Fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
CHU-hôpitaux de Rouen
Fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Crème glacée et produits similaires
Numéro de référence: Ght_glaces_patiss_surg
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Crème glacée et produits similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Crème glacée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU-Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722851&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132643
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Spécialités glacières classiques individuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Se référer au CCTP et au BPU.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Barres glacées en portion individuelle
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Crèmes glacées issues de circuit court
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pâtisseries individuelles surgelées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tartelettes individuelles surgelées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plaque de pain de mie
Numéro du lot: 6
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents contractuels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU Rouen Normandie.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication en 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 053-132643 (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Crème glacée et produits similaires
Numéro de référence: Ght_glaces_patiss_surg
Brève description:
Fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Crème glacée et produits similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Crème glacée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU-Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722851&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132643
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Spécialités glacières classiques individuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Se référer au CCTP et au BPU.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché public est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit deux fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale de quatre ans.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Crèmes glacées issues de circuit court
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pâtisseries individuelles surgelées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tartelettes individuelles surgelées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plaque de pain de mie
Numéro du lot: 6
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer aux documents contractuels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU Rouen Normandie.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication en 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 053-132643 (2021-03-12)
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