Fourniture de matériels et logiciels informatiques

Le Havre Seine Métropole

— Procédure de passation (cf. art. 2-2 du RC): la consultation est passée en appel d'offres ouvert;
— Forme des accords-cadres (cf. art. 2-3 du RC): les accords-cadres des lots 3 et 6 sont mono-attributaires. Les accords-cadres des lots 1, 2, 4, 5 et 7 sont multi-attributaires et seront attribués à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). En fonction du volume de prestations à effectuer, plusieurs marchés subséquents pourront être lancés simultanément. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni montant maximum. Le titulaire ne pourra pas imposer un minimum de commandes en montant ou en quantité;
— Modalités d'attribution des lots multi-attributaires (cf. art. 2-4 du RC);
— Information importante: compte tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Havre Seine Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-29	Avis de marché
2021-06-08	Informations complémentaires
2022-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Postes de travail
Numéro de référence: 21ff-Mutcv-0842-V
Brève description:

— Procédure de passation (cf. art. 2-2 du RC): la consultation est passée en appel d'offres ouvert; — Forme des accords-cadres (cf. art. 2-3 du RC): les accords-cadres des lots 3 et 6 sont mono-attributaires. Les accords-cadres des lots 1, 2, 4, 5 et 7 sont multi-attributaires et seront attribués à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). En fonction du volume de prestations à effectuer, plusieurs marchés subséquents pourront être lancés simultanément. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni montant maximum. Le titulaire ne pourra pas imposer un minimum de commandes en montant ou en quantité; — Modalités d'attribution des lots multi-attributaires (cf. art. 2-4 du RC); — Information importante: compte tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Postes de travail 📦
Code CPV supplémentaire: Postes de travail 📦
Écrans et consoles d'ordinateurs 📦
Matériel informatique divers 📦
Imprimantes et traceurs 📦
Logiciels de bureautique 📦
Systèmes d'information et serveurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Havre Seine Métropole
Adresse postale: Hôtel de la communauté, 19 rue Georges-Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date limite de soumission: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-221745
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de: lot 1: 2 920 PC bureautiques et 340 PC stations de travail 30214000-2, postes de travail 30213300-8, ordinateurs de bureau 30213100-6, ordinateurs portables 50312000-5, maintenance et réparation de matériel informatique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Procédure de passation (cf. art. 2-2 du RC): la consultation est passée en appel d'offres ouvert;

— Forme des accords-cadres (cf. art. 2-3 du RC): les accords-cadres des lots 3 et 6 sont mono-attributaires. Les accords-cadres des lots 1, 2, 4, 5 et 7 sont multi-attributaires et seront attribués à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). En fonction du volume de prestations à effectuer, plusieurs marchés subséquents pourront être lancés simultanément. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni montant maximum. Le titulaire ne pourra pas imposer un minimum de commandes en montant ou en quantité;

— Modalités d'attribution des lots multi-attributaires (cf. art. 2-4 du RC);

— Information importante: compte tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Postes informatiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Postes informatiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Écrans informatiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Écrans informatiques.
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de: lot 2: 1 500 écrans 30231000-7, écrans et consoles d'ordinateurs 50312000-5, maintenance et réparation de matériel informatique.

Intitulé du lot: Postes clients légers
Numéro du lot: 3
Brève description: Postes clients légers.
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de: lot 3: 400 postes clients légers 30214000-2, postes de travail 50312000-5, Maintenance et réparation de matériel informatique.

Intitulé du lot: Matériels et accessoires divers
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels et accessoires divers.
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de: lot 4: 4 360 périphériques et accessoires divers 30236000-2, matériels informatiques divers 30237200-1, accessoires informatiques 50312000-5, maintenance et réparation de matériel informatique.

Intitulé du lot: Périphériques
Numéro du lot: 5
Brève description: Périphériques.
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de: lot 5: 192 imprimantes multifonctions et jet d'encre et 60 scanners 30232100-5, imprimantes et scanners 30216110-0, scanners informatiques 50312000-5, maintenance et réparation de matériel informatique.

Intitulé du lot: Outils logiciels hors OEM
Numéro du lot: 6
Brève description: Outils logiciels hors OEM.
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de: lot 6: 15 720 outils logiciels et licences 48920000-3, logiciels de bureautique 72267000-4, services de maintenance et de réparation de logiciels. 72540000-2, services de mise à jour d'ordinateurs.

Intitulé du lot: Serveurs informatiques et logiciels associés
Numéro du lot: 7
Brève description: Serveurs informatiques et logiciels associés.
Informations complémentaires:

Les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de: lot 7: 160 serveurs et stockage 48800000-6, systèmes d'information et serveurs 48821000-9, serveurs de réseau 48822000-6: Serveurs informatiques 50312300-8, maintenance et réparation de matériel de réseau informatique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (coordonnateur), 76085 le Havre Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC 1, dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur:http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— DC 2 détaillé et entièrement complété, dernière version (à télécharger sur:http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre;

— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés:

— pour tous les lots: certificats écolabel Energy-Star ou certificats équivalents;

— en l'absence de références, le soumissionnaire pourra justifier par tout moyen de sa capacité à réaliser les prestations;

— il est rappelé qu'en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville, CS 40051
Code postal: 76084
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'actions sociales de la ville du Havre
Adresse postale: 3 place Albert-René
Code postal: 76600
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sainte-Adresse
Adresse postale: 1 rue Albert-Dubosc
Commune postale: Sainte-Adresse
Code postal: 76310
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'Harfleur
Adresse postale: 55 rue de la République
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Octeville-sur-Mer
Adresse postale: Place du Général-de-Gaulle
Commune postale: Octeville-sur-Mer
Code postal: 76930
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cauville-sur-Mer
Adresse postale: 7 rue de Saint-Nicolas
Commune postale: Cauville-sur-Mer
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Téléphone: +33 235194436 📞
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/.

Durée des accords-cadres — délais d'exécution (cf. art. 4-2 du RC): l'accord-cadre prendra effet à sa date de notification. Cet accord-cadre sera renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourra excéder une durée totale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Il peut y être mis fin par le pouvoir adjudicateur à l'expiration de chaque période.

Forme juridique de l'attributaire (cf. art. 4-4 du RC): aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Clause environnementale (cf. art. 4-7-1 du RC): une clause de protection de l'environnement est prévue au CCAP où elle fait l'objet de l'article 3.3.

Jugement des propositions (cf. art. 7 du RC) — critères de jugement des offres:

— lot 1:

—— valeur technique (cadre de réponses techniques, des savoir-faire, certifications et catalogues remis): note sur 20 points, pondération: 6;

—— prix: note sur 20 points, pondération: 2;

—— pertinence du délai de livraison: note sur 20 points, pondération: 2;

— lot 2:

—— valeur technique (cadre de réponses techniques et catalogues remis): note sur 20 points, pondération: 6;

— lot 3:

—— valeur technique (cadre de réponses techniques et catalogues remis): note sur 20 points, pondération: 5;

—— prix apprécié: note sur 20 points, pondération: 3;

— lot 4:

—— prix: note sur 20 points, pondération: 3;

— lot 5:

—— valeur technique (base du mémoire technique et catalogues remis): note sur 20 points, pondération: 6;

— lot 6:

—— valeur technique (mémoire technique, CV, certifications et catalogues remis): note sur 20 points, pondération: 5;

— lot 7:

—— valeur technique (mémoire technique, des savoir-faire, certifications et catalogues remis): note sur 20 points, pondération: 3;

—— prix: note sur 20 points, pondération: 6;

—— pertinence du délai de livraison: note sur 20 points, pondération: 1.

Les accords-cadres des lots 3 et 6 sont mono-attributaires. Les accords-cadres des lots 1, 2, 4, 5 et 7 sont multi-attributaires et seront attribués à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil, le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2021/S 086-221745 (2021-04-29)

Informations complémentaires (2021-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— procédure de passation (cf. article 2-2 du RC). La consultation est passée en appel d'offres ouvert; — forme des accords-cadres (cf. article 2-3 du RC). Les accords-cadres des lots 3 et 6 sont mono-attributaire. Les accords-cadres des lots 1, 2, 4, 5 et 7 sont multi-attributaires et seront attribués à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). En fonction du volume de prestations à effectuer, plusieurs marchés subséquents pourront être lancés simultanément. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal, ni montant maximal. Le titulaire ne pourra pas imposer un minimum de commandes en montant ou en quantité; — modalités d'attribution des lots multi-attributaires (cf. article 2-4 du RC); — information importante: compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique divers 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges Braque

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date limite de soumission: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-292755
Se réfère à l'avis: 2021/S 086-221745
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— procédure de passation (cf. article 2-2 du RC). La consultation est passée en appel d'offres ouvert;

— forme des accords-cadres (cf. article 2-3 du RC). Les accords-cadres des lots 3 et 6 sont mono-attributaire. Les accords-cadres des lots 1, 2, 4, 5 et 7 sont multi-attributaires et seront attribués à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). En fonction du volume de prestations à effectuer, plusieurs marchés subséquents pourront être lancés simultanément. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal, ni montant maximal. Le titulaire ne pourra pas imposer un minimum de commandes en montant ou en quantité;

— modalités d'attribution des lots multi-attributaires (cf. article 2-4 du RC);

— information importante: compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Source: OJS 2021/S 112-292755 (2021-06-08)

Avis d'attribution de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

* Procédure de passation (cf art. 2-2 du Rc)La consultation est passée en appel d'offres ouvert.* Forme des accords-cadres (cf art. 2-3 du Rc)Les accords-cadres des lots 3 et 6 sont mono attributaire. Les accords-cadres des lots 1, 2, 4, 5 et 7 sont multi attributaires et seront attribués à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).En fonction du volume de prestations à effectuer, plusieurs marchés subséquents pourront être lancés simultanément.Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum, ni montant maximum.Le titulaire ne pourra pas imposer un minimum de commandes en montant ou en quantité* Modalités d'attribution des lots multi-attributaires (cf art. 2-4 du Rc)* Information importante : Compte-Tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie

Valeur totale du marché: 1808983.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le havre seine metropole
Adresse postale: hotel De La Communaute, 19 rue Georges Braque

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346844
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de :Lot 1 : 2 920 Pc bureautiques et 340 Pc stations de travail30214000-2 : Postes de travail30213300-8 : Ordinateurs de bureau30213100-6 : Ordinateurs portables50312000-5 : Maintenance et réparation de matériel informatique

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: postes informatiques
Brève description: postes informatiques
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: écrans informatiques
Brève description: écrans informatiques
Informations complémentaires:

les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de :Lot 2 : 1 500 écrans30231000-7 : écrans et consoles d'ordinateurs50312000-5 : Maintenance et réparation de matériel informatique

Intitulé du lot: postes clients légers
Brève description: postes clients légers
Informations complémentaires:

les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de :Lot 3 : 400 postes clients légers30214000-2 : Postes de travail50312000-5 : Maintenance et réparation de matériel informatique

Intitulé du lot: matériels et accessoires divers
Brève description: matériels et accessoires divers
Informations complémentaires:

les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de :Lot 4 : 4 360 périphériques et accessoires divers30236000-2 : Matériels informatiques divers30237200-1 : Accessoires informatiques50312000-5 : Maintenance et réparation de matériel informatique

Intitulé du lot: périphériques
Brève description: périphériques
Informations complémentaires:

les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de :Lot 5 : 192 imprimantes multifonctions et jet d'encre et 60 scanners.30232100-5 : Imprimantes et scanners30216110-0 : Scanners informatiques50312000-5 : Maintenance et réparation de matériel informatique

Intitulé du lot: outils logiciels hors Oem
Brève description: outils logiciels hors Oem
Informations complémentaires:

les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de :Lot 6 : 15 720 outils logiciels et licences48920000-3 : Logiciels de bureautique.72267000-4 : Services de maintenance et de réparation de logiciels.72540000-2 : Services de mise à jour d'ordinateurs

Intitulé du lot: serveurs informatiques et logiciels associés
Brève description: serveurs informatiques et logiciels associés
Informations complémentaires:

les quantités estimatives des lots sur la durée totale des accords-cadres sont de :Lot 7 : 160 serveurs et stockage48800000-6 : Systèmes d'information et serveurs48821000-9 : Serveurs de réseau48822000-6 : Serveurs informatiques50312300-8 : Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (coordonnateur) 76085 Le Havre Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: scc France
Adresse postale: 96 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1808983.60 EUR 💰
Nom: mediacom Systeme
Adresse postale: technopole Chateau Gombert Bp 100
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2691035.60 EUR 💰
Nom: quadria
Adresse postale: 87 rue Louis Blériot
Commune postale: Bois Guillaume
Code postal: 76230
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 887 519 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-22 📅
Nom: arp France
Adresse postale: 8 Rue de la Renaissance - bâtiment D
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Valeur totale du marché: 190877.40 EUR 💰
201149.40 EUR 💰
191 952 EUR 💰
110 028 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Nom: officexpress
Adresse postale: rue de la Cokerie
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 80977.80 EUR 💰
82191.80 EUR 💰
79289.60 EUR 💰
27798.04 EUR 💰
22072.91 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Valeur totale du marché: 2019040.20 EUR 💰
528231.50 EUR 💰
307826.45 EUR 💰
827347.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Havre
Adresse postale: 1517, Place de l''hôtel de Ville, Cs 40051
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''actions Sociales de la ville du Havre
Adresse postale: 3 place Albert René
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sainte-Adresse
Adresse postale: 1 rue Albert Dubosc
Commune postale: Sainte Adresse
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''harfleur
ville d''octeville-sur-mer
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cauville-Sur-Mer

Référence
Informations complémentaires

- Les montants indiqués dans l'avis correspondent à des montants de simulations de commandes.- Les accords-cadres à bons de commandes sont conclus sans montant minimum, ni montant maximum.- Les accords-cadres des lots 1 à 6 fixant toutes les stipulations contractuelles seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.- L'Accord-Cadre du lot 7 ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles, donnera lieu à l'attribution de marchés subséquents.- Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2022/S 122-346844 (2022-06-23)

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