Fourniture de Diesel marine léger (DML) ou de gazole pêche
Grand port maritime de Rouen
Le présent appel d'offres concerne la fourniture de Diesel marine léger (DML) ou de gazole pêche (type bleu à 0,1 % de soufre). Ce carburant est destiné à l'approvisionnement en énergie des vedettes du Grand port maritime de Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 21.15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Rouen
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert, BP 4075
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.haropaports.com/fr/rouen 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rouen.port.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=762749&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=762749&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-260697
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les modalités d'ouverture des offres sont susceptibles d'être changées.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Rouen.
Informations complémentaires: Les modalités d'ouverture des offres sont susceptibles d'être changées.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=762749&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583503 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 099-260697 (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 21.15
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne la fourniture de Diesel marine léger (DML) ou de gazole pêche (type bleu à 0,1 % de soufre). Ce carburant est destiné à l'approvisionnement en énergie des vedettes du Grand port maritime de Rouen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Rouen
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert, BP 4075
Code postal: 76022
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.haropaports.com/fr/rouen 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rouen.port.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=762749&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=762749&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-260697
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les modalités d'ouverture des offres sont susceptibles d'être changées.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de la notification. Il est renouvelable quatre fois par reconduction tacite à la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder cinq ans.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Rouen.
Informations complémentaires: Les modalités d'ouverture des offres sont susceptibles d'être changées.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=762749&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583503 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Nom: Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 099-260697 (2021-05-20)
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