Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique — FDV06

Hôpitaux de Provence

Procédure avec négociation, avec publicité et concurrence, suite aux lots infructueux de l'appel d'offres 200131 procédure en deux phases:
1) candidature — jusqu'au 2.4.2021 avant 16h00;
2) offre — du 6.4.2021 jusqu'au 3.5.2021 avant 16h00.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique familles digestif, endoscopie digestive, drainage, urologie, gynécologie, obstétrique, biopsie, ORL, endoscopie pulmonaire, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice et divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-17	Avis de marché
2021-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 20-210018
Brève description:

Procédure avec négociation, avec publicité et concurrence, suite aux lots infructueux de l'appel d'offres 200131 procédure en deux phases: 1) candidature — jusqu'au 2.4.2021 avant 16h00; 2) offre — du 6.4.2021 jusqu'au 3.5.2021 avant 16h00. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique familles digestif, endoscopie digestive, drainage, urologie, gynécologie, obstétrique, biopsie, ORL, endoscopie pulmonaire, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice et divers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux de Provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140885
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure avec négociation, avec publicité et concurrence, suite aux lots infructueux de l'appel d'offres 200131 procédure en deux phases:

1) candidature — jusqu'au 2.4.2021 avant 16h00;

2) offre — du 6.4.2021 jusqu'au 3.5.2021 avant 16h00.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique familles digestif, endoscopie digestive, drainage, urologie, gynécologie, obstétrique, biopsie, ORL, endoscopie pulmonaire, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice et divers.

Intitulé du lot: Drain thoracique PVC droit et coude
Numéro du lot: 120
Brève description: Drain Thoracique PVC droit et coude.
Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute à la date de notification, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025.

Intitulé du lot: Drain trocart thoracique pointe mousse extrémité ouverte
Numéro du lot: 122
Brève description: Drain trocart thoracique pointe mousse extrémité ouverte.
Intitulé du lot: Set de thoracentèse sécurisé
Numéro du lot: 137
Brève description: Set de thoracentèse sécurisé.
Intitulé du lot: Dispositif pour recueil ovocytaire pour cœlioscopie ou échoguidage type Hoc
Numéro du lot: 212
Brève description: Dispositif pour recueil ovocytaire pour cœlioscopie ou échoguidage type Hoc.
Intitulé du lot: Canule de prélèvement de tissus graisseux pour greffe autologue
Numéro du lot: 280
Brève description: Canule de prélèvement de tissus graisseux pour greffe autologue.
Intitulé du lot: Électrode de Colorado
Numéro du lot: 316
Brève description: Électrode de Colorado.
Intitulé du lot: Pistolet biopsie ponction réglable et aiguille coaxiale
Numéro du lot: 332
Brève description: Pistolet biopsie ponction réglable et aiguille coaxiale.
Intitulé du lot: Set de vertébroplastie
Numéro du lot: 349
Brève description: Set de vertébroplastie.
Intitulé du lot: Set de biopsie osseuse coaxiale
Numéro du lot: 351
Brève description: Set de biopsie osseuse coaxiale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

GHT Hôpitaux de Provence — cf. annexe 2 du CCAP…

… — conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT 13 — 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou bien formulaire DUME;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques…

… professionnels;

… professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures fiches techniques, marquages CE, spécimens le cas échéant agrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant aux normes: NF EN ISO 9001- 9002/NF EN ISO 13485/NF EN ISO 1348.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2021-04-06 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 056-140885 (2021-03-17)

Avis d'attribution de marché (2021-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

procédure avec négociation, avec publicité et concurrence, suite aux lots infructueux de l'appel d'offres 200131procédure en 2 phases1 - candidature - jusqu'au 02/04/2021 avant 16:002 - offre - du 06/04/2021 jusqu'au 03/05/2021 avant 16h00l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage uniquefamilles Digestif, Endoscopie Digestive, Drainage, Urologie, Gynécologie, Obstétrique, Biopsie, Orl, Endoscopie Pulmonaire, Neurochirurgie, Chirurgie Plastique et Réparatrice et Divers

Valeur totale du marché: 277 504 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-644900
Se réfère à l'avis: 2021/S 056-140885
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

modalités du contrat : les pièces du contrat sont consultables à l'aresse du pouvoir adjudicateur indiquée ci-dessus de 9:00 à 11:00 et de 14:30 à 16:30 du lundi au vendredi ainsi que sur demande à l'adresse suivante : ght.marchesjuristes@chuse.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: drain Thoracique Pvc Droit Et Coude
Brève description: drain Thoracique Pvc Droit Et Coude
Intitulé du lot: drain Trocart Thoracique Pointe Mousse Extremite Ouverte
Brève description: drain Trocart Thoracique Pointe Mousse Extremite Ouverte
Intitulé du lot: set De Thoracentese Securise
Brève description: set De Thoracentese Securise
Intitulé du lot: dispositif Pour Recueil Ovocytaire Pour Coelioscopie Ou Echoguidage Type Hoc
Brève description: dispositif Pour Recueil Ovocytaire Pour Coelioscopie Ou Echoguidage Type Hoc
Intitulé du lot: canule De Prelevement De Tissus Graisseux Pour Greffe Autologue
Brève description: canule De Prelevement De Tissus Graisseux Pour Greffe Autologue
Intitulé du lot: electrode De Colorado
Brève description: electrode De Colorado
Intitulé du lot: pistolet Biopsie Ponction Reglable Et Aiguille Coaxiale
Brève description: pistolet Biopsie Ponction Reglable Et Aiguille Coaxiale
Intitulé du lot: set De Vertebroplastie
Brève description: set De Vertebroplastie
Intitulé du lot: set De Biopsie Osseuse Coaxiale
Brève description: set De Biopsie Osseuse Coaxiale
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 121 776 EUR 💰
3 472 EUR 💰
20 280 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: laboratoires Ellios Biotek
Adresse postale: 365 Rue De Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 15 400 EUR 💰
Nom: strim Health Care
Adresse postale: bp40123
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 14 080 EUR 💰
Nom: cormedica
Adresse postale: green Park - immeuble A1
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 90 155 EUR 💰
5 760 EUR 💰
6 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 245-644900 (2021-12-13)

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