fourniture de matériel électrique nécessaire à la réalisation de travaux en régie par les services (4 lots) Groupement de commande entre la ville de Menton, l'office du tourisme et la CARF
Commune de Menton
fourniture de matériel électrique nécessaire à la réalisation de travaux en régie par les services Groupement de commande entre la ville de Menton, l'office du tourisme et la CARF
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-19 | Avis de marché |
| 2022-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: CTM321
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_2fVXrvq4R3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_2fVXrvq4R3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date limite de soumission: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-535879
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
minimum annuel HT : 30 000 euro(s)maximum annuel HT : 250 000 euro(s)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériel électrique
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: menton
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: mairie de Menton
Informations complémentaires: date indicative
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Nom du pouvoir adjudicateur: office du tourisme
Adresse postale: palais de l''europe Avenue Boyer
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération de la Riviera Française
Adresse postale: 16 Rue Villarey
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: https://www.riviera-francaise.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_2fVXrvq4R3 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue du présent contrat
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue Des Fleurs, Cs61039, F
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 206-535879 (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: CTM321
Brève description:
fourniture de matériel électrique nécessaire à la réalisation de travaux en régie par les services Groupement de commande entre la ville de Menton, l'office du tourisme et la CARF
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_2fVXrvq4R3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_2fVXrvq4R3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date limite de soumission: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-535879
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
minimum annuel HT : 30 000 euro(s)maximum annuel HT : 250 000 euro(s)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de matériel électrique
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois un an
Informations complémentaires: minimum annuel HT : 30 000 euro(s)maximum annuel HT : 250 000 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: menton
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les formulaires Dc1 et Dc2.Lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;La délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.Un KBIS
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: mairie de Menton
Informations complémentaires: date indicative
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Nom du pouvoir adjudicateur: office du tourisme
Adresse postale: palais de l''europe Avenue Boyer
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération de la Riviera Française
Adresse postale: 16 Rue Villarey
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: https://www.riviera-francaise.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_2fVXrvq4R3 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue du présent contrat
la présente consultation se déroule dans le cadre d'un groupement decommandes désignées comme " Membres du Groupement ": La Ville de Menton, l'office du Tourisme et la Carf.Le Coordonnateur du Groupement et Pouvoir Adjudicateur est la ville de Menton.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et minimum enapplication des articles R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue Des Fleurs, Cs61039, F
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée-référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative).-référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)-recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545)
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Avis d'attribution de marché (2022-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-079210
Se réfère à l'avis: 2021/S 206-535879
Numéro JO-S: 31
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Taux de remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Nom: rexel france
Adresse postale: 201 Avenue de l'orméa
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.rexel.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 031-079210 (2022-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-079210
Se réfère à l'avis: 2021/S 206-535879
Numéro JO-S: 31
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Taux de remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Nom: rexel france
Adresse postale: 201 Avenue de l'orméa
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.rexel.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.-référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative).-référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)-recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545)
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