fourniture de pièces et outillages pour les réseaux d'eau potable (3 lots)
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
fourniture de pièces et outillages pour les réseaux d'eau potable (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Eau brute › Eau potable
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-30 | Avis de marché |
| 2022-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau potable
Numéro de référence: 21160
Brève description: fourniture de pièces et outillages pour les réseaux d'eau potable (3 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Adresse postale: 100, Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616274
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de regards de compteurs
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de regards de compteurs
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de pièces de réseaux
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces de réseaux
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture d'outillage spécifique eau potable
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture d'outillage spécifique eau potable
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre/Décembre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Lieu dit CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1, rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 235-616274 (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau potable
Numéro de référence: 21160
Brève description: fourniture de pièces et outillages pour les réseaux d'eau potable (3 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Adresse postale: 100, Avenue de Londres
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616274
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (21160) dans l'onglet de recherche : " consultation ". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Période prévisionnelle de notification : Mars 2022. Numéro de la consultation : 21160
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de regards de compteurs
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de regards de compteurs
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Maximum HT annuel 150 000,00 euro(s) Total : 600 000,00 euro(s)
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Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces de réseaux
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Maximum HT annuel 200 000,00 euro(s) Total : 800 000,00 euro(s)
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Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture d'outillage spécifique eau potable
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Maximum HT annuel 50 000,00 euro(s) Total : 200 000,00 euro(s)
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du Règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre/Décembre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Lieu dit CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1, rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 235-616274 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture pièces et outillage eau potable
Valeur totale du marché: 1 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-368530
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-616274
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Nom: fonderie Mécanique Lensoise
Commune postale: Bully-les-Mines
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-24 📅
Nom: soval
Commune postale: Lesquin
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: fransbonhomme
Commune postale: Joue-les-Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 130-368530 (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture pièces et outillage eau potable
Valeur totale du marché: 1 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-368530
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-616274
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de regards de compteur
fourniture pièces de réseau
fourniture outillage eau potable
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Nom: fonderie Mécanique Lensoise
Commune postale: Bully-les-Mines
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-24 📅
Nom: soval
Commune postale: Lesquin
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: fransbonhomme
Commune postale: Joue-les-Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 130-368530 (2022-07-04)
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