Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-le-Rotrou

Centre hospitalier général de Chartres

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-20 Avis de marché
2021-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier général de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Adresse postale: 34 rue du Docteur Maunoury
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Groupement hospitalier de territoire d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Cellule départementale des marchés
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-le-Rotrou Ao 2021.074”
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains cuisson four à sol, pains bâtard pour le CH de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Description du marché: Pains cuisson four à sol, pains bâtard pour le CH de Châteaudun.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Durée de l'accord-cadre: un an reconductible tacitement trois fois un an. Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le CH de Bonneval.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Bonneval.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le CH de Nogent-le-Rotrou”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le CH de Nogent-le-Rotrou.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries pour le CH de Nogent-le-Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Nogent-le-Rotrou.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — un extrait Kbis datant de moins de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chartres.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-372946 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier general de chartres
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les Ch de Bonneval, Châteaudun, la Loupe et Nogent le Rotrou Ao 2021.074”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 103504.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Description
Description du marché: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Description
Description du marché: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Champ d'application du marché
Titre: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Description
Description du marché: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Description
Description du marché: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Champ d'application du marché
Titre: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Description
Description du marché: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Champ d'application du marché
Titre:
“pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou”
Description
Description du marché:
“pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou”
Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou
Description
Description du marché: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-372946

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 211170
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: beauvoir
Adresse postale: 19 place de Schweinfurt
Commune postale: Châteaudun
Code postal: 28200
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 200 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro de contrat: 211168
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: touflet Boulanger
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 370 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 211169
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12127.50 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 211163
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Aurelien Et Solenne
Adresse postale: 8 rue de la gare
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 622 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 211166
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: intermarche les terres fortes
Adresse postale: rue de la bruyere
Commune postale: Nogent-le-Rotrou
Code postal: 28400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14614.90 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 211167
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3570.30 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 227-597409 (2021-11-18)