Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens
Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, et dont le montant indicatif annuel est de 68 275 EUR HT. Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à...”
Titre
Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens
DCJS.21.022.PP
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Produits/services: Bidons à eau📦
Brève description:
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Brève description
Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, et dont le montant indicatif annuel est de 68 275 EUR HT. Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bidons à eau📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mâcon.
Description du marché:
“Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à...”
Description du marché
Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, et dont le montant indicatif annuel est de 68 275 EUR HT. Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 275 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché passé par accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il...”
Description des renouvellements
Le marché passé par accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-07
09:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur la plate-forme d'administration électronique Territoires numériques Bourgogne...”
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable sur la plate-forme d'administration électronique Territoires numériques Bourgogne Franche-Comté (https://marches.ternum-bfc.fr). Attention! Il est fortement déconseillé de télécharger le dossier de consultation de façon anonyme car le candidat n'aura alors pas communication des éventuelles modifications de la consultation. Les candidats sont invités à poser leur(s) question(s) via cette plate-forme. Remise des offres sous forme électronique sur la plate-forme d'administration Territoire numériques Bourgogne-Franche-Comté (https://marches.ternum-bfc.fr).
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Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA);
— recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'État Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne);
— référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).
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Source: OJS 2021/S 048-120121 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DAJ, pôle Contrats, concurrence, espace Duhesme, 18 rue de Flacé
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à...”
Brève description
Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, et dont le montant indicatif annuel est de 68 275 EUR HT Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 700 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à...”
Description du marché
Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, et dont le montant indicatif annuel est de 68 275 EUR HT Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 048-120121
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202121AC065PP
Titre:
“Fourniture de gourdes en inox, supports d'une compensation environnementale, par la plantation d'arbres et d'actions de sensibilisation de collégiens de...”
Titre
Fourniture de gourdes en inox, supports d'une compensation environnementale, par la plantation d'arbres et d'actions de sensibilisation de collégiens de Saône-et-Loire
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Date de conclusion du contrat: 2021-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Arbol SAS
Adresse postale: 30 impasse Jouvence
Commune postale: Prissé
Code postal: 71960
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 67 675 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 675 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA);
— recours de tout tiers au contrat en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne);
— référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).
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Source: OJS 2021/S 098-254581 (2021-05-17)