 600 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 1 812 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
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Description des options:
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.
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Intitulé du lot: Fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimal annuel: 200 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 800 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 2 552 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimal annuel: 70 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 280 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 844 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture pour pièces à bride en fonte
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant minimal annuel: 160 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 640 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 1 984 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant minimal annuel: 75 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 300 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 896 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour sectionnement
Numéro du lot: 6
Brève description:
Montant minimal annuel: 100 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 1 148 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour prise en charge
Numéro du lot: 7
Brève description:
Montant minimal annuel: 25 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 308 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour regard de branchement
Numéro du lot: 8
Brève description:
Montant minimal annuel: 110 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 440 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 1 344 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour régulation
Numéro du lot: 9
Brève description:
Montant minimal annuel: 250 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT, sans montant maximal.
Valeur estimée hors TVA: 3 308 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'intervention de la Régie Eau d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/);
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/);
— fiche d'identité de l'entreprise faisant apparaître: raison sociale, adresse du siège social, nº de SIRET, coordonnées du correspondant du dossier;
— extrait K-bis ou équivalent;
— attestations d'assurance en cours de validité: responsabilité civile professionnelle;
— pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant annuel estimé du lot. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur au montant annuel estimé du lot.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats doivent disposer d'un chiffre d'affaires annuel minimal fixé comme il suit en fonction du lot postulé: lot 1: 900 000 EUR, lot 2: 1 200 000 EUR; lot 3: 400 000 EUR; lot 4: 980 000 EUR; lot 5: 400 000 EUR; lot 6: 570 000 EUR; lot 7: 150 000 EUR; lot 8: 670 000 EUR; lot 9: 1 600 000 EUR.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres. — Les modalités de règlement des prestations s'opéreront par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code de la commande publique. — Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture. — Le comptable assignataire est l'agent comptable de la Régie Eau d'Azur. — Prix: révisables annuellement dans les conditions fixées au CCAP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1º du code de la commande publique. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2º du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Crystal Palace, CS 53135, 369-371 promenade des Anglais
Téléphone: +33 489981481 📞
Fax: +33 489981482 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Le Crystal Palace, CS 53135, 369-371 promenade des Anglais

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: 1
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (par lot), alloti en neuf lots, avec montant minimal et sans montant maximal, conclu pour une période de un an reconductible trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans. Conformément aux articles R. 2132-3 et R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http:// www.marches-securises.fr — La remise via courrier électronique ou voie postale est donc interdite. Les opérateurs économiques sont informés que la consultation se déroulera en deux phases:
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— 1
— 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement
Adresse postale: amiable des litiges, place Félix Barret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2021/S 127-338072 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21S0023
Brève description:
- Lot no 1 : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement - lot no 2 : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et Pvc - lot no 3 : fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride - lot no 4 : fourniture pour pièces à bride en fonte - lot no 5 : fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur - lot no 6 : fourniture de matériels pour sectionnement - lot no 7 : fourniture de matériels pour prise en charge - lot no 8 : fourniture de matériels pour regard de branchement - lot no 9 : fourniture de matériels pour régulation
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Valeur totale du marché: 14 196 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: regie eau D'Azur
Adresse postale: crystal Palace 369 / 371 Promenade des Anglais - cS 53135

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 038-099371
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-338072
Numéro JO-S: 38

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- Lot no 1 : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement
- lot no 2 : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et Pvc
- lot no 3 : fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride
- lot no 4 : fourniture pour pièces à bride en fonte
- lot no 5 : fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur
- lot no 6 : fourniture de matériels pour sectionnement
- lot no 7 : fourniture de matériels pour prise en charge
- lot no 8 : fourniture de matériels pour regard de branchement
- lot no 9 : fourniture de matériels pour régulation
Intitulé du lot: fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante
Montant minimum annuel : 150 000 euroHt soit 600 000 euroHt sur la durée maximale.
Pas de montant maximum
Description des options:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante Montant minimum annuel : 200 000 euros HT soit 800 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
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Intitulé du lot: fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :
- montant minimum annuel : 70 000 euros HT, soit 280 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Intitulé du lot: fourniture pour pièces à bride en fonte
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimum annuel : 160 000 euros HT, soit 640 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
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Intitulé du lot: fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimum annuel : 75 000 euros HT, soit 300 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de matériels pour sectionnement
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimum annuel : 100 000 euros HT, soit 400 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de matériels pour prise en charge
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimum annuel : 25 000 euros HT, soit 100 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de matériels pour regard de branchement
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimum annuel : 110 000 euros HT, soit 440 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
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Intitulé du lot: fourniture de matériels pour régulation
Brève description:
accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : - montant minimum annuel : 250 000 euros HT, soit 1 000 000 euros HT sur la durée maximale. Pas de montant maximum
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Nom: richardson
Adresse postale: zi 4ème rue Bp34
Commune postale: Carros
Code postal: 06511
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 486 273 EUR 💰
Nom: distribution de matériels de Travaux Publics
Adresse postale: zi du Coudray - 4 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Code postal: 93150
Valeur totale du marché: 2 340 472 EUR 💰
Nom: equipement industriel Européen
Adresse postale: 16 rue du Hainaut - zI de Sept Sorts
Commune postale: La Ferte-sous-Jouarre
Code postal: 77260
Valeur totale du marché: 781 414 EUR 💰
1 950 894 EUR 💰
950 837 EUR 💰
Nom: ciffreo bona (Mandataire du groupement solidaire)
Adresse postale: 2 Rue Diderot
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Nom: ciffreo bona
Adresse postale: 211-213 Avenue Francis Tonner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Valeur totale du marché: 1 306 600 EUR 💰
545 949 EUR 💰
1 826 633 EUR 💰
3 228 755 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement
Adresse postale: amiable des litiges Place Félix Barret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif de Nice
Source: OJS 2022/S 038-099371 (2022-02-18)
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Fournisseurs:
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