Fourniture de lubrifiants, graisses, liquides divers et aérosols pour les véhicules départementaux

Département des Alpes-Maritimes

Fourniture de lubrifiants, graisses, liquides divers et aérosols pour les véhicules départementaux — lots 1, 2 et 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dalbera
• leroy exploitation

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Aérosols et produits chimiques sous forme de disque › Aérosols
• Graisses et lubrifiants › Lubrifiants
• Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants › Huiles pour moteurs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-26	Avis de marché
2021-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants
Numéro de référence: 21S0038
Brève description:

Fourniture de lubrifiants, graisses, liquides divers et aérosols pour les véhicules départementaux — lots 1, 2 et 3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lubrifiants 📦
Code CPV supplémentaire: Graisses et lubrifiants 📦
Huiles pour moteurs 📦
Aérosols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources, les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — bâtiment Cheiron — 4e étage — bureau 471 — BP 3007, 06201 Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marche06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marche06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marche06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214006
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Accord-cadre sans mini avec maximum de 120 000 HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'huiles, graisses et fluides spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de lubrifiants, graisses, liquides divers et aérosols pour les véhicules départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

ACBC passé pour une période de douze mois à compter de la notification du marché. Reconductible trois fois par décision expresse par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.

Description des options:

Reconductible trois fois par décision expresse par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec maximum de 120 000 HT/an.
Intitulé du lot: Huiles pour moteurs
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

ACBC passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.

Description des options:

Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini et avec maximum de 20 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Aérosols
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;

B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0
Prix (pondération): 100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marche06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marche06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 084-214006 (2021-04-26)

Avis d'attribution de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de lubrifiants, graisses, liquides divers et aérosols pour les véhicules départementaux

Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: - Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147, bld du Mercantour - bâtiment CHEIRON - 4ème étage - bureau 471 - bP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Courrier électronique: marche@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-522469
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-214006
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
accord cadre sans mini avec maximum de 120000ht/an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'huiles, graisses et fluides spécifiques
Description des options:

reconductible 3 fois par décision expresse par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois

Informations complémentaires: accord cadre sans mini avec maximum de 120000ht/an
Intitulé du lot: huiles pour moteurs
Brève description: huiles pour moteurs
Informations complémentaires: accord cadre sans mini avec maximum de 20000ht/an
Intitulé du lot: aérosols
Brève description: aérosols
Description des options:

il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois pour une durée maximale de 48 mois

Informations complémentaires: accord cadre sans mini et avec maximum de 20000 euros Ht/An

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: dalbera
Adresse postale: 8 rue Jospeh Arnaldi
Commune postale: Nice, F,
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-07-30 📅
Nom: leroy exploitation
Adresse postale: zi 1ère avenue 6001 m entre la 17ème et 18ème rue
Commune postale: Carros,F,
Code postal: 06510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental

Référence
Informations complémentaires

marché signé le 20/07/2021 - le montant du DDED servant à la comparaison des offres est de :139.474,79 euros (T.T.C.) pour le lot 1 - de : 11.578,52 euros (T.T.C.) pour le lot 2 et de : 5.729,53 euros (T.T.C.) pour le lot 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du code de la commande publique

Source: OJS 2021/S 201-522469 (2021-10-11)

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