Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels divers
Dnpp2106ao4
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains📦
Brève description: Fourniture de matériels divers.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, Rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.
Description du marché: Matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de...”
Description des renouvellements
Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal, le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels thermiques autoportés espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériels thermiques autoportés espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, rue Roger Anne, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.
Description du marché: Remorques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bennes à caisson et plateau de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bennes à caisson et plateau de transport.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Description du marché: Matériels agricoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désherbeuses de petites voiries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Désherbeuses de petites voiries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de terrains de sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Matériels de terrains de sports.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels thermiques de chantier (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Matériels thermiques de chantier (VRD).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de...”
Description des renouvellements
Accord-cadre avec marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum le présent accord-cadre passé pour une année et prendra effet à la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction sur les trois années suivantes par période de un an, dans les conditions prévues au CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-10
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La consultation initiale comprenait neuf lots. Seul le lot nº 1 «Matériels électriques pour espaces verts» a été attribué. Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 ont été déclarés infructueux pour offres irrégulières et font donc l'objet d'une nouvelle consultation. Toute entreprise souhaitant proposer une variante devra répondre à la base, toute proposition qui ne respecterait pas cette obligation serait rejetée.
Le DC2 sera complété par:
— une note sur les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat;
— les principales références du candidat au cours des trois dernières années pour des prestations similaires (date/donneur d'ordre/objet/montant). Financement 100 % fonds propres de la collectivité. Règlement 30 jours à réception de la facture.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée;
— recours de plein contentieux — recours pour excès de pouvoir: ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées/de la notification de décision de rejet. La saisie du tribunal administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 119-312419 (2021-06-17)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cherbourg-en-cotentin
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Materiels Divers
Dnpp2106ao4
Brève description: fourniture De Materiels Divers
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 248 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal Rue Roger Anne 50100 Cherbourg-En-Cotentin
Description du marché: matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: matériels thermiques autoportés espaces verts
Description
Description du marché: matériels thermiques autoportés espaces verts
Champ d'application du marché
Titre: remorques
Description
Description du marché: remorques
Champ d'application du marché
Titre: bennes à caisson et plateau de transport
Description
Description du marché: bennes à caisson et plateau de transport
Champ d'application du marché
Titre: matériels agricoles
Description
Description du marché: matériels agricoles
Champ d'application du marché
Titre: désherbeuses de petites voiries
Description
Description du marché: désherbeuses de petites voiries
Champ d'application du marché
Titre: matériels de terrains de sports
Description
Description du marché: matériels de terrains de sports
Champ d'application du marché
Titre: matériels thermiques de chantier (Vrd)
Description
Description du marché: matériels thermiques de chantier (Vrd)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-312419
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210181
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels d'entretien des espaces verts et des espaces publics
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: jacques lebaudy
Adresse postale: z.a Armanville
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210191
Nom et adresse du contractant
Nom: motin Freres
Adresse postale: le Mont Rouge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210194
Nom et adresse du contractant
Nom: melain Motoculture
Adresse postale: za De L'Abbaye
Commune postale: Saint-Sauveur-le-Vicomte
Code postal: 50390
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210182
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériels thermiques autoportés espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210187
Nom et adresse du contractant
Nom: lebiez
Adresse postale: avenue Jean Monnet, Le Calas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20210195
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20210188
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: remorques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20210196
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bennes à caisson et plateau de transport
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20210183
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: matériels agricoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20210192
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20210197
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20210184
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: désherbeuses de petites voiries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20210189
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20210193
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20210185
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: matériels de terrains de sports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20210190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20210198
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021086
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: matériels thermiques de chantier (Vrd)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mloc
Adresse postale: 299 Rte Nationale 20
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20210199
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.La saisie du Tribunal Administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 242-637734 (2021-12-09)