fourniture de mobiliers et d'équipements pour la Commune d'ecully et son Ccas (2022-2026)

commune d ecully

les prestations se composent de 6 lots :-Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)-lot 2 : Fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité-lot 3 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires à destination de la Médiathèque d'ecully et de la bibliothèque des Sources-Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs-lot 5 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques-lot 6 : Acquisition de mobiliers de seconde main.Le lot 6 fera l'objet d'une consultation ultérieure.Le lot 3 est un petit lot conformément à l'article R.2123-1 du Code la Commande Publique.Chaque lot est conclu selon la technique de l'accord-cadre et, toutes ses stipulations contractuelles étant fixées, il s'exécutera par bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• commune d ecully

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-10	Avis de marché
2022-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 21_023m
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ecully
Adresse postale: 1 place de la Libération, Cs 80212
Code postal: 69134
Commune postale: Ecully
Contact
Adresse Internet: http://www.ecully.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-ecully.fr 📧
Téléphone: +33 472181045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-10 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2021-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 243-640126
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

première période d'exécution d'un an à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) Ht pour chaque période d'exécution

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

reconduction tacite : en cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Dans cette hypothèse, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut refuser une reconduction

Informations complémentaires:

première période d'exécution d'un an à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an

Intitulé du lot: fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 36 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 36 000 euro(s) Ht pour la deuxième période de reconduction

Informations complémentaires:

première période d'exécution de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 1 fois pour une durée de deux ans

Intitulé du lot: fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs
Numéro du lot: 4
Brève description:

accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 10 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction

Informations complémentaires:

première période d'exécution de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an

Intitulé du lot: fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques
Numéro du lot: 5
Brève description:

accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 8 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Pour les conditions de remise des échatillons : voir Rc.Liste des échantillons demandés :- pour le lot 1 :*Article no18 du Bpu : 1 galette d'assises déhoussable par fermeture à glissière de 8 à 10 cm d'épaisseur environ et 30 cm de diamètre environ, coloris au choix- pour le lot 2 :*Article no28 du Bpu : 1 chaise tablette amovible en bois H assise 18 cm environ, H accoudoirs 26 cm environ, H sol 325 mm environ, tablette 392 x 210 mm environ*article no35 du Bpu : lit mousse "Bateau" en plastique toile enduite L 134 x l 74 x H 25 cm environ, Epaisseur 7 cm environ, coloris du plastique au choix- pour le lot 5 :*Article no2 du Bpu : 1 Bras ordinateur articulé simple ajustement écran dans toutes les positions (hauteur, profondeur, orientation inclinaison) - réglage vérin à gaz*article no3 du Bpu : 1 Bras ordinateur articulé double ajustement écran dans toutes les positions (hauteur, profondeur, orientation inclinaison) - réglage vérin à gaz*article no4 du Bpu : 1 Souris semi-verticale ergonomique sans fil - taille M*Article no5 du Bpu : 1 Souris verticale ergonomique sans fil - taille M*Article no10 du Bpu : 1 Fauteuil ergonomique avec soutien lombaire et cervical*article no11 du Bpu : 1 Fauteuil ergonomique avec accoudoirs réglables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690081100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm -Pour les lots 4 et 5, la Commune agit en tant que coordonnateur du groupement de commande Commune-CcasPour les lots 1 et 2 la Commune acquiert seule ses fournitureslieu d'exécution : Commune d'écully et pour le CTM, à Dardilly

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 243-640126 (2021-12-10)

Avis d'attribution de marché (2022-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations se composent des Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques),lot 2 : Fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité,lot 3 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires à destination de la Médiathèque d'ecully et de la bibliothèque des Sources,Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs et Lot 5 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques -Lot 6 : Acquisition de mobiliers de seconde main.le lot 3 est un petit lot selon l'article R.2123-1 du Code la Commande Publique et fait l'objet d'une procédure adaptée. Chaque lot est conclu selon la technique de l'accord-cadre et s'exécutera par bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique

Valeur totale du marché: 203 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-241581
Se réfère à l'avis: 2021/S 243-640126
Numéro JO-S: 89

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-14 📅
Nom: manutan Collectivites
Adresse postale: 143 Boulevard Ampere
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-13 📅
Nom: bessiere
Adresse postale: 4 Chemin Beauchet
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: lyon Bureau
Adresse postale: 16, avenue maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: azergo
Adresse postale: 3 chemin des plattes
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

compte tenu du fait qu'il s'agit d'accords cadres à bons de commande, les montants indiqués sont des montants maximum pour toutes leurs durées, périodes de reconduction comprises. Il n'y a pas de montant minimum.Chaque lot étant un accord-cadre de fournitures, la sous-traitance est interdite sauf pour la livraison des fournitures

Source: OJS 2022/S 089-241581 (2022-05-03)

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