Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles d'orthopédie
21013-2
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse intermédiaire de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Béziers — 34500 Béziers.
Description du marché:
“Mise à disposition des implants et des ancillaires adaptés pour la voie conventionnelle et la voie antérieure. L'Ancillaire doit être le même pour les tiges...”
Description du marché
Mise à disposition des implants et des ancillaires adaptés pour la voie conventionnelle et la voie antérieure. L'Ancillaire doit être le même pour les tiges sans ciment et les tiges à cimenter. La gamme d'implant doit proposer un diamètre de cupule mobile inférieur ou égal à 40 mm
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Vide.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige fémorale de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“La tige doit être verrouillée. La gamme d'implant doit proposer une longueur de tige supérieure ou égale à 280 mm.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèse totale de hanche couple céramique/céramique avec logiciel de planification” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Prothèse totale de hanche couple céramique/céramique avec logiciel de planification.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de hanche avec cotyle double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Prothèse totale de hanche avec cotyle double mobilité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèse totale de hanche couple céramique/céramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Prothèse totale de hanche couple céramique/céramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Mise à disposition d'un logiciel de navigation.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment osseux avec gentamicine et dispositif pour préparation du ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Ciment osseux avec gentamicine et dispositif pour préparation du ciment.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif permettant l'application du ciment osseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Dispositif permettant l'application du ciment osseux.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Obturateur à ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Obturateur à ciment.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de lavage pulsée pour lavage articulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Système de lavage pulsée pour lavage articulaire.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou centro médullaire fémoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Pour fracture péri et sous trochantérienne. La gamme d'implant doit proposer une longueur de clou d'environ 240 mm.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou centro médullaire fémoral pour fracture péri et sous trochantérienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Clou centro médullaire fémoral pour fracture péri et sous trochantérienne.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque trochantérienne à crochet
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Plaque trochantérienne à crochet.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou centro-médullaire de fémur par voie antérograde
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Clou centro-médullaire de fémur par voie antérograde.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou centro-médullaire de tibia antérograde et fémur par voie rétrograde
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Clou centro-médullaire de tibia antérograde et fémur par voie rétrograde.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Clou centro-médullaire huméral non canule stérile et prothèse de fracture épaule” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Clou centro-médullaire huméral non canule stérile et prothèse de fracture épaule.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou centro-médullaire huméral canule stérile et prothèse de fracture épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Clou centro-médullaire huméral canule stérile et prothèse de fracture épaule.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse poignet et main: plaque pour radius distal et métacarpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Ostéosynthèse poignet et main: plaque pour radius distal et métacarpe.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse coude: plaque pour humérus distal et olécrane
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Ostéosynthèse coude: plaque pour humérus distal et olécrane.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ostéosynthèse cheville: plaque tiers de tube non verrouillée pour fracture de la malléole” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Ostéosynthèse cheville: plaque tiers de tube non verrouillée pour fracture de la malléole.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ostéo-synthèse cheville et pied: plaque verrouillée pour fracture malléole, fibula et métatarse” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Ostéo-synthèse cheville et pied: plaque verrouillée pour fracture malléole, fibula et métatarse.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse de l'avant pied par chirurgie ouverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Ostéosynthèse de l'avant pied par chirurgie ouverte.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ostéosynthèse de l'avant pied par chirurgie percutanée avec tête de vis biseautée” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Ostéosynthèse de l'avant pied par chirurgie percutanée avec tête de vis biseautée.”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fixateurs externes: dispositifs pour réaliser un montage de fixateur externe Hoffmann III” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Fixateurs externes: dispositifs pour réaliser un montage de fixateur externe Hoffmann III.”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fixateur externe: dispositifs pour réaliser un montage de fixateur circulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Fixateur externe: dispositifs pour réaliser un montage de fixateur circulaire.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fixateur externe stérile pour fracture du poignet
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Fixateur externe stérile pour fracture du poignet.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fixateur externe stérile pour fracture du tibia
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Fixateur externe stérile pour fracture du tibia.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Visserie acier petits et gros fragments
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Visserie acier petits et gros fragments.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques a vis verrouillées petits et gros fragments
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Plaques a vis verrouillées petits et gros fragments.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broche de Kirschner et clous de Steinmann non stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Broche de Kirschner et clous de Steinmann non stériles.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clou de métaizeau stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Clou de métaizeau stérile.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guides alésage non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Guides alésage non stérile.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système d'ancrage tendineux, ligamentaire ou osseux non résorbable de petit diamètre” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Système d'ancrage tendineux, ligamentaire ou osseux non résorbable de petit diamètre.”
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'ancrage tendineux, ligamentaire ou osseux non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Système d'ancrage tendineux, ligamentaire ou osseux non résorbable.
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de coagulation vaporisation pour arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Système de coagulation vaporisation pour arthroscopie.
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure pour pompe d'arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Tubulure pour pompe d'arthroscopie.
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Consommables stériles pour arthroscopie s'adaptant sur Shaver Formula de marque Stryker” Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Consommables stériles pour arthroscopie s'adaptant sur Shaver Formula de marque Stryker.”
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de suture méniscale sous arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Système de suture méniscale sous arthroscopie.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligamentoplastie du LCA et du LCP
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Ligamentoplastie du LCA et du LCP.
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lames de scie et cassette compatibles moteur Stryker
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Lames de scie et cassette compatibles moteur Stryker.
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lames de scie compatibles moteur Synthes
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Lames de scie compatibles moteur Synthes.
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Greffons osseux viro inactive stérile pour comblement et reconstruction osseuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Greffons osseux viro inactive stérile pour comblement et reconstruction osseuse.”
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant pour rupture du tendon d'Achille
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Implant pour rupture du tendon d'Achille.
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système ligamentoplastie disjonction acromio-claviculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Système ligamentoplastie disjonction acromio-claviculaire.
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fil de suture pour fixation ligamentaire non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Fil de suture pour fixation ligamentaire non résorbable.
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vis canulées à double filetage pour arthrodèse de l'arrière pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Vis canulées à double filetage pour arthrodèse de l'arrière pied.
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mèche tungstène stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Mèche tungstène stérile.
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vis canulées perforées gros fragments pour stabiliser les factures du col fémoral” Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché:
“Vis canulées perforées gros fragments pour stabiliser les factures du col fémoral.”
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cerclage par fils métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Cerclage par fils métalliques.
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cerclage non métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Cerclage non métallique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 081-207916 (2021-04-22)
Avis d'attribution de marché (2022-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier
Commune postale: Beziers
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Dispositifs Medicaux Steriles D'Orthopedie
21013-2
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4837547.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: prothese Intermediaire De Hanche
Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Béziers 34500 Béziers
Description du marché:
“mise à disposition des implants et des ancillaires adaptés pour la voie conventionnelle et la voie antérieure. L'Ancillaire doit être le même pour les tiges...”
Description du marché
mise à disposition des implants et des ancillaires adaptés pour la voie conventionnelle et la voie antérieure. L'Ancillaire doit être le même pour les tiges sans ciment et les tiges à cimenter. La gamme d'implant doit proposer un diamètre de cupule mobile inférieur ou égal à 40 mm
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options: vide
Champ d'application du marché
Titre: tige Femorale De Reprise
Description
Description du marché:
“la tige doit être verrouillée. La gamme d'implant doit proposer une longueur de tige supérieure ou égale à 280 mm” Champ d'application du marché
Titre:
“prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique Avec Logiciel De Plannification” Description
Description du marché:
“prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique Avec Logiciel De Plannification” Champ d'application du marché
Titre: prothese Totale De Hanche Avec Cotyle Double Mobilite
Description
Description du marché: prothese Totale De Hanche Avec Cotyle Double Mobilite
Champ d'application du marché
Titre:
“prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure” Description
Description du marché:
“prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure” Champ d'application du marché
Titre: prothese De Genou
Description
Description du marché: mise à disposition d'un logiciel de navigation
Champ d'application du marché
Titre: ciment Osseux Avec Gentamicine Et Dispositif Pour Preparation Du Ciment
Description
Description du marché: ciment Osseux Avec Gentamicine Et Dispositif Pour Preparation Du Ciment
Champ d'application du marché
Titre: dispositif Permettant L'Application Du Ciment Osseux
Description
Description du marché: dispositif Permettant L'Application Du Ciment Osseux
Champ d'application du marché
Titre: obturateur A Ciment
Description
Description du marché: obturateur A Ciment
Champ d'application du marché
Titre: système De Lavage Pulsée Pour Lavage Articulaire
Description
Description du marché: système De Lavage Pulsée Pour Lavage Articulaire
Champ d'application du marché
Titre: clou Centro Medullaire Femoral
Description
Description du marché:
“pour fracture peri et sous trochanterienne. La gamme d'implant doit proposer une longueur de clou d'environ 240mm” Champ d'application du marché
Titre: clou Centro Medullaire Femoral pour fracture peri et sous trochanterienne
Description
Description du marché: clou Centro Medullaire Femoral pour fracture peri et sous trochanterienne
Champ d'application du marché
Titre: plaque Trochanterienne A Crochet
Description
Description du marché: plaque Trochanterienne A Crochet
Champ d'application du marché
Titre: clou Centromedullaire De Femur Par Voie Anterograde
Description
Description du marché: clou Centromedullaire De Femur Par Voie Anterograde
Champ d'application du marché
Titre: clou Centromedullaire De Tibia Anterograde Et Femur Par Voie Retrograde
Description
Description du marché: clou Centromedullaire De Tibia Anterograde Et Femur Par Voie Retrograde
Champ d'application du marché
Titre: clou Centromedullaire Humeral Non Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Description
Description du marché: clou Centromedullaire Humeral Non Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Champ d'application du marché
Titre: clou Centromedullaire Humeral Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Description
Description du marché: clou Centromedullaire Humeral Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Champ d'application du marché
Titre: ostéosynthese Poignet Et Main : Plaque Pour Radius Distal Et Métacarpe
Description
Description du marché: ostéosynthese Poignet Et Main : Plaque Pour Radius Distal Et Métacarpe
Champ d'application du marché
Titre: ostéosynthese Coude : Plaque Pour Humérus Distal Et Olecrane
Description
Description du marché: ostéosynthese Coude : Plaque Pour Humérus Distal Et Olecrane
Champ d'application du marché
Titre:
“ostéosynthese Cheville : Plaque Tiers De Tube Non Verrouillée Pour Fracture De La Malléole” Description
Description du marché:
“ostéosynthese Cheville : Plaque Tiers De Tube Non Verrouillée Pour Fracture De La Malléole” Champ d'application du marché
Titre:
“ostéosynthèse Cheville Et Pied : Plaque Verrouillée Pour Fracture Malléole, Fibula Et Métatarse” Description
Description du marché:
“ostéosynthèse Cheville Et Pied : Plaque Verrouillée Pour Fracture Malléole, Fibula Et Métatarse” Champ d'application du marché
Titre: ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Ouverte
Description
Description du marché: ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Ouverte
Champ d'application du marché
Titre:
“ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Percutanée Avec Tête De Vis Biseautée” Description
Description du marché:
“ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Percutanée Avec Tête De Vis Biseautée” Champ d'application du marché
Titre:
“fixateurs Externes : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Externe Hoffmann Iii” Description
Description du marché:
“fixateurs Externes : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Externe Hoffmann Iii” Champ d'application du marché
Titre: fixateur Externe : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Circulaire
Description
Description du marché: fixateur Externe : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Circulaire
Champ d'application du marché
Titre: fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Poignet
Description
Description du marché: fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Poignet
Champ d'application du marché
Titre: fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Tibia
Description
Description du marché: fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Tibia
Champ d'application du marché
Titre: visserie Acier Petits Et Gros Fragments
Description
Description du marché: visserie Acier Petits Et Gros Fragments
Champ d'application du marché
Titre: plaques A Vis Verrouillees Petits Et Gros Fragments
Description
Description du marché: plaques A Vis Verrouillees Petits Et Gros Fragments
Champ d'application du marché
Titre: broche De Kirschner Et Clous De Steinmann Non Steriles
Description
Description du marché: broche De Kirschner Et Clous De Steinmann Non Steriles
Champ d'application du marché
Titre: clou De Metaizeau Sterile
Description
Description du marché: clou De Metaizeau Sterile
Champ d'application du marché
Titre: guides Alesage Non Sterile
Description
Description du marché: guides Alesage Non Sterile
Champ d'application du marché
Titre:
“système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable De Petit Diametre” Description
Description du marché:
“système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable De Petit Diametre” Champ d'application du marché
Titre: système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable
Description
Description du marché: système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable
Champ d'application du marché
Titre: systeme De Coagulation Vaporisation Pour Arthroscopie
Description
Description du marché: systeme De Coagulation Vaporisation Pour Arthroscopie
Champ d'application du marché
Titre: tubulure Pour Pompe D'Arthroscopie
Description
Description du marché: tubulure Pour Pompe D'Arthroscopie
Champ d'application du marché
Titre:
“consommables Steriles Pour Arthroscopie S'Adaptant Sur Shaver Formula De Marque Stryker” Description
Description du marché:
“consommables Steriles Pour Arthroscopie S'Adaptant Sur Shaver Formula De Marque Stryker” Champ d'application du marché
Titre: système De Suture Meniscale Sous Arthroscopie
Description
Description du marché: système De Suture Meniscale Sous Arthroscopie
Champ d'application du marché
Titre: ligamentoplastie Du Lca Et Du Lcp
Description
Description du marché: ligamentoplastie Du Lca Et Du Lcp
Champ d'application du marché
Titre: lames De Scie Et Cassette Compatibles Moteur Stryker
Description
Description du marché: lames De Scie Et Cassette Compatibles Moteur Stryker
Champ d'application du marché
Titre: lames De Scie Compatibles Moteur Synthes
Description
Description du marché: lames De Scie Compatibles Moteur Synthes
Champ d'application du marché
Titre: greffons Osseux Viro Inactive Sterile Pour Comblement Et Reconstruction Osseuse
Description
Description du marché: greffons Osseux Viro Inactive Sterile Pour Comblement Et Reconstruction Osseuse
Champ d'application du marché
Titre: implant Pour Rupture Du Tendon Achille
Description
Description du marché: implant Pour Rupture Du Tendon Achille
Champ d'application du marché
Titre: système Ligamentoplastie Disjonction Acromio Claviculaire
Description
Description du marché: système Ligamentoplastie Disjonction Acromio Claviculaire
Champ d'application du marché
Titre: fil De Suture Pour Fixation Ligamentaire Non Résorbable
Description
Description du marché: fil De Suture Pour Fixation Ligamentaire Non Résorbable
Champ d'application du marché
Titre: vis Canulées à Double Filetage Pour Arthrodèse De L'Arrière Pied
Description
Description du marché: vis Canulées à Double Filetage Pour Arthrodèse De L'Arrière Pied
Champ d'application du marché
Titre: mèche Tungstene Sterile
Description
Description du marché: mèche Tungstene Sterile
Champ d'application du marché
Titre:
“vis Canulées Perforées Gros Fragments Pour Stabiliser Les Factures Du Col Fémoral” Description
Description du marché:
“vis Canulées Perforées Gros Fragments Pour Stabiliser Les Factures Du Col Fémoral” Champ d'application du marché
Titre: cerclage Par Fils Metalliques
Description
Description du marché: cerclage Par Fils Metalliques
Champ d'application du marché
Titre: cerclage Non Metallique
Description
Description du marché: cerclage Non Metallique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 081-207916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021210318
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: prothese Intermediaire De Hanche
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: serf
Adresse postale: 85 Avenue des Bruyères
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201412.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021210311
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: tige Femorale De Reprise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: fh Ortho Sas
Adresse postale: z.i. 3,rue De La Foret
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38800.30 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021210321
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique Avec Logiciel De Plannification” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: symbios
Adresse postale: 14 rue d'arsonval
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38984.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021210310
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: prothese Totale De Hanche Avec Cotyle Double Mobilite
Nom et adresse du contractant
Nom: amplitude
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136175.85 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“prothese Totale De Hanche Couple Ceramique/Ceramique adaptée pour la voie conventionnelle et la voie antérieure” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36977.71 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: prothese De Genou
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194881.58 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021210313
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: ciment Osseux Avec Gentamicine Et Dispositif Pour Preparation Du Ciment
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7084.80 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: dispositif Permettant L'Application Du Ciment Osseux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 706 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: obturateur A Ciment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1735.91 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: système De Lavage Pulsée Pour Lavage Articulaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 360 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021210314
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: clou Centro Medullaire Femoral
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15366.73 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021210320
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: clou Centro Medullaire Femoral pour fracture peri et sous trochanterienne
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker France
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95439.60 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021210312
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: plaque Trochanterienne A Crochet
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 625 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: clou Centromedullaire De Femur Par Voie Anterograde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 869.59 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: clou Centromedullaire De Tibia Anterograde Et Femur Par Voie Retrograde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 290 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: clou Centromedullaire Humeral Non Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16995.46 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021210322
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: clou Centromedullaire Humeral Canule Sterile Et Prothese De Fracture Epaule
Nom et adresse du contractant
Nom: tornier
Adresse postale: 161 Rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23492.69 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: ostéosynthese Poignet Et Main : Plaque Pour Radius Distal Et Métacarpe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 936 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: ostéosynthese Coude : Plaque Pour Humérus Distal Et Olecrane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12559.85 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“ostéosynthese Cheville : Plaque Tiers De Tube Non Verrouillée Pour Fracture De La Malléole” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1181.60 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“ostéosynthèse Cheville Et Pied : Plaque Verrouillée Pour Fracture Malléole, Fibula Et Métatarse” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25642.56 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Ouverte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6865.60 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“ostéosynthese De L'Avant Pied Par Chirurgie Percutanée Avec Tête De Vis Biseautée” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 520 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“fixateurs Externes : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Externe Hoffmann Iii” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10671.75 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: fixateur Externe : Dispositifs Pour Realiser Un Montage De Fixateur Circulaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2664.75 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Poignet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 689 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021210317
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: fixateur Externe Sterile Pour Fracture Du Tibia
Nom et adresse du contractant
Nom: orthofix
Adresse postale: 24/28 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16763.50 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: visserie Acier Petits Et Gros Fragments
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 250 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: plaques A Vis Verrouillees Petits Et Gros Fragments
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88187.14 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021210323
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: broche De Kirschner Et Clous De Steinmann Non Steriles
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1573.80 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: clou De Metaizeau Sterile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: guides Alesage Non Sterile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 907.87 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre:
“système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable De Petit Diametre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1394.14 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: système D'Ancrage Tendineux, Ligamentaire Ou Osseux Non Résorbable
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: systeme De Coagulation Vaporisation Pour Arthroscopie
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021210315
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: tubulure Pour Pompe D'Arthroscopie
Nom et adresse du contractant
Nom: karl Storz Endoscopie France
Adresse postale: 12 Rue Guynemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 940.80 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre:
“consommables Steriles Pour Arthroscopie S'Adaptant Sur Shaver Formula De Marque Stryker” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 700 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: système De Suture Meniscale Sous Arthroscopie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5902.50 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: ligamentoplastie Du Lca Et Du Lcp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3971.95 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: lames De Scie Et Cassette Compatibles Moteur Stryker
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8327.25 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021210316
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: lames De Scie Compatibles Moteur Synthes
Nom et adresse du contractant
Nom: komet
Adresse postale: 18 rue Fourcroy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 705.90 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: greffons Osseux Viro Inactive Sterile Pour Comblement Et Reconstruction Osseuse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 466 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: implant Pour Rupture Du Tendon Achille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1747.98 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: système Ligamentoplastie Disjonction Acromio Claviculaire
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: fil De Suture Pour Fixation Ligamentaire Non Résorbable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1608.63 💰
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021210319
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: vis Canulées à Double Filetage Pour Arthrodèse De L'Arrière Pied
Nom et adresse du contractant
Nom: smith & Nephew Sas
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 773.05 💰
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: mèche Tungstene Sterile
4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre:
“vis Canulées Perforées Gros Fragments Pour Stabiliser Les Factures Du Col Fémoral” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2801.28 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: cerclage Par Fils Metalliques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86.36 💰
5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: cerclage Non Metallique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 053-137845 (2022-03-11)