Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de légumes, fruits et produits de la mer frais
2021_ACH_GCO_012
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de légumes, fruits et produits de la mer frais pour le groupement de commandes coordonné par le CHD Vendée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché: fourniture de fruits et légumes frais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de cet accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 02/11/2021 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient à une date...”
Description des renouvellements
la durée initiale de cet accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 02/11/2021 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient à une date postérieure. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement, 3 fois par période de 12 mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (4 ans) maximum, reconductions éventuelles comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de poissons frais
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de moules fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de moules fraîches
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28
17:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2025
Informations complémentaires
“les marchés subséquents peuvent être lancés pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre.La durée d'exécution des marchés subséquents prend en...”
les marchés subséquents peuvent être lancés pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre.La durée d'exécution des marchés subséquents prend en compte la nature des prestations et la nécessité d'une remise en concurrence périodique. La durée et les éventuelles conditions de reconduction seront précisées pour chaque marché subséquent.en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Pour chaque lot l'accord-cadre est multi-attributaires (3 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) et conclu sans montant ni quantité minimum et avec un maximum qui correspond au volume estimatif annuel du lot inscrit dans le Bordereau des Prix unitaires multiplié par 4 pour chacune des années de l'accord cadre.Les marchés subséquents interviendront selon les périodicités prévues au Cahier des Clauses Particulières (Ccp) et en cas de besoin spécifique. Ils seront exécutés par l'émission de bons de commandes.les candidats peuvent remettre une offre pour un ou plusieurs lots et pourront être déclarés attributaires d'un ou plusieurs lots.conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le groupement peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées aux titulaires de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Source: OJS 2021/S 163-428402 (2021-08-19)