L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables familles urologie, gynécologie, ORL, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — MNFDV familles urologie, gynécologie, ORL, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice
210006”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — MNFDV familles urologie, gynécologie, ORL, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice
210006
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Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables familles urologie, gynécologie, ORL, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses mammaires rondes remplies de gel de silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 415
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Prothèses mammaires rondes remplies de gel de silicone — trois types de gel différents — lisse et microtexturée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Description du marché
Prothèses mammaires rondes remplies de gel de silicone — trois types de gel différents — lisse et microtexturée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La période initiale débute le 1.4.2021, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025.”
Description des renouvellements
La période initiale débute le 1.4.2021, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025.
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Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acide hyaluronique réticule injectable pour le comblement des dépressions cutanés” Titre
Numéro d'identification du lot: 419
Description
Description du marché:
“Acide hyaluronique réticule injectable pour le comblement des dépressions cutanés — sous forme de seringue — avec et sans lidocaine. Les prestations sont...”
Description du marché
Acide hyaluronique réticule injectable pour le comblement des dépressions cutanés — sous forme de seringue — avec et sans lidocaine. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Valve à pression programmable pour le traitement de l'hydrocéphalie non déréglable à l'IRM” Titre
Numéro d'identification du lot: 421
Description
Description du marché:
“Valve à pression programmable pour le traitement de l'hydrocéphalie non déréglable à l'IRM avec pression d'ouverture maximale allant de 200 a 500 mm d'HO....”
Description du marché
Valve à pression programmable pour le traitement de l'hydrocéphalie non déréglable à l'IRM avec pression d'ouverture maximale allant de 200 a 500 mm d'HO. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connecteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 428
Description
Description du marché:
“Connecteur en plastique, radio-opaque, droit, à angle droit, en «Y» et en «T». Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants cochléaires multi-canaux (12)
Titre
Numéro d'identification du lot: 451
Description
Description du marché:
“Implants cochléaires multi-canaux (12). Produit proposé en set et en éléments séparés. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants cochléaires multi-canaux (20)
Titre
Numéro d'identification du lot: 452
Description
Description du marché:
“Implants cochléaires multi-canaux (20) constitué de deux parties:
— partie implantable: un boîtier récepteur avec un porte électrode;
— partie externe:...”
Description du marché
Implants cochléaires multi-canaux (20) constitué de deux parties:
— partie implantable: un boîtier récepteur avec un porte électrode;
— partie externe: processeur (avec accumulateur).
Produit proposé en set et éléments séparés. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants cochléaires multi-canaux (16)
Titre
Numéro d'identification du lot: 454
Description
Description du marché:
“Implants cochléaires multi-canaux (16). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant tronc cérébral (12)
Titre
Numéro d'identification du lot: 455
Description
Description du marché:
“Implant tronc cérébral (12). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'implant auditif à ancrage osseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 459
Description
Description du marché:
“Système d'implant auditif à ancrage osseux piliers et implants en titane. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 478
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse en silicone avec extrémité résorbable: longueur: 20 à 28 cm et diamètre: 8 et 10 Fr. Les prestations sont réglées par des prix...”
Description du marché
Tuteur urétéral double crosse en silicone avec extrémité résorbable: longueur: 20 à 28 cm et diamètre: 8 et 10 Fr. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse polyuréthane
Titre
Numéro d'identification du lot: 479
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse polyuréthane longueurs de 12 à 30 cm et diamètre de 4,7 à 8 Fr. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur pédiatrique pour pyéloplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 486
Description
Description du marché:
“Tuteur pédiatrique pour pyéloplastie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Procédure en deux phases:
— phase 1: candidature, et
— phase 2: offre.
Pour l'instant seule la date de remise de la candidature est précisée: 26.2.2021. Les soumissionnaires invités à produire une offre recevront une invitation à participer à la phase 2 (offre).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 030-072189 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — MNFDV Familles urologie, gynécologie, ORL, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice
210006”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables — MNFDV Familles urologie, gynécologie, ORL, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice
210006
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 429 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prothèses mammaires rondes remplies de gel de silicone — trois types de gel différents — lisse et micro-texturée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Description du marché
Prothèses mammaires rondes remplies de gel de silicone — trois types de gel différents — lisse et micro-texturée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus
Description du marché:
“Acide hyaluronique réticule injectable pour le comblement des dépressions cutanés — sous forme de seringue — avec et sans lidocaïne les prestations sont...”
Description du marché
Acide hyaluronique réticule injectable pour le comblement des dépressions cutanés — sous forme de seringue — avec et sans lidocaïne les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Description du marché:
“Valve à pression programmable pour le traitement de l'hydrocéphalie non déréglable a l'IRM avec pression d'ouverture maximale allant de 200 à 500 mm d'HO....”
Description du marché
Valve à pression programmable pour le traitement de l'hydrocéphalie non déréglable a l'IRM avec pression d'ouverture maximale allant de 200 à 500 mm d'HO. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Champ d'application du marché
Titre: Implants cochléaires multicanaux (12)
Description
Description du marché:
“Implants cochléaires multicanaux (12), produit proposé en set et en éléments séparés les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Titre: Implants cochléaires multicanaux (20)
Description
Description du marché:
“Implants cochléaires multicanaux (20) constitué de deux parties:
— partie implantable: un boîtier récepteur avec un porte électrode,
— partie externe:...”
Description du marché
Implants cochléaires multicanaux (20) constitué de deux parties:
— partie implantable: un boîtier récepteur avec un porte électrode,
— partie externe: processeur (avec accumulateur), produit proposé en set et éléments séparés les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Implants cochléaires multicanaux (16)
Description
Description du marché:
“Implants cochléaires multicanaux (16), les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Description du marché:
“Implant tronc cérébral (12), les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Description du marché:
“Système d'implant auditif à ancrage osseux piliers et implants en titane les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse en silicone avec extrémité résorbable: longueur: 20 à 28 cm et diamètre: 8 et 10 fr. Les prestations sont réglées par des prix...”
Description du marché
Tuteur urétéral double crosse en silicone avec extrémité résorbable: longueur: 20 à 28 cm et diamètre: 8 et 10 fr. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse polyuréthane: longueurs de 12 à 30 cm et diamètre de 4,7 à 8 fr. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Description du marché:
“Tuteur pédiatrique pour pyéloplastie: les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-072189
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210700
Numéro d'identification du lot: 415
Titre: Prothèses mammaires rondes remplies de gel de silicone
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Sebbin
Adresse postale: 39 PA des 4 Vents
Commune postale: Boissy-l'Aillerie
Code postal: 95650
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 530 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 419
Titre:
“Acide hyaluronique réticule injectable pour le comblement des dépressions cutanés” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 421
Titre:
“Valve à pression programmable pour le traitement de l'hydrocéphalie non déréglable à l'IRM”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 428
Titre: Connecteur
5️⃣
Numéro de contrat: 210699
Numéro d'identification du lot: 451
Titre: Implants cochléaires multicanaux (12)
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Med-El Elektromedizinische Gerate GMBH
Adresse postale: 400 avenue roumanille
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372 508 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 210701
Numéro d'identification du lot: 454
Titre: Implants cochléaires multicanaux (16)
Nom et adresse du contractant
Nom: Advanced Bionics
Adresse postale: 5 rue Maryse-Bastié
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599 996 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 455
Titre: Implant tronc cérébral (12)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 400 avenue Roumanille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 658 972 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 459
Titre: Système d'implant auditif à ancrage osseux
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 478
Titre: Tuteur urétéral double crosse en silicone
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 210702
Numéro d'identification du lot: 479
Titre: Tuteur urétéral double crosse polyuréthane
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook France
Adresse postale: 118 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 486
Titre: Tuteur pédiatrique pour pyéloplastie
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 110-288775 (2021-06-04)