le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels, matériaux, outillages et produits divers nécessaires aux travaux d'entretien en régie des services municipaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de materiels, materiaux, outillages et produits divers pour la realisation de travaux en regie
21160000”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels, matériaux, outillages et produits divers nécessaires aux travaux d'entretien en régie des...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels, matériaux, outillages et produits divers nécessaires aux travaux d'entretien en régie des services municipaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture de matériaux de construction
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: des avenants pourront être conclus
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 50 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 50 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - organigramme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de matériels de serrurerie - organigramme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 5 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 40 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 5 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 40 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture de matériels de plomberie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 15 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 80 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 15 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 80 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture de matériels de peinture
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 15 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 60 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 15 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 60 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture de quincaillerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 20 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 70 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 20 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 70 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie - produits verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Autres matériaux de construction divers📦
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture de produits de vitrerie verre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maxi annuel de 20 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maxi annuel de 20 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouillages à mains et électroportatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture d'outillages à mains et électroportatif
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 60 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 60 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits du bois, panneaux et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture de produits du bois, panneaux et dérivés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique environnementale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 80 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 euro(s) HT et un maxi annuel de 80 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: le présent lot porte sur la fourniture de produits de vitrerie syntétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de 20 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de 20 000 euro(s) (H.T.). Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Lettre de...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, (Dc1 ou forme libre)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, tableau ou forme libre)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (Dc2, tableau ou forme...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (Dc2, tableau ou forme libre)pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme "Preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme "Preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. A l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R 2142-1 à R 2142-2 et R2142-5 à R 2142-14 du Code de la Commande Publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre indicatif”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante...”
dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JffNavXQbY&v=1&selected=0Modalités de remise des offres : Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation.Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_JffNavXQbY&v=1&selected=0Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.Les conditions de présentation des plis électroniques sont précisées au règlement de consultation.Les candidats sont autorisés à déposer une copie de sauvegarde dans les conditions posées au règlement de consultation.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marchépapier.Marché à prix unitaires, révisables annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours.Le marché sera financé par le budget de la CommuneAucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois"pour le dossier de candidature, dans les conditions posées au règlement de consultation.Les contrats sont conclus pour une période initiale à compter du 1er janvier 2022, ou de leur notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_euDMWB78eF&v=1&selected=0🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 221-581646 (2021-11-10)
Avis d'attribution de marché (2022-04-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: seuil minimum 10 000 euro(s) HT - seuil maximum 50 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: seuil minimum 5 000 euro(s) HT - seuil maximum 40 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: seuil minimum 15 000 euro(s) HT - seuil maximum 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: seuil minimum 15 000 euro(s) HT - seuil maximum 60 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: seuil minimum 20 000 euro(s) HT - seuil maximum 70 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: seuil minimum sans - seuil maximum 20 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: seuil minimum 10 000 euro(s) HT - seuil maximum 60 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: seuil minimum 10 000 euro(s) HT - seuil maximum 80 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 221-581646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22003MF01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: matériaux de construction
Date de conclusion du contrat: 2022-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: materiaux modernes
Adresse postale: 154 boulevard mireille lauze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22003MF02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: serrurerie organigramme
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais bouchard
Adresse postale: citis - 7, rue de l'atalante
Commune postale: Herouville St. Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: plomberie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 22003MF04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: couleurs de tollens
Adresse postale: 71 Bd du général Leclerc
Commune postale: Clichy
Code postal: 92583
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22003MF05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2200MFf06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: vitrerie - produits verres
Nom et adresse du contractant
Nom: vitrerie salonaise
Adresse postale: 650 Av Maréchal Delatre de Tassigny
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22003MF07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: outillages à mains et électroportatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22003MF08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: produits du bois, panneaux et dérivés
Nom et adresse du contractant
Nom: dmbp - dispanodistribution materiaux bois panneaux
Adresse postale: cs 90325
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22003MF09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: vitrerie synthétique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur.Les accord-cadre avec minimum (sauf lots 6 et 9) et maximum sont passés en...”
les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur.Les accord-cadre avec minimum (sauf lots 6 et 9) et maximum sont passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Ils sont conclus de leur notification, au 31 décembre 2022. Ils sont tacitement reconductibles par période d'un an, 3 fois. Les seuils sont identiques, pour chaque période de reconduction.Les montants précisés au présent avis correspondent aux seuils maximum de commande, sur la durée totale des contrats
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31 Rue Jean-François LECA
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 Rue Jean-François LECA
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Source: OJS 2022/S 081-217860 (2022-04-21)