Fourniture de matériels informatiques pour les besoins du Sictiam et de ses adhérents — deux lots

Sictiam

La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de matériels informatiques pour les besoins du Sictiam et de ses adhérents. La description des fournitures, des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et dans l'annexe configurations types propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sictiam

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-11	Avis de marché
2021-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictiam
Adresse postale: business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sictiam.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sictiam.fr 📧
Téléphone: +33 492969292 📞
Fax: +33 492969296 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301673
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations. La description des fournitures, des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans l'annexe configurations types. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L. 2125-1-1º du code de la commande publique. Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont à indiquer par les candidats dans le cadre de réponses techniques. À défaut, les délais précisés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) s'appliqueront.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, pour des périodes de douze mois, par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de la période de validité de chaque accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Intitulé du lot: Postes de travail, périphériques, consommables et logiciels associés, bureautiques et prestations
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de postes de travail, périphériques, consommables, et prestations associées. La description des fournitures, des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans l'annexe configurations types. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L. 2125-1-1º du code de la commande publique. Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont à indiquer par les candidats dans le cadre de réponses techniques. À défaut, les délais précisés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) s'appliqueront.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257, 06905 Sophia-Antipolis Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation du DC1 version avril 2019, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous:

— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version avril 2019 peut être utilisé);

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise);

— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement;

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour chaque lot, le titulaire remboursera au pouvoir adjudicateur des frais occasionnés par les tâches d'exécution du marché. Les conditions de remboursement de ces frais sont décrites à l'article 5.10 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sictiam.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte informatique
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 492968080 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures seront examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières listées ci-dessus, de chacun des candidats et de chacun des membres en cas de groupement (cotraitant, sous-traitant). Les critères, sous-critères de sélection des offres, ainsi que leurs méthodes de notation sont indiquée dans le règlement de consultation. Le marché ne prévoit pas de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget du Sictiam ou de l'adhérent financera les dépenses afférentes à l'accord-cadre. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 55123 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2021/S 115-301673 (2021-06-11)

Avis d'attribution de marché (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente annonce est un avis d'attribution de l'accord-cadre portant sur la fourniture de matériels informatiques pour les besoins du SICTIAM et de ses adhérents

Valeur totale du marché: 3 465 024 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sictiam
Adresse postale: business Pôle 2 1047 route des Dolines - cs70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-002608
Se réfère à l'avis: 2021/S 115-301673
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes.Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations
Brève description:

le lot 1 a pour objet la fourniture de serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations.La description des fournitures, des prestations, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp), et dans l'annexe configurations types.La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L.2125-1 1° du Code de la commande publique.La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et dans le catalogue du titulaire.Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont indiqués dans le Cadre de Réponses Techniques (Crt) du titulaire ou dans son mémoire technique.Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable trois (3) fois, pour des périodes de 12 mois, par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de la période de validité de chaque accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du l'accord-cadre

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes.Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)

Intitulé du lot: postes de travail, périphériques, consommables et logiciels associés, bureautiques et prestations
Brève description:

le lot 2 a pour objet la fourniture de postes de travail, périphériques, consommables, et prestations associées.La description des fournitures, des prestations, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp), et dans l'annexe configurations types.La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L.2125-1 1° du Code de la commande publique.La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et dans le catalogue du titulaire.Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont indiqués dans le Cadre de Réponses Techniques (Crt) du titulaire ou dans son mémoire technique.Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable trois (3) fois, pour des périodes de 12 mois, par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de la période de validité de chaque accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du l'accord-cadre

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum.Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: business Pôle 2, 1047 route des Dolines , CS 70257, 06905 sophia-antipolis cedex

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: red it
Numéro d'enregistrement national: 88262865400015
Adresse postale: 260 Rue Denis Papin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13857
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: com network
Numéro d'enregistrement national: 48093736600023
Nom: monaco digital
Numéro d'enregistrement national: rci : 77s01656
Adresse postale: 9 Avenue Albert II
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Pays: Monaco 🇲🇨
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président

Référence
Informations complémentaires

4ème co-traitant (pour les lots 1 et 2) : SOLUCEO, Numéro national d'identification : 45139221100111, 2b Avenue Pierre de Coubertin, 37170 seyssinet-pariset, france. Code NUTS : Frk24.Le montant indiqué dans la rubrique Ii.1.7 n'est que la somme des Devis Quantitatifs Estimatifs du candidat retenu, remis pour les deux lots du marché. Ce montant n'est en aucun cas contractuel. Les montants indiqués à la rubrique V.2.4 de chaque lot ne sont que les montants des Devis Quantitatifs Estimatifs (Dqe) des candidats.Pour rappel, l'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande, sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et du catalogue du titulaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2022/S 002-002608 (2021-12-30)

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