Les fournitures sont réparties en trois lots traités par marchés séparés. Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants minimal/maximal, passés avec un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobiliers urbains pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024
2021/Mobilier Urbain”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Les fournitures sont réparties en trois lots traités par marchés séparés. Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants...”
Brève description
Les fournitures sont réparties en trois lots traités par marchés séparés. Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants minimal/maximal, passés avec un seul opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bancs — corbeilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Fourniture de bancs et corbeilles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024.
Informations complémentaires:
“Montants limites pour chacune des périodes annuelles: mini 1 000 EUR HT/maxi 150 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Potelets — bornes — barrières — arceaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de potelets, bornes, barrières et arceaux.
Informations complémentaires:
“Montants limites pour chacune des périodes annuelles: mini 1 000 EUR HT/maxi 100 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture diverses (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;
— il n'y a pas de retenue de garantie;
— délai de garantie : un an minimum à compter...”
Conditions d'exécution du contrat
— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;
— il n'y a pas de retenue de garantie;
— délai de garantie : un an minimum à compter de l'admission des fournitures;
— budgets 2021 à 2024 de la commune;
— prix: révisable;
— paiement par virement dans un délai maximal de 30 jours;
— acomptes au bon de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/. Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet «correspondre avec l'acheteur». Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques: service des marchés: 0494349394. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle;
— capacités techniques et professionnelles;
— capacité économique et financière.
Durée: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021 au titre de l'année 2021, puis reconductible trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024. Groupement solidaire ou conjoint.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 091-235168 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Mobiliers Urbains Pour Les Annees 2021, 2022, 2023 Et 2024
2021/Mobilier Urbain”
Brève description:
“les fournitures sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés.Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants...”
Brève description
les fournitures sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés.Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants minimum/maximum, passés avec un seul opérateur économique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: bancs - corbeilles
Description
Description du marché: fourniture de bancs et corbeilles
Informations complémentaires:
“montants limites pour chacune des périodes annuelles : Mini 1000 euro(s) Ht / Maxi 150000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: potelets - bornes - barrieres - arceaux
Description
Description du marché: fourniture de potelets, bornes, barrières et arceaux
Informations complémentaires:
“montants limites pour chacune des périodes annuelles : Mini 1000 euro(s) Ht / Maxi 100000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)” Description
Description du marché:
“fourniture diverses (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-235168
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bancs - corbeilles
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ondelia
Adresse postale: 26 bis rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21074
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: potelets - bornes - barrieres - arceaux
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ingenia Sa
Adresse postale: 5 rue du marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21069
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2021, reconductible 3 fois pour une année, soit au...”
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2021, reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2024 avec les montants limites suivants pour chacune des années :lot1: Mini:1000 euro(s) Ht - maxi:150000 euro(s) Ht - montant offre retenue: 100694 euro(s) HtLot2: Mini:1000 euro(s) Ht - maxi:100000 euro(s) Ht - montant offre retenue: 29640 euro(s) HtLot3: Mini:1000 euro(s) Ht - maxi:150000 euro(s) Ht - montant offre retenue: 134721 euro(s) HtDate signature des marchés: lot 1 et 3 le 09/07/21 et lot 2 21/07/21code Nuts:Frl05Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.Réf pub:boamp avis no21-61500 - joue avis 202 l /S 091-235168 publiés le 06/05/21.Type de pouvoir adjudicateur : collectivité territoriale.Adresse internet du profil acheteur:http://www.ville-six-fours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 149-396324 (2021-07-30)