Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-le-Rotrou

Centre hospitalier général de Chartres

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier général de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-20	Avis de marché
2021-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: Ao 2021.074
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier général de Chartres
Adresse postale: 34 rue du Docteur Maunoury
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372946
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pains cuisson four à sol, pains bâtard pour le CH de Châteaudun
Numéro du lot: 1
Brève description: Pains cuisson four à sol, pains bâtard pour le CH de Châteaudun.
Description des renouvellements:

Durée de l'accord-cadre: un an reconductible tacitement trois fois un an. Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun
Numéro du lot: 2
Brève description: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun.
Intitulé du lot: Pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le CH de Bonneval
Numéro du lot: 3
Brève description: Pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le CH de Bonneval.
Intitulé du lot: Viennoiseries pour le CH de Bonneval
Numéro du lot: 4
Brève description: Viennoiseries pour le CH de Bonneval.
Intitulé du lot: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe
Numéro du lot: 5
Brève description: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe.
Intitulé du lot: Pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le CH de Nogent-le-Rotrou
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le CH de Nogent-le-Rotrou.

Intitulé du lot: Viennoiseries pour le CH de Nogent-le-Rotrou
Numéro du lot: 7
Brève description: Viennoiseries pour le CH de Nogent-le-Rotrou.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— un extrait Kbis datant de moins de six mois,

— formulaire DC1 — lettre de candidature,

— formulaire DC2 — déclaration du candidat.

Situation économique et financière:

— attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Chartres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Cellule départementale des marchés
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 141-372946 (2021-07-20)

Avis d'attribution de marché (2021-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Valeur totale du marché: 103504.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier general de chartres
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-18 📅
Date de publication: 2021-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 227-597409
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372946
Numéro JO-S: 227

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Brève description: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Intitulé du lot: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Brève description: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Intitulé du lot: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Brève description: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Intitulé du lot: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Brève description: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Intitulé du lot: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Brève description: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Intitulé du lot: pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou
Brève description:

pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou

Intitulé du lot: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou
Brève description: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Nom: beauvoir
Adresse postale: 19 place de Schweinfurt
Commune postale: Châteaudun
Code postal: 28200
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 22 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: touflet Boulanger
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 41 370 EUR 💰
12127.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom: boulangerie Aurelien Et Solenne
Adresse postale: 8 rue de la gare
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Valeur totale du marché: 9 622 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom: intermarche les terres fortes
Adresse postale: rue de la bruyere
Commune postale: Nogent-le-Rotrou
Code postal: 28400
Valeur totale du marché: 14614.90 EUR 💰
3570.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 227-597409 (2021-11-18)

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