fourniture de pieces detachees pour la climatisaion des bus
Régie Ligne d'Azur
fourniture de pieces detachees pour la climatisation des bus de la regie ligne D'Azur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-13 | Avis de marché |
| 2022-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de climatisation pour véhicules
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de climatisation pour véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de climatisation pour véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: régie Ligne d'azur
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-528694
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 578 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: pièces de climatisation EBERSPACHER pour autobus
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture des pièces de marque EBERSPACHER pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces de climatisation de marque HISPACOLD pour autobus
Intitulé du lot: pièces de climatisation KONVECTA pour autobus
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de pièces de climatisation de marque KONVECTA pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de pièces détachées de marque DELPHI pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de pièces détachées de climatisation toutes marques pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: dépôt de Drap 3 avenue Jean Moulin 06340 DRAP 08h00 à 11h30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se référer aux documents de la consultation
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: se référer aux documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se référer aux documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre de pièces en stock
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: regie ligne D'Azur
Adresse postale: 2 Boulevard Henri Sappia
Point de contact: Commande Publique
Fax: +33 493887214 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 202-528694 (2021-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de climatisation pour véhicules
Brève description:
fourniture de pieces detachees pour la climatisation des bus de la regie ligne D'Azur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de climatisation pour véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de climatisation pour véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: régie Ligne d'azur
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date limite de soumission: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-528694
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
le montant maximum annuel est de 50 000eur, en cas de reconduction ce montant sera de 300 000eur pour la durée totale de l'accord-cadre (6 ans)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 578 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: pièces de climatisation EBERSPACHER pour autobus
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture des pièces de marque EBERSPACHER pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 6 ans. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.En cas de non reconduction, le titulaire sera informé 4 mois avant l'échéance du marché
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le montant maximum annuel est de 50 000eur, en cas de reconduction ce montant sera de 300 000eur pour la durée totale de l'accord-cadre (6 ans)
Intitulé du lot: pièces de climatisation HISPACOLD pour autobus
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de pièces de climatisation de marque HISPACOLD pour autobus
Intitulé du lot: pièces de climatisation KONVECTA pour autobus
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de pièces de climatisation de marque KONVECTA pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel est de 3 000 eur ht, en cas de reconduction il sera de 18 000 eur ht sur la durée totale de l'accord-cadre (6 ans)
Intitulé du lot: pièces de climatisation DELPHI pour autobus
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de pièces détachées de marque DELPHI pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel est de 10 000eur HT, en cas de reconduction ce montant maximum sera de 60 000eur HT pour la durée totale de l'accord-cadre (6 ans)
Intitulé du lot: pièces de climatisation toutes marques
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de pièces détachées de climatisation toutes marques pour autobus
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel est de 150 000eur HT, en cas de reconduction ce montant maximum annuel sera de 900 000eur HT pour la durée totale de l'accord-cadre (6 ans)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dépôt de Drap 3 avenue Jean Moulin 06340 DRAP 08h00 à 11h30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: se référer aux documents de la consultation
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: se référer aux documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'azur
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre de pièces en stock
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: regie ligne D'Azur
Adresse postale: 2 Boulevard Henri Sappia
Point de contact: Commande Publique
Fax: +33 493887214 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature électroniquement. La transmission par papier et par télécopie n'est pas autorisée.le pli devra être réceptionné avant la date et heure limite de réception indiquée dans le présent AAPC et en page de garde du règlement de consultation l'adresse suivante: http://www.marches-securises.frPour le dépôt des plis par voie électronique voir l'annexe no1 du règlement de consultation prévue à cet effet
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 202-528694 (2021-10-13)
Avis d'attribution de marché (2022-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 431 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway2 boulevard Henri Sappia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 079-213818
Se réfère à l'avis: 2021/S 202-528694
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Brève description: Fourniture de pièces de climatisation de marque HISPACOLD pour autobus
Description des options:
Description des options:
Brève description: fourniture de pièces détachées de marque DELPHI pour autobus.
Description des options: : Le présent marché est conclu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dépôt de Drap 3 avenue Jean Moulin 06340 DRAP
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Nom: cbm (Car et Bus Maintenance)
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 5 785 EUR 💰
Nom: sarl dicsit alliance
Adresse postale: zi L'Argile lot 120
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 11040.20 EUR 💰
1001.50 EUR 💰
1 100 EUR 💰
19 312 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 Avenue des fleurscs 61039
Source: OJS 2022/S 079-213818 (2022-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 431 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway2 boulevard Henri Sappia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 079-213818
Se réfère à l'avis: 2021/S 202-528694
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
date de signature du marché par l'entité adjudicatrice : 17/03/2022
les pièces du marché sont consultables après prise de rendez-vous dans les locaux de la Régie Ligne d'azur à l'adresse suivante:
rla
centre Opérationnel du Tramway
2 boulevard Henri Sappia
06100 Nice
Mail: marches@lignesdazur.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification.
Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 6 ans.
Description des options:
le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 6 ans.
Brève description:
fourniture de pièces de climatisation de marque KONVECTA
Pour autobus
le présent marché est conclu
Pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de notification. Il pourra faire l'objet de 5 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 6 ans
Description des options: : Le présent marché est conclu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dépôt de Drap 3 avenue Jean Moulin 06340 DRAP
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Nom: cbm (Car et Bus Maintenance)
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 5 785 EUR 💰
Nom: sarl dicsit alliance
Adresse postale: zi L'Argile lot 120
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 11040.20 EUR 💰
1001.50 EUR 💰
1 100 EUR 💰
19 312 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
date de signature du marché par l'entité adjudicatrice : 17/03/2022
les pièces du marché sont consultables après prise de rendez-vous dans les locaux de la Régie Ligne d'azur à l'adresse suivante:
rla
centre Opérationnel du Tramway
2 boulevard Henri Sappia
06100 Nice
Mail: marches@lignesdazur.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 Avenue des fleurscs 61039
Source: OJS 2022/S 079-213818 (2022-04-19)
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