Avis de marché (2021-08-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 2021_ACH_GCO_012
Brève description:
“fourniture de légumes, fruits et produits de la mer frais pour le groupement de commandes coordonné par le CHD Vendée” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-28 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-428402
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
“les marchés subséquents peuvent être lancés pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre.La durée d'exécution des marchés subséquents prend en...”
les marchés subséquents peuvent être lancés pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre.La durée d'exécution des marchés subséquents prend en compte la nature des prestations et la nécessité d'une remise en concurrence périodique. La durée et les éventuelles conditions de reconduction seront précisées pour chaque marché subséquent.en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Pour chaque lot l'accord-cadre est multi-attributaires (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) et conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum qui correspond au volume estimatif annuel du lot inscrit dans le Bordereau des Prix unitaires multiplié par 4 pour chacune des années de l'accord cadre.Les marchés subséquents interviendront selon les périodicités prévues au Cahier des Clauses Particulières (Ccp) et en cas de besoin spécifique. Ils seront exécutés par l'émission de bons de commandes.les candidats peuvent remettre une offre pour un ou plusieurs lots et pourront être déclarés attributaires d'un ou plusieurs lots.conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le groupement peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées aux titulaires de l'accord-cadre
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Source: OJS 2021/S 163-428402 (2021-08-19)