Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le métro, le tramway et les autobus de la RTM
Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le métro, le tramway et les autobus de la RTM. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du code). Le marché à passer se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sièges pour véhicules à moteur
Numéro de référence: EM/AP/21/057
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le métro, le tramway et les autobus de la...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le métro, le tramway et les autobus de la RTM. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du code). Le marché à passer se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges pour véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Sièges pour véhicules à moteur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-338080
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“En application de l'article R. 2162-4 du code, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal d'engagement tel que figurant sur l'acte d'engagement sur...”
En application de l'article R. 2162-4 du code, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal d'engagement tel que figurant sur l'acte d'engagement sur sa durée, à savoir: 46 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu sans montant maximal d'engagement.
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Source: OJS 2021/S 127-338080 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la...”
Brève description
fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la RTM. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
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Valeur totale du marché: 162 445 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: département Achats Marchés Approvisionnements - entité Marchés Publics - 80 boulevard du Métro
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-022052
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-338080
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2022/S 010-022052 (2022-01-10)