Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pâtes cuisinées surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
UCPA_GHT_PATES_CUIS_SURG”
Produits/services: Pâtes alimentaires📦
Produits/services: BA25
📦
Produits/services: HA02
📦
Brève description:
“Fourniture de pâtes cuisinées surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes farcies surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires farcies📦
Produits/services supplémentaires: BA25
📦
Produits/services supplémentaires: HA02
📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: La description technique figure au cahier des clauses techniques particulières.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible trois fois un an, soit une durée de validité maximale de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparation à base de polenta surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU Rouen Normandie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication en 2026.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Se référer au Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 032-079035 (2021-02-11)