Fourniture de mobiliers urbains pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les fournitures sont réparties en trois lots traités par marchés séparés. Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants minimal/maximal, passés avec un seul opérateur économique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-06 Avis de marché
2021-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobiliers urbains pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 2021/Mobilier Urbain”
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Brève description:
“Les fournitures sont réparties en trois lots traités par marchés séparés. Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bancs — corbeilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché: Fourniture de bancs et corbeilles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024.
Informations complémentaires:
“Montants limites pour chacune des périodes annuelles: mini 1 000 EUR HT/maxi 150 000 EUR HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Potelets — bornes — barrières — arceaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de potelets, bornes, barrières et arceaux.
Informations complémentaires:
“Montants limites pour chacune des périodes annuelles: mini 1 000 EUR HT/maxi 100 000 EUR HT.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture diverses (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement; — il n'y a pas de retenue de garantie; — délai de garantie : un an minimum à compter...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-14 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-15 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 091-235168 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Mobiliers Urbains Pour Les Annees 2021, 2022, 2023 Et 2024 2021/Mobilier Urbain”
Brève description:
“les fournitures sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés.Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: bancs - corbeilles
Description
Description du marché: fourniture de bancs et corbeilles
Informations complémentaires:
“montants limites pour chacune des périodes annuelles : Mini 1000 euro(s) Ht / Maxi 150000 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Titre: potelets - bornes - barrieres - arceaux
Description
Description du marché: fourniture de potelets, bornes, barrières et arceaux
Informations complémentaires:
“montants limites pour chacune des périodes annuelles : Mini 1000 euro(s) Ht / Maxi 100000 euro(s) (H.T.).”
Champ d'application du marché
Titre:
“divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)”
Description
Description du marché:
“fourniture diverses (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-235168

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bancs - corbeilles
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ondelia
Adresse postale: 26 bis rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21074
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: potelets - bornes - barrieres - arceaux
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ingenia Sa
Adresse postale: 5 rue du marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21069
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2021, reconductible 3 fois pour une année, soit au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 149-396324 (2021-07-30)