Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain frais, viennoiseries et pâtisseries pour les services de la Ville de Pantin
2021028”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Fourniture de pain frais, viennoiseries et pâtisseries pour les services de la Ville de Pantin.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Quatre Chemins et Courtillières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Écoles, centres de loisirs et structure de petite enfance:
— maternelle Diderot,
— maternelle Jean Lolive,
— élémentaire Joséphine Baker,
— maternelle Jean...”
Description du marché
Écoles, centres de loisirs et structure de petite enfance:
— maternelle Diderot,
— maternelle Jean Lolive,
— élémentaire Joséphine Baker,
— maternelle Jean Jaurès,
— élémentaire Cachin,
— multi-accueil Les Courtillières.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Mairie Hoche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Écoles, centres de loisirs, structure de petite enfance et services administratifs:
— élémentaire Aragon,
— élémentaire Sadi Carnot,
— maternelle Eugénie...”
Description du marché
Écoles, centres de loisirs, structure de petite enfance et services administratifs:
— élémentaire Aragon,
— élémentaire Sadi Carnot,
— maternelle Eugénie Cotton,
— maternelle la Marine,
— maternelle Joliot Curie,
— maternelle Liberté,
— centre de loisirs Gavroches,
— multi-accueil Rachel Lempereur,
— centre administratif et Maisons de Quartier.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Église
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Écoles, centres de loisirs et structures de petite enfance:
— maternelle Georges Brassens,
— maternelle Cochennec,
— maternelle Mehul,
— élémentaires...”
Description du marché
Écoles, centres de loisirs et structures de petite enfance:
— maternelle Georges Brassens,
— maternelle Cochennec,
— maternelle Mehul,
— élémentaires Charles Auray — Paul Langevin,
— élémentaire Henri Wallon,
— élémentaire Saint-Exupéry,
— centre de loisirs Maison de l'enfance,
— multi-accueil des Berges,
— multi-accueil Les Petits Rougets,
— multi-accueil Françoise Dolto.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintien à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Espaces de restauration pour les seniors (espace Cocteau, espace Pailler et espace Courtillières) et portage des repas.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Pain bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, copie du Kbis de moins de trois mois.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le dossier de consultation des...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le dossier de consultation des entreprises.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 249-457263
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Il sera renouvelé pour juin 2024.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.achatpublic.com — La transmission des documents par voie...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme www.achatpublic.com — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.achatpublic.com/ — Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au règlement de la consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Mairie de Pantin — pôle «Achats et marchés publics» — 84/88 avenue du Général Leclerc — 93500 Pantin.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2021/S 053-132889 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-09-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Pantin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain frais, viennoiseries et patisseries pour les services de la ville de pantin
2021028”
Brève description:
“fourniture de pain frais, viennoiseries et patisseries pour les services de la ville de pantin”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur Quatre Chemins et Courtillières
Description
Description du marché:
“ecoles, centres de loisirs et structure de petite enfance :Maternelle Diderot, Maternelle Jean Lolive, Elémentaire Joséphine BakerMaternelle Jean Jaurès,...”
Description du marché
ecoles, centres de loisirs et structure de petite enfance :Maternelle Diderot, Maternelle Jean Lolive, Elémentaire Joséphine BakerMaternelle Jean Jaurès, Elémentaire Cachin, Multi -accueil Les Courtillières
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 - qualité gustative au regard des échantillons et du délai de conservation”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 -procédé et ingrédients utilisés pour la fabrication
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 - performance environnementale au regard de l'annexe 1
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix au regard d'un devis quantitatif estimatif caché
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: secteur Mairie Hoche
Description
Description du marché:
“ecoles, centres de loisirs, structure de petite enfance et servicesadministratifs :Elémentaire Aragon, Elémentaire Sadi CarnotMaternelle Eugénie Cotton,...”
Description du marché
ecoles, centres de loisirs, structure de petite enfance et servicesadministratifs :Elémentaire Aragon, Elémentaire Sadi CarnotMaternelle Eugénie Cotton, Maternelle la Marine, Maternelle Joliot Curie,Maternelle LibertéCentre de Loisirs GavrochesMulti-Accueil Rachel LempereurCentre administratif et Maisons de quartier
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur Eglise
Description
Description du marché:
“ecoles, centres de loisirs et structures de petite enfance :Maternelle Georges Brassens, Maternelle Cochennec, Maternelle MehulElémentaires Charles Auray -...”
Description du marché
ecoles, centres de loisirs et structures de petite enfance :Maternelle Georges Brassens, Maternelle Cochennec, Maternelle MehulElémentaires Charles Auray - paul Langevin, Elémentaire Henri Wallon,Elémentaire Saint ExupéryCentre de loisirs Maison de l'enfancemulti-accueil des Berges, Multi-Accueil Les Petits Rougets, Multi-AccueilFrançoise Dolto
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maintien à domicile
Description
Description du marché:
“espaces de restauration pour les seniors (Espace Cocteau, Espace Pailler et Espace Courtillières) et portage des repas” Champ d'application du marché
Titre: pain Bio
Description
Description du marché: pain Bio
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 - performance environnementale au regard de l'annexe 2
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132889
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021028
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Quatre Chemins et Courtillières
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Mairie Hoche
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Eglise
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintien à domicile
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pain Bio
Date de conclusion du contrat: 2021-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: bledor
Adresse postale: 32 rue des Osiers
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fournilservices@gmail.com📧
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Source: OJS 2021/S 186-481858 (2021-09-20)