fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires et prestations de réparations pour parc véhicule du Sictom Nord Allier (Bom, Ampliroll, Chariots, Fma)
il s'agit des pièces de rechange d'origine fabriquées par le constructeur ainsi que celles fournies par les équipementiers aux constructeurs mais distribuées par le constructeur.Aucune pièce adaptable n'est admise au titre du présent marché.En cas de parution d'une nouvelle règlementation, le titulaire s'engage à fournir des produits conformes à cette règlementation pendant toute la durée restante du marché.Lorsqu'en cours d'exécution du marché, l'usure des pièces mises en oeuvre met en évidence une qualité non équivalente à celle des composants qui sont utilisés pour le montage des véhicules en question et que le fournisseur n'est pas capable de certifier l'équivalence, le pouvoir adjudicateur commandera chez un tiers les pièces détachées d'origine prévues par le marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires et prestations de réparations pour parc véhicule du Sictom Nord Allier (Bom, Ampliroll, Chariots, Fma)
2021ao04”
Titre
fourniture de pièces détachées d'origine, accessoires et prestations de réparations pour parc véhicule du Sictom Nord Allier (Bom, Ampliroll, Chariots, Fma)
2021ao04
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“il s'agit des pièces de rechange d'origine fabriquées par le constructeur ainsi que celles fournies par les équipementiers aux constructeurs mais...”
Brève description
il s'agit des pièces de rechange d'origine fabriquées par le constructeur ainsi que celles fournies par les équipementiers aux constructeurs mais distribuées par le constructeur.Aucune pièce adaptable n'est admise au titre du présent marché.En cas de parution d'une nouvelle règlementation, le titulaire s'engage à fournir des produits conformes à cette règlementation pendant toute la durée restante du marché.Lorsqu'en cours d'exécution du marché, l'usure des pièces mises en oeuvre met en évidence une qualité non équivalente à celle des composants qui sont utilisés pour le montage des véhicules en question et que le fournisseur n'est pas capable de certifier l'équivalence, le pouvoir adjudicateur commandera chez un tiers les pièces détachées d'origine prévues par le marché
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sictom Nord Allier - prends-Y-Garde 03230 - chézy
Description du marché: situation du parc véhicules au 01/09/2021 : 11 véhicules poids lourds
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R.2194-1 du code de la commande publique, l'acheteur pourra réexaminer le marché”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Scania
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: situation du parc véhicules au 01/09/2021 : 18 véhicules poids lourds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: situation du parc véhicules au 01/09/2021 : 1 véhicule poids lourds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Faun
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Description du marché:
“situation du parc bennes à ordures ménagères au 01/09/2021 : 13 bennes à ordures ménagères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Semat
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“situation du parc bennes à ordures ménagères au 01/09/2021 : 5 bennes à ordures ménagères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Eurovoirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“situation du parc bennes à ordures ménagères au 01/09/2021 : 2 bennes à ordures ménagères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Packmat
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“situation du parc bennes à ordures ménagères au 01/09/2021 : 1 benne à ordures ménagères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Palfinger-Fassi-Hmf
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour grues📦
Description du marché:
“situation du parc équipements au 01/09/2021 :- 1 équipement Palfinger- 3 équipements Fassi- 2 équipements Hmf” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Guima-Marrel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour matériel de levage et de manutention📦
Description du marché:
“situation du parc équipements au 01/09/2021 :- 1 équipement Guima- 6 équipements Marrel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Manitou
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: situation du parc équipements au 01/09/2021 :- 3 équipements Manitou
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Dieci
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: situation du parc équipements au 01/09/2021 :- 1 équipement Dieci
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Legras
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“situation du parc équipements au 01/09/2021 :- 8 équipements Legras - semi-remorques Fma” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine de marque Kinshoffer
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: situation du parc équipements au 01/09/2021 :- 4 équipements Kinshoffers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-17
14:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord cadre renouvelable du caractère récurrent des prestations. Le présent appel d'offres devrait se renouveler an 2025” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.allier.fr/ -Accord-Cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront faire parvenir leur demande via la plate-forme de dématérialisation accessible par www.marches-publics.allier.fr et au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres.Il n'est pas exigé des candidats que l'acte d'engagement soit signé(e) électroniquement tant à la réception des offres, que lors de l'attribution.Les candidats, ayant remis un pli par voie électronique, sont informés de la re-matérialisation de l'offre en document papier, préalablement à la conclusion de l'accord-cadre avec l'attributaire. Le candidat sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents re-matérialisés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cs90129
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 204-532296 (2021-10-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sictom Nord Allier - prends-Y-Garde 03230 Chézy
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 204-532296
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pièces détachées d'origine de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: faurie Trucks Moulins
Adresse postale: route De Villeneuve
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pièces détachées d'origine de marque Scania
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces détachées d'origine de marque Man
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pièces détachées d'origine de marque Faun
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: faun Environnement
Adresse postale: 625 Rue Du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces détachées d'origine de marque Semat
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pièces détachées d'origine de marque Eurovoirie
Nom et adresse du contractant
Nom: terberg Matec
Adresse postale: 40 Avenue Eugene Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pièces détachées d'origine de marque Packmat
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pièces détachées d'origine de marque Palfinger-Fassi-Hmf
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: msh services
Adresse postale: 11 Rue De L Arsenal
Commune postale: Yzeure
Code postal: 03400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pièces détachées d'origine de marque Guima-Marrel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces détachées d'origine de marque Manitou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces détachées d'origine de marque Dieci
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces détachées d'origine de marque Legras
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pièces détachées d'origine de marque Kinshoffer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“l'Accord cadre à une durée de 4 ans par reconduction tacite, du 01/01/2022 au 31/12/2025.Les lots no2 - 3 - 7 - 11 - 12 ont été déclarés infructueux au...”
l'Accord cadre à une durée de 4 ans par reconduction tacite, du 01/01/2022 au 31/12/2025.Les lots no2 - 3 - 7 - 11 - 12 ont été déclarés infructueux au motif de réception d'aucune offre réceptionnée et ont été relancés en marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence :- lot no 2 : offre notifiée à Garage Nevers Sud, le 29/12/2021- lot no3 : aucune offre- lot no 7 : offre notifiée à Garage Packmat, le 03/01/2022- lot no 11 : offre notifiée à Garage Savm, le 06/01/2022- lot no 12 : aucune offre
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Source: OJS 2022/S 013-028958 (2022-01-14)