Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de la Régie Eau d'Azur

Régie eau d'Azur

— lot nº 1: fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboîtement;
— lot nº 2: fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC;
— lot nº 3: fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride;
— lot nº 4: fourniture pour pièces à bride en fonte;
— lot nº 5: fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur;
— lot nº 6: fourniture de matériels pour sectionnement;
— lot nº 7: fourniture de matériels pour prise en charge;
— lot nº 8: fourniture de matériels pour regard de branchement;
— lot nº 9: fourniture de matériels pour régulation.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2022-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Eau d'Azur
Adresse postale: Crystal Palace, 369/371 promenade des Anglais — CS 53135
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06203
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981487 📞
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://eaudazur.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie Eau d'Azur
Adresse postale: Crystal Palace, CS 53135, 369-371 promenade des Anglais
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06203
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981481 📞
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com 📧
Fax: +33 489981482 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Régie Eau d'Azur
Adresse postale: Le Crystal Palace, CS 53135, 369-371 promenade des Anglais
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06203
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981481 📞
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com 📧
Fax: +33 489981482 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de la Régie Eau d'Azur
Produits/services: Canalisations d'eau 📦
Brève description:
“— lot nº 1: fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboîtement; — lot nº 2: fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC; — lot nº 3: fourniture de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 14 196 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboîtement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'intervention de la Régie Eau d'Azur.
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 150 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 600 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 812 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau 📦
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 200 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 800 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 552 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 70 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 280 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 844 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pour pièces à bride en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 160 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 640 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 984 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 75 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 300 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 896 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour sectionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 100 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 400 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 148 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour prise en charge
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel hydraulique 📦
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 25 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 308 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour regard de branchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 110 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 440 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 344 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour régulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Montant minimal annuel: 250 000 EUR HT, montant minimal sur la durée totale de l'accord-cadre: 1 000 000 EUR HT, sans montant maximal.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 308 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Les candidats doivent disposer d'un chiffre d'affaires annuel minimal fixé comme il suit en fonction du lot postulé: lot 1: 900 000 EUR, lot 2: 1 200 000...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement sur fonds propres. — Les modalités de règlement des prestations s'opéreront par mandat administratif selon les règles de la comptabilité...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Calendrier prévisionnel de publication du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (par lot), alloti en neuf lots, avec montant minimal et sans montant maximal, conclu pour...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement
Adresse postale: amiable des litiges, place Félix Barret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 127-338072 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-02-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: regie eau D'Azur
Adresse postale: crystal Palace 369 / 371 Promenade des Anglais - cS 53135

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur 21S0023
Brève description:
“- Lot no 1 : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement - lot no 2 : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et Pvc - lot no 3 : fourniture de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 196 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture pour pièces à bride en fonte
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels pour sectionnement
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels pour prise en charge
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels pour regard de branchement
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels pour régulation
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire, en application des articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique dont les...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 127-338072

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22005-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 1 : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: richardson
Adresse postale: zi 4ème rue Bp34
Commune postale: Carros
Code postal: 06511
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 812 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 486 273 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 22005-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 2 : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC”
Nom et adresse du contractant
Nom: distribution de matériels de Travaux Publics
Adresse postale: zi du Coudray - 4 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Code postal: 93150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 552 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 340 472 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 22005-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur - lot 3 Fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: equipement industriel Européen
Adresse postale: 16 rue du Hainaut - zI de Sept Sorts
Commune postale: La Ferte-sous-Jouarre
Code postal: 77260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 844 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 781 414 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 22005-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 4 : fourniture pour pièces à bride en fonte”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 984 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 950 894 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 22005-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 5 : fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 896 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 950 837 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 22005-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 6 : fourniture de matériels pour sectionnement”
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: ciffreo bona (Mandataire du groupement solidaire)
Adresse postale: 2 Rue Diderot
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Nom: ciffreo bona
Adresse postale: 211-213 Avenue Francis Tonner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 148 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 306 600 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 22005-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 7 : fourniture de matériels pour prise en charge”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 308 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 545 949 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 22005-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 8 : fourniture de matériels pour regard de branchement”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 344 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 826 633 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 22005-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture de pieces pour les reseaux D'Eaux de la regie eau D'Azur Lot no 9 : fourniture de matériels pour régulation”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 308 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 228 755 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement
Adresse postale: amiable des litiges Place Félix Barret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Source: OJS 2022/S 038-099371 (2022-02-18)