Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen
Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques...”
Titre
Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen
21ff-Dcp-0059-Q
Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen
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Valeur estimée hors TVA: EUR 63 670 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Ford” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le présent lot nº 1 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Ford.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 770 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir article 5 du CCAP relatif aux clauses de réexamen.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé à compter du 17.10.2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.
Montant minimal: sans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé à compter du 17.10.2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.
Montant minimal: sans montant;
Montant maximal: 35 000 EUR HT soit 42 000 EUR (TTC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marques exclusives Peugeot/Citroen” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot nº 2 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marques exclusives Peugeot/Citroen.”
Description du marché
Le présent lot nº 2 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marques exclusives Peugeot/Citroen.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé à compter du 31.10.2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.
Montant minimal: sans...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé à compter du 31.10.2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.
Montant minimal: sans montant;
Montant maximal: 105 000 EUR HT soit 126 000 EUR (TTC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait KBIS, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: —— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: —— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;
—— soit, le document unique de marché européen.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: https://www.marches-publics.info/
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité, concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres, sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire dans la trame de réponse. Les fournitures ne figurant pas aux catalogues feront l'objet d'un devis proposé par le titulaire et seront réglées sur frais justifiés. Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Clauses de réexamen: voir article 5 du CCAP. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-après, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— critère «Prix» noté sur 12 points,
— critère «Valeur technique» noté sur 8 points.
Les date et heure mentionnées pourl'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 100-263435 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-09-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un Ptac inférieur ou égal à 3,5t de pièces captives de marques...”
Titre
fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un Ptac inférieur ou égal à 3,5t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen
21ff-Dcp-0059-Q
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Brève description:
“le marché concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un Ptac inférieur ou égal à...”
Brève description
le marché concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un Ptac inférieur ou égal à 3,5t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11905.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive Ford” Description
Description du marché:
“le présent lot no1 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive Ford” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: voir article 5 du Ccap relatif aux clauses de réexamen
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé à compter du 17/10/2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.Montant minimum: sansmontant...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé à compter du 17/10/2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.Montant minimum: sansmontant maximum: 35 000 euro(s) Ht soit 42 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives Peugeot/Citroen” Description
Description du marché:
“le présent lot no2 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives Peugeot/Citroen”
Description du marché
le présent lot no2 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives Peugeot/Citroen
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé à compter du 31/10/2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.Montant minimum: sansmontant...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé à compter du 31/10/2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.Montant minimum: sansmontant maximum: 105 000 euro(s) Ht soit 126 000 euro(s) (T.T.C.)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 100-263435
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive Ford” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 120rl2021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives Peugeot/Citroen”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: slpsa
Adresse postale: 1/3 Allee De La Palun
Commune postale: Marignane
Code postal: 13700
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11905.60 💰
“le montant total du présent avis correspond au montant Ht du Denc Extraction catalogue du lot 2.Valeurs minimales et maximales sur la durée du marché:...”
le montant total du présent avis correspond au montant Ht du Denc Extraction catalogue du lot 2.Valeurs minimales et maximales sur la durée du marché: montant minimum : sans/ montant maximum :126.000 euro(s) (T.T.C.).Marché attribué sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 12 points et critère valeur technique noté sur 8 points.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ce marché a été signé le 21/09/2021 et notifié le 22/09/2021les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2021/S 187-486185 (2021-09-22)