Fourniture de matériaux et de granulats de voirie sur le département du Var (quatre lots)

Conseil général du Var

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: fourniture de matériaux et de granulats de voirie sur le département du Var (quatre lots). Le Pôle parc atelier et logistique (PPAL) de la direction des infrastructures et de la mobilité au sein de la délégation générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du département du Var. La valeur estimée par lot et par période d'un an est de:
— lot 1: 10 000 EUR HT;
— lot 2: 10 000 EUR HT;
— lot 3: 65 000 EUR HT;
— lot 4: 65 000 EUR HT.
À titre indicatif, le bilan d'exécution du marché actuel figure à l'article II-1-3 du RC.
Nota: un 5 lot sera lancé ultérieurement pour les besoins spécifiques de la direction des espaces naturels, forestiers et agricoles. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-27 Avis de marché
2021-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cailloux pour l'empierrement des routes
Numéro de référence: Ac21dim004
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: fourniture de matériaux et de granulats de voirie sur le département du Var (quatre lots). Le Pôle parc atelier et logistique (PPAL) de la direction des infrastructures et de la mobilité au sein de la délégation générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du département du Var. La valeur estimée par lot et par période d'un an est de: — lot 1: 10 000 EUR HT; — lot 2: 10 000 EUR HT; — lot 3: 65 000 EUR HT; — lot 4: 65 000 EUR HT. À titre indicatif, le bilan d'exécution du marché actuel figure à l'article II-1-3 du RC. Nota: un 5
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Code CPV supplémentaire: Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des infrastructures et de la mobilité, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://var.fr 🌏
URL pour la participation: http://var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 104-273169
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Montants du lot par périodes: —1 — montants par périodes suivantes d'un an: pas de montant minimal — montant maximal: 35 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: fourniture de matériaux et de granulats de voirie sur le département du Var (quatre lots). Le Pôle parc atelier et logistique (PPAL) de la direction des infrastructures et de la mobilité au sein de la délégation générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du département du Var. La valeur estimée par lot et par période d'un an est de:
Afficher plus
— lot 1: 10 000 EUR HT;
— lot 2: 10 000 EUR HT;
— lot 3: 65 000 EUR HT;
— lot 4: 65 000 EUR HT.
À titre indicatif, le bilan d'exécution du marché actuel figure à l'article II-1-3 du RC.
Nota: un 5
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter du 27.9.2021,ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction tacite, la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans.
Afficher plus
Description des options:
(Cf. article II-2-2 du RC):
— trois reconductions tacites possibles;
— les modalités de paiement et d'établissement des factures;
— les évolutions des index de paiement, réglementaires, législatives;
— prestations supplémentaires;
— changement d'organisation ou de dénomination des services:
—— en cas d'évolution de la législation protection des données à caractère personnel;
—— marché similaire: sans objet.
Informations complémentaires:
Montants du lot par périodes:
—1
— montants par périodes suivantes d'un an: pas de montant minimal — montant maximal: 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée.
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— montants par périodes suivantes d'un an: pas de montant minimal — montant maximal: 90 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— l'agrément ou l'autorisation d'exploitation de carrière en cours de validité délivré par les services nationaux (préfecture) ou européens compétents ou équivalent, pour l'ensemble des lots.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
URL des documents: http://var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr — La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat et sera notée sur 30 points.
Afficher plus
Pour tous les lots:
— sous-critère nº 1: moyens mis en place pour rendre les matériaux propres à l'utilisation — noté sur 20 points;
— sous-critère nº 2: impact sur l'environnement — noté sur 10 points.
Le détail des critères figure à l'article IX du règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation. Une réponse sera, alors, adressée au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 104-273169 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après : fourniture de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (4 lots)le Pôle Parc Atelier et Logistique (Ppal) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité au sein de la Délégation Générale chargé de la structuration et des solidarités territoriales du Département du Var réalise principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publics du Département du Var.La valeur estimée par lot et par période de 1 an est de :Lot1:10 000 euro(s) HtLot2:10 000 euro(s) HtLot3:65 000 euro(s) HtLot4:65 000 euro(s) HtA titre indicatif, le bilan d'exécution du marché actuel figure à l'article Ii.1.3 du Rc.Nota:Un cinquième lot sera lancé ultérieurement pour les besoins spécifiques de la Direction des Espaces Naturels, Fo
Afficher plus
Valeur totale du marché: 85 277 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général du Var
Adresse postale: direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-530005
Se réfère à l'avis: 2021/S 104-273169
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
montants du lot par périodes :- 1ere période pour une durée de 1 an à compter du 27/09/2021 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure : pas de montant minimum - montant maximum :35 000 euro(s) Ht- montants par périodes suivantes d'un an : pas de montant minimum - montant maximum :35 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel
Brève description:
fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel
Description des options:
(Cf.Art Ii-2-2 du Rc)-3 reconductions tacites possibles-les modalités de paiement et d'établissement des factures,-les évolutions des index de paiement,réglementaires, législatives,-prestations supplémentaires,-changement d'organisation ou de dénomination des services:-en cas d'évolution de la législation protection des données à caractère personnel-marché similaire : sans objet
Afficher plus
Informations complémentaires:
montants du lot par périodes :- 1ere période pour une durée de 1 an à compter du 27/09/2021 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure : pas de montant minimum - montant maximum :35 000 euro(s) Ht- montants par périodes suivantes d'un an : pas de montant minimum - montant maximum :35 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Brève description:
fourniture de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Intitulé du lot: fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel
Brève description:
fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Estérel
Informations complémentaires:
montants du lot par périodes :- 1ere période pour une durée de 1 an à compter du 27/09/2021 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure : pas de montant minimum - montant maximum :90 000 euro(s) Ht- montants par périodes suivantes d'un an : pas de montant minimum - montant maximum :90 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Brève description:
fourniture de gravillons de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: someca
Adresse postale: 540 Boulevard Bernard Long
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 11 194 EUR 💰
Nom: carriere Des Grands Caous
Adresse postale: boulevard Delli Zotti
Commune postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83700
Valeur totale du marché: 62 889 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
durée de chaque accord-cadre : 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an reconduction Tacite - durée maximum 4 ans.Accord-cadre à bons de commande - les montants (annuels) sont donnés à titre indicatif sur la base du Dqei (non contractuel).Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez vous pris par écrit (courrier/mail/) auprès du service des marchés de la Dim:DimService Marchés77 Impasse Lavoisier83 160 La Valette Du varnserre@var.fr ou nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2021/S 203-530005 (2021-10-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Carriere des Grands Caous Someca
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de construction routière Matériaux de pavage Cailloux pour l'empierrement des routes Matériaux de surfaçage routier