les prestations se composent de 6 lots :-Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)-lot 2 : Fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité-lot 3 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires à destination de la Médiathèque d'ecully et de la bibliothèque des Sources-Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs-lot 5 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques-lot 6 : Acquisition de mobiliers de seconde main.Le lot 6 fera l'objet d'une consultation ultérieure.Le lot 3 est un petit lot conformément à l'article R.2123-1 du Code la Commande Publique.Chaque lot est conclu selon la technique de l'accord-cadre et, toutes ses stipulations contractuelles étant fixées, il s'exécutera par bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mobiliers et d'équipements pour la Commune d'ecully et son Ccas (2022-2026)
21_023m”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“les prestations se composent de 6 lots :-Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)-lot 2 : Fourniture de...”
Brève description
les prestations se composent de 6 lots :-Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)-lot 2 : Fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité-lot 3 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires à destination de la Médiathèque d'ecully et de la bibliothèque des Sources-Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs-lot 5 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques-lot 6 : Acquisition de mobiliers de seconde main.Le lot 6 fera l'objet d'une consultation ultérieure.Le lot 3 est un petit lot conformément à l'article R.2123-1 du Code la Commande Publique.Chaque lot est conclu selon la technique de l'accord-cadre et, toutes ses stipulations contractuelles étant fixées, il s'exécutera par bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) Ht pour chaque période d'exécution” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite : en cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre....”
Description des renouvellements
reconduction tacite : en cas de non reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Dans cette hypothèse, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut refuser une reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“première période d'exécution d'un an à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Description du marché:
“accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 36 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 36 000 euro(s) Ht pour la...”
Description du marché
accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 36 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 36 000 euro(s) Ht pour la deuxième période de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“première période d'exécution de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 1 fois pour une durée de deux ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché:
“accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 10 000 euro(s) Ht pour...”
Description du marché
accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 10 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction
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Informations complémentaires:
“première période d'exécution de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché:
“accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 8 000 euro(s) Ht pour...”
Description du marché
accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 8 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Pour les conditions de remise des échatillons : voir Rc.Liste des échantillons demandés :- pour le lot 1 :*Article no18 du Bpu : 1 galette d'assises déhoussable par fermeture à glissière de 8 à 10 cm d'épaisseur environ et 30 cm de diamètre environ, coloris au choix- pour le lot 2 :*Article no28 du Bpu : 1 chaise tablette amovible en bois H assise 18 cm environ, H accoudoirs 26 cm environ, H sol 325 mm environ, tablette 392 x 210 mm environ*article no35 du Bpu : lit mousse "Bateau" en plastique toile enduite L 134 x l 74 x H 25 cm environ, Epaisseur 7 cm environ, coloris du plastique au choix- pour le lot 5 :*Article no2 du Bpu : 1 Bras ordinateur articulé simple ajustement écran dans toutes les positions (hauteur, profondeur, orientation inclinaison) - réglage vérin à gaz*article no3 du Bpu : 1 Bras ordinateur articulé double ajustement écran dans toutes les positions (hauteur, profondeur, orientation inclinaison) - réglage vérin à gaz*article no4 du Bpu : 1 Souris semi-verticale ergonomique sans fil - taille M*Article no5 du Bpu : 1 Souris verticale ergonomique sans fil - taille M*Article no10 du Bpu : 1 Fauteuil ergonomique avec soutien lombaire et cervical*article no11 du Bpu : 1 Fauteuil ergonomique avec accoudoirs réglables
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-07
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm -Pour les lots 4 et 5, la Commune agit en tant que coordonnateur du groupement de commande Commune-CcasPour les lots 1 et 2 la Commune acquiert seule ses fournitureslieu d'exécution : Commune d'écully et pour le CTM, à Dardilly
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 243-640126 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2022-05-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations se composent des Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques),lot 2 : Fourniture de mobiliers et...”
Brève description
les prestations se composent des Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques),lot 2 : Fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité,lot 3 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires à destination de la Médiathèque d'ecully et de la bibliothèque des Sources,Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs et Lot 5 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques -Lot 6 : Acquisition de mobiliers de seconde main.le lot 3 est un petit lot selon l'article R.2123-1 du Code la Commande Publique et fait l'objet d'une procédure adaptée. Chaque lot est conclu selon la technique de l'accord-cadre et s'exécutera par bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 203 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 243-640126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21_024m01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: manutan Collectivites
Adresse postale: 143 Boulevard Ampere
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21_024m02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bessiere
Adresse postale: 4 Chemin Beauchet
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21_024m04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lyon Bureau
Adresse postale: 16, avenue maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21_024m05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques
Nom et adresse du contractant
Nom: azergo
Adresse postale: 3 chemin des plattes
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
“compte tenu du fait qu'il s'agit d'accords cadres à bons de commande, les montants indiqués sont des montants maximum pour toutes leurs durées, périodes de...”
compte tenu du fait qu'il s'agit d'accords cadres à bons de commande, les montants indiqués sont des montants maximum pour toutes leurs durées, périodes de reconduction comprises. Il n'y a pas de montant minimum.Chaque lot étant un accord-cadre de fournitures, la sous-traitance est interdite sauf pour la livraison des fournitures
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Source: OJS 2022/S 089-241581 (2022-05-03)