La consultation porte sur sept lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une période de quatre ans à compter de la notification.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparations pour poids lourds — 2021-2025
20S0085”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“La consultation porte sur sept lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en...”
Brève description
La consultation porte sur sept lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une période de quatre ans à compter de la notification.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Renault:
— montant minimal/4 ans = 20 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans = 400 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque IVECO” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque IVECO:
— montant minimal/4 ans = 15 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque IVECO:
— montant minimal/4 ans = 15 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans = 400 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Nissan” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Nissan:
— montant minimal/4 ans = 10 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Nissan:
— montant minimal/4 ans = 10 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans = 400 000,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque ISUZU” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque ISUZU:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque ISUZU:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans = 100 000,00 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque FUSO” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque FUSO:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque FUSO:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans = 150 000,00 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque MAN” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque MAN:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans =...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque MAN:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans = 150 000,00 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Volkswagen” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Volkswagen:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Volkswagen:
— montant minimal/4 ans = 2 000,00 EUR HT,
— montant maximal/4 ans = 150 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration;
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-01
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-02
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les membres de la commission technique (séance non publique).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 48 mois.
Informations complémentaires
“Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Les opérateurs économiques devront répondre via le site...”
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément aux articles R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 8801
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 8801
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://www.nimes.tribunal-adminitsratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 042-104295 (2021-02-25)
Avis d'attribution de marché (2021-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'avignon
Adresse postale: hôtel de Ville- place de l'horloge
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparations pour poids lourds - 2021-2025
20S0085”
Brève description:
“la consultation porte sur 7 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en...”
Brève description
la consultation porte sur 7 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une période de 4 ans à compter de la notification
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque RENAULT” Description
Site principal ou lieu d'exécution: avignon
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque RENAULT: Montant minimum/4ans=20 000.00 euros HT- montant...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque RENAULT: Montant minimum/4ans=20 000.00 euros HT- montant maximum/4ans=400 000.00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque IVECO” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Iveco-Montant minimum/4ans=15 000.00 euros HT- montant maximum/4ans=400...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque Iveco-Montant minimum/4ans=15 000.00 euros HT- montant maximum/4ans=400 000.00 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque NISSAN” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque NISSAN: Montant minimum/4ans=10 000.00 euros HT- montant maximum/4ans=400...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque NISSAN: Montant minimum/4ans=10 000.00 euros HT- montant maximum/4ans=400 000.00 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque ISUZU” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque ISUZU: Montant minimum/4ans=2 000.00 euros HT- montant maximum/4ans=100...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque ISUZU: Montant minimum/4ans=2 000.00 euros HT- montant maximum/4ans=100 000.00 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque FUSO” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque FUSO: Montant minimum/4ans= 2 000.00 euros HT- montant maximum/4ans= 150...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque FUSO: Montant minimum/4ans= 2 000.00 euros HT- montant maximum/4ans= 150 000.00 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque MAN” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque MAN: Montant minimum/4ans= 2 000.00 euros HT- montant maximum/4ans= 150...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque MAN: Montant minimum/4ans= 2 000.00 euros HT- montant maximum/4ans= 150 000.00 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque VOLKSWAGEN” Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque VOLKSWAGEN : Montant minimum/4ans= 2 000.00 euros HT- montant...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque VOLKSWAGEN : Montant minimum/4ans= 2 000.00 euros HT- montant maximum/4ans= 150 000.00 euros (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 042-104295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0085
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque RENAULT”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chabas vehicules sas
Adresse postale: 747 route de Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque IVECO” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque NISSAN”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: mvi
Adresse postale: 500 avenue du Counoise, ZAC du Plan
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque ISUZU” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque FUSO” Nom et adresse du contractant
Nom: savia sa vehicules industriels avignonnais
Adresse postale: 148 avenue d'avignon
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque MAN” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de pièces détachées et prestations de réparation poids lourds de marque VOLKSWAGEN” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“accord-Cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la notification.
Montants des DQE : 10676.30 euro ht Lot 1 - 10676.30 euro ht...”
accord-Cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la notification.
Montants des DQE : 10676.30 euro ht Lot 1 - 10676.30 euro ht Lot 2 - 5582.50 euro ht Lot 3 - 7912 euro ht Lot 4 - 9827 euro ht Lot 5 - 7745 euro ht Lot 6. Le lot 7 a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc8801
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc8801
Source: OJS 2021/S 255-674220 (2021-12-28)