Fourniture de livres scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux pour les services de la Ville
L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement:
— les écoles publiques;
— les centres de loisirs;
— les crèches;
— les centres socioculturels;
— le service jeunesse;
— le service culturel (école de musique, atelier ville); etc.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Trappes
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République, CS 90544
Commune postale: Trappes
Code postal: 78197
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130691700📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr📧
Fax: +33 130690233 📠
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.trappes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.trappes.fr🌏
URL de participation: http://www.trappes.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux pour les services de...”
Titre
Fourniture de livres scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux pour les services de la Ville
F2105
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels,...”
Brève description
L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement:
— les écoles publiques;
— les centres de loisirs;
— les crèches;
— les centres socioculturels;
— le service jeunesse;
— le service culturel (école de musique, atelier ville); etc.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République, 78190 — Trappes.
Description du marché: BPU valant CCTP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Performance environnementale
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires & pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr — Les échantillons figurant dans les listes de l'article 9.3 du règlement de consultation devront parvenir à l'adresse suivante: Mairie de Trappes, service «Commande publique», 1 place de la République, 78190 Trappes dans un carton avec la liste à l'intérieur et le nom du candidat.
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
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Source: OJS 2021/S 020-044489 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux pour les services de...”
Titre
Fourniture de livres scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux pour les services de la ville
F2105
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Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels,...”
Brève description
L'accord-cadre concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la ville et plus particulièrement les écoles publiques, les centres de loisirs, les crèches, les centres socioculturels, le service jeunesse, le service culturel (école de musique, Atelier Ville, etc.)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 390 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place de la République, 78190 Trappes.
Description du marché: BPU valant CCTP
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-044489
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210501
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 210502
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures scolaires & pédagogiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210503
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures pour travaux manuels
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Zi Molina — 97 rue Jean Perrin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.”
Modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, article L. 551-1 et suivant);
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, article...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, article L. 551-1 et suivant);
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
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Source: OJS 2021/S 091-235386 (2021-05-06)