Fourniture de livres scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux pour les services de la Ville

Ville de Trappes

L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement:
— les écoles publiques;
— les centres de loisirs;
— les crèches;
— les centres socioculturels;
— le service jeunesse;
— le service culturel (école de musique, atelier ville); etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeteries Pichon

Qui ?

• Ville de Trappes

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-26	Avis de marché
2021-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: F2105
Brève description:

L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement: — les écoles publiques; — les centres de loisirs; — les crèches; — les centres socioculturels; — le service jeunesse; — le service culturel (école de musique, atelier ville); etc.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trappes
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République, CS 90544
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044489
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr — Les échantillons figurant dans les listes de l'article 9.3 du règlement de consultation devront parvenir à l'adresse suivante: Mairie de Trappes, service «Commande publique», 1 place de la République, 78190 Trappes dans un carton avec la liste à l'intérieur et le nom du candidat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les écoles publiques;

— les centres de loisirs;

— les crèches;

— les centres socioculturels;

— le service jeunesse;

— le service culturel (école de musique, atelier ville); etc.

Valeur totale estimée: 1 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: BPU valant CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Fournitures scolaires & pédagogiques
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux manuels
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République, 78190 — Trappes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performance environnementale
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.);

— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L. 551-13 et s.);

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.

Source: OJS 2021/S 020-044489 (2021-01-26)

Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la ville et plus particulièrement les écoles publiques, les centres de loisirs, les crèches, les centres socioculturels, le service jeunesse, le service culturel (école de musique, Atelier Ville, etc.)

Valeur totale du marché: 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235386
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044489
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: BPU valant CCTP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République, 78190 Trappes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Adresse postale: Zi Molina — 97 rue Jean Perrin
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, article L. 551-1 et suivant);

— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, article L. 551-13 et suivant);

Source: OJS 2021/S 091-235386 (2021-05-06)

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