Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-le-Rotrou
Ao 2021.074”
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains cuisson four à sol, pains bâtard pour le CH de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Pains cuisson four à sol, pains bâtard pour le CH de Châteaudun.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée de l'accord-cadre: un an reconductible tacitement trois fois un an. Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de...”
Description des renouvellements
Durée de l'accord-cadre: un an reconductible tacitement trois fois un an. Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le CH de Bonneval.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Bonneval.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le CH de Nogent-le-Rotrou” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le CH de Nogent-le-Rotrou.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries pour le CH de Nogent-le-Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Nogent-le-Rotrou.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait Kbis datant de moins de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait Kbis datant de moins de six mois,
— formulaire DC1 — lettre de candidature,
— formulaire DC2 — déclaration du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chartres.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-372946 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier general de chartres
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les Ch de Bonneval, Châteaudun, la Loupe et Nogent le Rotrou
Ao 2021.074”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 103504.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Description
Description du marché: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Description
Description du marché: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Champ d'application du marché
Titre: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Description
Description du marché: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Description
Description du marché: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Champ d'application du marché
Titre: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Description
Description du marché: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Champ d'application du marché
Titre:
“pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou” Description
Description du marché:
“pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou” Champ d'application du marché
Titre: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou
Description
Description du marché: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-372946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211170
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pains cuisson four à sol, pains batard pour le Ch de Châteaudun
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: beauvoir
Adresse postale: 19 place de Schweinfurt
Commune postale: Châteaudun
Code postal: 28200
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 200 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viennoiseries pour le Ch de Châteaudun
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 211168
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pains cuisson four rotatif, baguettes sans sel pour le Ch de Bonneval
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: touflet Boulanger
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 370 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 211169
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viennoiseries pour le Ch de Bonneval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12127.50 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 211163
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pains, baguettes sans sel pour le Ch de La Loupe
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Aurelien Et Solenne
Adresse postale: 8 rue de la gare
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 622 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 211166
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“pains, pains sans sel (emballés sachet papier individuel) pour le Ch de Nogent le Rotrou”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: intermarche les terres fortes
Adresse postale: rue de la bruyere
Commune postale: Nogent-le-Rotrou
Code postal: 28400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14614.90 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 211167
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viennoiseries pour le Ch de Nogent le Rotrou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3570.30 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 227-597409 (2021-11-18)