Fourniture de mobilier de bureau, mobilier enfant, mobilier ergonomique et mobilier reconditionné

Ville d'Aix-les-Bains

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de mobilier de bureau et divers rangements dans les locaux de la mairie d'Aix-les-Bains et de ses services, de mobilier ergonomique, de mobilier de bureau dit de «de seconde main» mais également de mobilier pour les écoles. Quatre lots. Sans minimum ni maximum. Durée un an reconductible trois fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aix-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau
• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-07	Avis de marché
2021-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: AG21003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: place Maurice Mollard, Hôtel de Ville
Code postal: 73100
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_1nA3FO5I8K 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_1nA3FO5I8K 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date limite de soumission: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-291656
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 532 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier de bureau et divers rangements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot vise la fourniture et l'installation de mobilier de bureau et divers rangements dans les locaux de la mairie d'Aix-les-Bains et de ses services.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, hors délais de garantie. Susceptible d'être reconduit trois fois par voie tacite pour une même durée avec les mêmes caractéristiques. Les délais de garantie, quant à eux, seront fermes pour la durée prévue à l'article 9 du CCAP de l'accord-cadre ou la durée plus longue présentée par le candidat retenu et contractualisée.

Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles (PSE): les candidats devront chiffrer la prestation supplémentaire du lot auquel il soumissionne définie au CCTP de l'accord-cadre. L'acheteur sera libre de commander ou pas cette prestation supplémentaire par bon de commande. La PSE sera analysée.

Intitulé du lot: Mobilier scolaire, enfance et restaurants scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot vise la fourniture de mobilier et divers rangements pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville d'Aix-les-Bains et leurs restaurants scolaires.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier et matériel ergonomique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en place et le montage de matériel ergonomique pour les agents dans le cadre des aménagements de postes. Il s'agira:

— d'aménager les postes de travail des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi ou confrontés à une problématique de santé;

— d'aménager en prévention les postes de travail des agents afin de réduire les contraintes physiques liées au poste de travail.

Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier issu du réemploi et/ou de la réutilisation
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les mobiliers visés par ce lot seront issus du réemploi ou de la réutilisation conformément au décret 2021-254 du 9.3.2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est prévisionnelle et susceptible d'être modifiée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: caractéristiques du mobilier
Critère de qualité (pondération): (30 %)
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: qualité du service
Critère de qualité (pondération): (10 %)
Critère de qualité (nom): Critère 3: délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Critère 4: démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 30 %
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: qualité des produits
Sous-critère 2: moyens humains
Critère de qualité (pondération): (15 %)
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: méthodologie mise en œuvre pour l'aménagement de poste

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_1nA3FO5I8K 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_1nA3FO5I8K 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non contractuel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel: prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat: ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours pour excès de pouvoir: la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R. 421-1 du CJA.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Téléphone: +33 478372140 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 112-291656 (2021-06-07)

Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre concerne la fourniture de mobilier de bureau et divers rangements dans les locaux de la Mairie d'aix-les-bains et de ses services, de mobilier ergonomique, de mobilier de bureau dit de &Quot; seconde main &Quot; mais également de mobilier pour les écoles. 4 lots. Sans minimum ni maximum. Durée 1 an reconductible 3 fois

Valeur totale du marché: 532 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aix-les-bains

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-656366
Se réfère à l'avis: 2021/S 112-291656
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mobilier de bureau et divers rangements
Brève description:

ce lot vise la fourniture et l'installation de mobilier de bureau et divers rangements dans les locaux de la Mairie d'aix les Bains et de ses services

Description des options:

prestation supplémentaire éventuelle définie au CCTP de

l'accord-cadre.

Intitulé du lot: mobilier scolaire, enfance et restaurants scolaires
Brève description:

ce lot vise la fourniture de mobilier et divers rangements pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville d'aix les Bains et leurs restaurants scolaires

Description des options: prestation supplémentaire éventuelle définie au CCTP de l'accord-cadre
Intitulé du lot: mobilier et matériel ergonomique
Brève description:

ce lot a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en place et le montage de matériel ergonomique pour les agents dans le cadre des aménagements de

postes. Il s'agira : - d'aménager les postes de travail des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi ou confrontés à une problématique de santé, - d'aménager en prévention les postes de travail des agents afin de réduire les contraintes physiques liées au poste de travail

Intitulé du lot: mobilier issu du réemploi et/ou de la réutilisation
Brève description:

les mobiliers visés par ce lot seront issus du réemploi ou de la réutilisation conformément au décret 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Qualité technique de loffre
Sous-critère 1 : caractéristiques du mobilier
Sous-critère 2 : qualité du service
Critère 3 : Délai de livraison
Critère 4 : Démarche environnementale
Prix (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : qualité des produits
Sous-critère 2 : moyens humains
Sous-critère 3 : méthodologie mise en oeuvre pour laménagement de poste
Critère de qualité (pondération): (15%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: lyon bureau sas
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: saonoise de mobiliers s.a.s
Commune postale: Froideconche
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: sas azergo
Commune postale: Vourles
Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135,
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), il peut être exercé avant la signature du contrat.

-référé contractuel : prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja

-Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

-recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R421-1 du CJA

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Source: OJS 2021/S 248-656366 (2021-12-17)

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