Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fleurs et accessoires pour fleuristes pour les besoins de l'icep FORMATION
AC010_04_ICEP_2021”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“fourniture de fleurs et accessoires pour fleuristes pour les besoins de l'icep FORMATION” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: fourniture de fleurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter...”
Description des renouvellements
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter du 16/12/2021 ou au plus tard à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“compte tenu des spécificités de la consultation et afin de permettre de juger de la qualité des produits proposés, le pouvoir adjudicateur exige des...”
Informations complémentaires
compte tenu des spécificités de la consultation et afin de permettre de juger de la qualité des produits proposés, le pouvoir adjudicateur exige des candidats la production d'échantillons lors de la remise des offres (cf : Annexe 1 : liste des échantillons à fournir).Le montant de la prime s'élève à : 90,00 euro(s) (T.T.C.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'accessoires pour fleuristes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché: fourniture d'accessoires pour fleuristes
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“pour les deux lots, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans...”
Informations complémentaires
pour les deux lots, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature).Copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (signature).Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.La...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.La présentation d'une liste des principales livraisons ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.certificats de qualification professionnelle, la preuve de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle candidate pouvant être apportée par tout moyen tel que les certificats d'identité professionnelle justifiant de l'inscription sur un registre professionnel
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Document...”
Conditions d'exécution du contrat
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-05
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la sas icep représentée par son Président - m. Christian BUOT - représentant du pouvoir adjudicateur par délibération en date du 7 juillet 2020. La...”
la sas icep représentée par son Président - m. Christian BUOT - représentant du pouvoir adjudicateur par délibération en date du 7 juillet 2020. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres.Pièces relatives à l'offre : A l'appui de son offre, le soumissionnaire transmet à minima :L'Acte d'engagement qualificatif de l'accord-cadre dûment renseigné. (signature) Un mémoire technique justificatif destiné à expliciter l'offre (comprenant notamment le fonctionnement de l'outil de commande).a l'appui de son mémoire technique, le candidat peut fournir le lien et le code d'accès à l'outil de commande, afin que le pouvoir adjudicateur puisse juger le fonctionnement de celui-ci.ce mémoire représentera une pièce majeure dans le jugement de la valeur technique de l'offre. Le candidat devra donc apporter un effort tout particulier à la constitution de ce document. (signature) Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif dûment renseigné (en totalité) fourni par le pouvoir adjudicateur.(signature)un catalogue référençant l'ensemble des produits proposés par le candidat accompagné des tarifs.(signature)seulement pour le lot no1 : Les échantillons à fournir (liste complète) conformément à l'annexe 1 : Attention - les échantillons devront être remis le mardi 5 octobre 2021 à 12h00 à l'icep FORMATION - 8 Rue Claude Bloch - 14000 Caen.Le candidat a la possibilité de poser des questions écrites au moins 8 jours avant la date limite de remise des candidatures. Les renseignements complémentaires sont alors envoyés au candidat qui le demande en temps utile, au plus tard six jours avant la date limite fixée pour la réception des candidatures. Les questions sont posées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit " place ", dans la consultation, en cliquant sur le bouton " poser une question ". Ces questions feront l'objet de réponses écrites envoyées via le profil acheteur de la CCI Caen Normandie (www.marches-publics.gouv.fr) dit " place " au candidat. Les candidats devront s'assurer de la bonne réception de leurs questions dans les délais. Il ne sera transmis aucune réponse aux questions arrivées hors délai. Il ne sera répondu à aucune question orale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, Rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 171-444543 (2021-08-30)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 171-444543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC010_04_ICEP_2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de fleurs
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl le monnier plantes et fleurs
Adresse postale: chemin de Villers Bas Cabourg
Commune postale: Cabourg
Code postal: 14390
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.lemonnierplantes.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'accessoires pour fleuristes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“pour les deux lots, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans...”
pour les deux lots, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Source: OJS 2021/S 240-630658 (2021-12-06)