La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de matériels informatiques pour les besoins du Sictiam et de ses adhérents. La description des fournitures, des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et dans l'annexe configurations types propre à chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sictiam
Adresse postale: business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Monsieur le président
Téléphone: +33 492969292📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Fax: +33 492969296 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.sictiam.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Sictiam
Adresse postale: business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 492968080📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Sictiam
Adresse postale: business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Monsieur le président
Téléphone: +33 492968080📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte informatique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels informatiques pour les besoins du Sictiam et de ses adhérents — deux lots”
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de matériels informatiques pour les besoins du Sictiam et de ses adhérents. La...”
Brève description
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fourniture de matériels informatiques pour les besoins du Sictiam et de ses adhérents. La description des fournitures, des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots et dans l'annexe configurations types propre à chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Serveurs informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bureautique📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257, 06905 Sophia-Antipolis Cedex.”
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations. La description des fournitures, des services et leurs...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations. La description des fournitures, des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans l'annexe configurations types. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L. 2125-1-1º du code de la commande publique. Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont à indiquer par les candidats dans le cadre de réponses techniques. À défaut, les délais précisés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) s'appliqueront.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, pour des périodes de douze mois, par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de la...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, pour des périodes de douze mois, par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de la période de validité de chaque accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du l'accord-cadre.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Postes de travail, périphériques, consommables et logiciels associés, bureautiques et prestations” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Postes de travail📦
Produits/services supplémentaires: Périphériques (appareils)📦
Produits/services supplémentaires: Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de postes de travail, périphériques, consommables, et prestations associées. La description des fournitures, des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de postes de travail, périphériques, consommables, et prestations associées. La description des fournitures, des services et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans l'annexe configurations types. La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L. 2125-1-1º du code de la commande publique. Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont à indiquer par les candidats dans le cadre de réponses techniques. À défaut, les délais précisés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) s'appliqueront.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'utilisation du DC1 version avril 2019, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle...”
Liste et brève description des conditions
L'utilisation du DC1 version avril 2019, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version avril 2019 peut être utilisé);
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise);
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement;
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour chaque lot, le titulaire remboursera au pouvoir adjudicateur des frais occasionnés par les tâches d'exécution du marché. Les conditions de...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour chaque lot, le titulaire remboursera au pouvoir adjudicateur des frais occasionnés par les tâches d'exécution du marché. Les conditions de remboursement de ces frais sont décrites à l'article 5.10 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sictiam.
“Les candidatures seront examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières listées ci-dessus, de chacun des candidats et de...”
Les candidatures seront examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières listées ci-dessus, de chacun des candidats et de chacun des membres en cas de groupement (cotraitant, sous-traitant). Les critères, sous-critères de sélection des offres, ainsi que leurs méthodes de notation sont indiquée dans le règlement de consultation. Le marché ne prévoit pas de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget du Sictiam ou de l'adhérent financera les dépenses afférentes à l'accord-cadre. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 55123 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 115-301673 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sictiam
Adresse postale: business Pôle 2 1047 route des Dolines - cs70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Personne de contact: M. le président
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels informatiques pour les besoins du sictiam et de ses adhérents - 2 LOTS - avis d'attribution”
Brève description:
“la présente annonce est un avis d'attribution de l'accord-cadre portant sur la fourniture de matériels informatiques pour les besoins du SICTIAM et de ses adhérents”
Brève description
la présente annonce est un avis d'attribution de l'accord-cadre portant sur la fourniture de matériels informatiques pour les besoins du SICTIAM et de ses adhérents
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 465 024 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“business Pôle 2, 1047 route des Dolines , CS 70257, 06905 sophia-antipolis cedex”
Description du marché:
“le lot 1 a pour objet la fourniture de serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations.La description des fournitures, des prestations, et leurs...”
Description du marché
le lot 1 a pour objet la fourniture de serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations.La description des fournitures, des prestations, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp), et dans l'annexe configurations types.La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L.2125-1 1° du Code de la commande publique.La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et dans le catalogue du titulaire.Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont indiqués dans le Cadre de Réponses Techniques (Crt) du titulaire ou dans son mémoire technique.Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable trois (3) fois, pour des périodes de 12 mois, par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de la période de validité de chaque accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes.Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des Clauses...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum de commandes.Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“postes de travail, périphériques, consommables et logiciels associés, bureautiques et prestations” Description
Description du marché:
“le lot 2 a pour objet la fourniture de postes de travail, périphériques, consommables, et prestations associées.La description des fournitures, des...”
Description du marché
le lot 2 a pour objet la fourniture de postes de travail, périphériques, consommables, et prestations associées.La description des fournitures, des prestations, et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp), et dans l'annexe configurations types.La technique d'achat retenue par le pouvoir adjudicateur est l'accord-cadre à bons de commande en application de l'article L.2125-1 1° du Code de la commande publique.La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et dans le catalogue du titulaire.Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont indiqués dans le Cadre de Réponses Techniques (Crt) du titulaire ou dans son mémoire technique.Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable trois (3) fois, pour des périodes de 12 mois, par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de la période de validité de chaque accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du l'accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum.Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des Clauses...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum.Les prix sont définitifs et révisables dans les conditions prévues dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-301673
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 29
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: serveurs, composants réseaux, logiciels et prestations
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: red it
Numéro d'enregistrement national: 88262865400015
Adresse postale: 260 Rue Denis Papin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13857
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: com network
Numéro d'enregistrement national: 48093736600023
Nom: monaco digital
Numéro d'enregistrement national: rci : 77s01656
Adresse postale: 9 Avenue Albert II
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Pays: Monaco 🇲🇨
Région: mc 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 774044
Offre la plus élevée: 1118170
2️⃣
Numéro de contrat: 30
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“postes de travail, périphériques, consommables et logiciels associés, bureautiques et prestations” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 2690980
Offre la plus élevée: 3452883
“4ème co-traitant (pour les lots 1 et 2) : SOLUCEO, Numéro national d'identification : 45139221100111, 2b Avenue Pierre de Coubertin, 37170...”
4ème co-traitant (pour les lots 1 et 2) : SOLUCEO, Numéro national d'identification : 45139221100111, 2b Avenue Pierre de Coubertin, 37170 seyssinet-pariset, france. Code NUTS : Frk24.Le montant indiqué dans la rubrique Ii.1.7 n'est que la somme des Devis Quantitatifs Estimatifs du candidat retenu, remis pour les deux lots du marché. Ce montant n'est en aucun cas contractuel. Les montants indiqués à la rubrique V.2.4 de chaque lot ne sont que les montants des Devis Quantitatifs Estimatifs (Dqe) des candidats.Pour rappel, l'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande, sur la base des prix du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et du catalogue du titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 002-002608 (2021-12-30)