Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen

Commune de Toulon

Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques exclusives Ford et Peugeot/Citroen

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-21 Avis de marché
2021-09-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494363240 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de pièces captives de marques...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 63 670 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Ford”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Le présent lot nº 1 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Ford.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 770 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les options
Options
Description des options: Voir article 5 du CCAP relatif aux clauses de réexamen.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé à compter du 17.10.2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois. Montant minimal: sans...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marques exclusives Peugeot/Citroen”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot nº 2 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marques exclusives Peugeot/Citroen.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé à compter du 31.10.2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois. Montant minimal: sans...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: —— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: — référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 100-263435 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-09-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un Ptac inférieur ou égal à 3,5t de pièces captives de marques...”    Afficher plus
Brève description:
“le marché concerne la fourniture avec livraison de pièces détachées de rechange pour des véhicules de tourisme et utilitaires d'un Ptac inférieur ou égal à...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11905.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive Ford”
Description
Description du marché:
“le présent lot no1 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive Ford”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: voir article 5 du Ccap relatif aux clauses de réexamen
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé à compter du 17/10/2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.Montant minimum: sansmontant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives Peugeot/Citroen”
Description
Description du marché:
“le présent lot no2 concerne la fourniture de pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives Peugeot/Citroen”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé à compter du 31/10/2021, ou de la date de notification si postérieure, pour une durée ferme de 42 mois.Montant minimum: sansmontant...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 100-263435

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marque exclusive Ford”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: 120rl2021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pièces détachées captives pour les véhicules d'un Ptac inférieur ou égal à 3.5 T de marques exclusives Peugeot/Citroen”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: slpsa
Adresse postale: 1/3 Allee De La Palun
Commune postale: Marignane
Code postal: 13700
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11905.60 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant total du présent avis correspond au montant Ht du Denc Extraction catalogue du lot 2.Valeurs minimales et maximales sur la durée du marché:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 187-486185 (2021-09-22)