Le marché porte sur la fourniture de matériels professionnels pour cuisines et buanderies des services de la ville de Cannes.
Forme de marché: accord-cadre à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront établis en fonction de la survenance du besoin. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Suite à l'attribution de l'accord-cadre, une mise en concurrence du 1 marché subséquent pour les lots 1 et 2 entre les trois attributaires est organisée simultanément à celle relative à la consultation portant sur l'accord-cadre. Les candidats à l'attribution de l'accord-cadre sont invités à remettre également une offre pour le 1 marché subséquent, qui ne sera jugée, pour chacun des lots, que s'ils sont déclarés titulaires de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels professionnels pour cuisines et buanderies des services de la ville de Cannes
20200938/Jo”
Produits/services: Appareils ménagers📦
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture de matériels professionnels pour cuisines et buanderies des services de la ville de Cannes.
Forme de marché: accord-cadre...”
Brève description
Le marché porte sur la fourniture de matériels professionnels pour cuisines et buanderies des services de la ville de Cannes.
Forme de marché: accord-cadre à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront établis en fonction de la survenance du besoin. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Suite à l'attribution de l'accord-cadre, une mise en concurrence du 1 marché subséquent pour les lots 1 et 2 entre les trois attributaires est organisée simultanément à celle relative à la consultation portant sur l'accord-cadre. Les candidats à l'attribution de l'accord-cadre sont invités à remettre également une offre pour le 1 marché subséquent, qui ne sera jugée, pour chacun des lots, que s'ils sont déclarés titulaires de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels professionnels pour les offices de remise en température des services de la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériels professionnels pour les offices de remise en température des services de la ville de Cannes:
— matériels de cuisson à gaz et...”
Description du marché
Fourniture de matériels professionnels pour les offices de remise en température des services de la ville de Cannes:
— matériels de cuisson à gaz et électrique de type micro-ondes, four de remise en température, fours mixtes, etc.;
— matériels de réfrigération de type armoire positive, armoire froide négative, congélateur coffre, etc.;
— matériels de plonge de type lave-vaisselle;
— matériels de cuisine de service divers de type chariots de transports, combiné mixeur, stérilisateur de couteaux, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des renseignements fournis dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu du montant renseigné au DQE
Critère de coût (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal par période: 30 000 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal par période: 30 000 EUR HT,
— montant maximal par période: 150 000,00 EUR HT.
Valeur estimée: 600 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels professionnels pour les besoins de la cuisine centrale et des cuisines des services de la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériels professionnels pour les besoins de la cuisine centrale et des cuisines des services de la ville de Cannes:
— matériels de cuisson à...”
Description du marché
Fourniture de matériels professionnels pour les besoins de la cuisine centrale et des cuisines des services de la ville de Cannes:
— matériels de cuisson à gaz et électrique de type plaques de cuisson à induction, saucier mélangeur, fours mixtes, hottes d'extraction, etc.;
— matériels de réfrigération de type cellule de refroidissement, meuble réfrigéré sous marbre, etc.;
— matériels de plonge de type lave-batterie;
— matériels de cuisine de production de type laveuse de fruits et légumes et convoyeur, fardeleuse tunnel multi-format, trancheur, machine à hacher etc.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal par période: 0 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal par période: 0 EUR HT,
— montant maximal par période: 0 EUR HT.
Valeur estimée: 30 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels professionnels pour les buanderies des services de la ville de Cannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériels professionnels pour les buanderies des services de la ville de Cannes: matériels de lavage de type lave-linge, sèche-linge,...”
Description du marché
Fourniture de matériels professionnels pour les buanderies des services de la ville de Cannes: matériels de lavage de type lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, aspirateur, adoucisseur, etc.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal par période: 7 000 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal par période: 7 000 EUR HT,
— montant maximal par période: 25 000,00 EUR HT.
Valeur estimée: 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
Financement: sur fonds propres — prix fermes.
Prix des marchés subséquents: définis dans chacun des marchés.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères de la valeur technique sont renseignés dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 20200938.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 013-027105 (2021-01-15)
Avis d'attribution de marché (2021-09-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Matériels Professionnels Pour Cuisines Et Buanderies Des Services De La Ville De Cannes
20200938/Jo”
Brève description:
“le marché porte sur la fourniture de matériels professionnels pour cuisines et buanderies des services de la Ville de Cannes.Forme de marché : accord-cadre...”
Brève description
le marché porte sur la fourniture de matériels professionnels pour cuisines et buanderies des services de la Ville de Cannes.Forme de marché : accord-cadre à marchés subséquentsles marchés subséquents seront établis en fonction de la survenance du besoin.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.Suite à l'attribution de l'accord-cadre, une mise en concurrence du premier marché subséquent pour les lots 1 et 2 entre les trois attributaires est organisée simultanément à celle relative à la consultation portant sur l'accord-cadre.Les candidats à l'attribution de l'accord-cadre sont invités à remettre également une offre pour le premier marché subséquent, qui ne sera jugée, pour chacun des lots, que s'ils sont déclarés titulaires de l'accord-cadre
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“materiels Professionnels Pour Les Offices De Remise En Temperature Des Services De La Ville De Cannes” Description
Description du marché:
“fourniture de matériels professionnels pour les offices de remise en température des services de la Ville de Cannes :- matériels de cuisson à gaz et...”
Description du marché
fourniture de matériels professionnels pour les offices de remise en température des services de la Ville de Cannes :- matériels de cuisson à gaz et électrique de type micro-ondes, four de remise en température, fours mixtes, etc. ;- matériels de réfrigération de type armoire positive, armoire froide négative, congélateur coffre, etc. ;- matériels de plonge de type lave-vaisselle ;- matériels de cuisine de service divers de type chariots de transports, combiné mixeur, stérilisateur de couteaux, etc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations au vu du montant renseigné au Dqe
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum par période: 30 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum par période: 30 000 euro(s) Ht- montant maximum par période: 150 000,00 euro(s) HtValeur estimée : 600 000 euro(s) (H.T.).
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Titre:
“materiels Professionnels Pour Les Besoins De La Cuisine Centrale Et Des Cuisines Des Services De La Ville De Cannes” Description
Description du marché:
“fourniture de matériels professionnels pour les besoins de la cuisine centrale et des cuisines des services de la Ville de Cannes :- matériels de cuisson à...”
Description du marché
fourniture de matériels professionnels pour les besoins de la cuisine centrale et des cuisines des services de la Ville de Cannes :- matériels de cuisson à gaz et électrique de type plaques de cuisson à induction, saucier mélangeur, fours mixtes, hottes d'extraction, etc. ;- matériels de réfrigération de type cellule de refroidissement, meuble réfrigéré sous marbre, etc. ;- matériels de plonge de type lave-batterie ;- matériels de cuisine de production de type laveuse de fruits et légumes et convoyeur, fardeleuse tunnel multi-format, trancheur, machine à hacher etc
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum par période: 0 euro(s) Ht-...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum par période: 0 euro(s) Ht- montant maximum par période: 0 euro(s) HtValeur estimée : 30 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: materiels Professionnels Pour Les Buanderies Des Services De La Ville De Cannes
Description
Description du marché:
“fourniture de matériels professionnels pour les buanderies des services de la Ville de Cannes :- matériels de lavage de type lave-linge, sèche-linge,...”
Description du marché
fourniture de matériels professionnels pour les buanderies des services de la Ville de Cannes :- matériels de lavage de type lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, aspirateur, adoucisseur, etc
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum par période: 7 000 euro(s) Ht-...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum par période: 7 000 euro(s) Ht- montant maximum par période: 25 000,00 euro(s) HtValeur estimée : 100 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 013-027105
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20200938
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“materiels Professionnels Pour Les Offices De Remise En Temperature Des Services De La Ville De Cannes”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: bonnet Thirode Grande Cuisine
Adresse postale: 17 rue des Frères Lumières
Commune postale: Mitry Mory
Code postal: 77290
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: l.c.i
Adresse postale: zone Industrielle 4° Avenue - 10° Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: azur Pro Cuisine (Apc)
Adresse postale: 352 Chemin de la Nartassière
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“materiels Professionnels Pour Les Besoins De La Cuisine Centrale Et Des Cuisines Des Services De La Ville De Cannes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 900 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: le Froid Nicois
Adresse postale: 120 Avenue Des Alpes
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 900 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 900 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: materiels Professionnels Pour Les Buanderies Des Services De La Ville De Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: quietalis
Adresse postale: 21 av jean mermoz
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“date de conclusion des contrats: pour les 3 lots, pour chaque attributaire, le 06/08/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en...”
date de conclusion des contrats: pour les 3 lots, pour chaque attributaire, le 06/08/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Montant minimum par période: 30 000 euros Ht/Montant maximum par période 150 000 euros Ht;Lot 2: Le montant indiqué ci-dessus est renseigné à titre indicatif et correspond à l'évaluation faite par le pouvoir adjudicateur. Le montant minimum par période pour ce lot est de 0 euros Ht/Montant maximum par période 0 euros Ht;Lot 3: Montant minimum par période 7 000 euros Ht/Montant maximum par période 25 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 9706 45 50
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Source: OJS 2021/S 181-469485 (2021-09-14)