fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
CHU-hôpitaux de Rouen
fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Crème glacée et produits similaires
Numéro de référence: GHT_GLACES_PATISS_SURG_REL_1478
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Crème glacée et produits similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Crème glacée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu-Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819996&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819996&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-460679
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132643
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: spécialités glacières classiques individuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: se référer au CCTP et au BPU
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pâtisseries individuelles surgelées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: spécialités glacières élaborées individuelles
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: glaces aux fruits bio
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chu Rouen Normandie
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819996&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 23208127 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 177-460679 (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Crème glacée et produits similaires
Numéro de référence: GHT_GLACES_PATISS_SURG_REL_1478
Brève description:
fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Crème glacée et produits similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Crème glacée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu-Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819996&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819996&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-460679
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132643
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: spécialités glacières classiques individuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: se référer au CCTP et au BPU
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pâtisseries individuelles surgelées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: spécialités glacières élaborées individuelles
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: glaces aux fruits bio
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ght Rouen Coeur de Seine
ght Rouen coeur de Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chu Rouen Normandie
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819996&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 23208127 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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