Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
GHT_GLACES_PATISS_SURG_REL_1478”
Produits/services: Crème glacée et produits similaires📦
Brève description:
“fourniture de glaces et de pâtisseries surgelées pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spécialités glacières classiques individuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ght Rouen Coeur de Seine
Description du marché: se référer au CCTP et au BPU
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries individuelles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ght Rouen coeur de Seine
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spécialités glacières élaborées individuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces aux fruits bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132643
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chu Rouen Normandie
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 23208127 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2021/S 177-460679 (2021-09-08)