Fourniture de denrées alimentaires (viande fraîche, volaille fraîche, charcuterie) pour l'Unité de préparation culinaire (UPC) et cinq collèges du Département

Département des Alpes-de-Haute-Provence

Un groupement de commande a été constitué entre le Conseil départemental pour l'Unité de préparation culinaire (UPC), le Collège Émile Honnoraty à Annot, le Collège du Pays de Banon à Banon, le Collège du Verdon à Castellane, le Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes, Collège Marcel Massot à La Motte-du-Caire en vue de la passation du marché. Le coordonnateur du groupement désigné est le Conseil départemental, représenté par Monsieur le président du Conseil départemental. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Département des Alpes-de-Haute-Provence. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-16 Avis de marché
2021-03-19 Informations complémentaires
2021-04-01 Informations complémentaires
2021-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04995
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492300400 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège du Verdon à Castellane
Adresse postale: rue du 11 Novembre
Commune postale: Castellane

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04120
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom: Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes
Adresse postale: chemin du Mazet
Commune postale: Saint-André-les-Alpes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04170

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège du Pays de Banon
Adresse postale: place Charles Vial
Commune postale: Banon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04150

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège Émilie Honnoraty à Annot
Adresse postale: boulevard Saint-Pierre
Commune postale: Annot

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04240

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège Marcel Massot à La Motte-du-Caire
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: La Motte-du-Caire

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04250
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires (viande fraîche, volaille fraîche, charcuterie) pour l'Unité de préparation culinaire (UPC) et cinq collèges du...”    Afficher plus
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Brève description:
“Un groupement de commande a été constitué entre le Conseil départemental pour l'Unité de préparation culinaire (UPC), le Collège Émile Honnoraty à Annot, le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 912 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraîche pour l'UPC et cinq collèges du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Description du marché: Volaille fraîche pour l'UPC et cinq collèges du Département.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie diverse pour l'UPC et cinq collèges du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: Charcuterie diverse pour l'UPC et cinq collèges du Département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie de volaille pour l'UPC et cinq collèges du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Charcuterie de volaille pour l'UPC et cinq collèges du Département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche pour l'UPC et cinq collèges du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché: Viande fraîche pour l'UPC et cinq collèges du Département.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Les prestations...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis serai publié en 2025.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 055-136465 (2021-03-16)
Informations complémentaires (2021-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires (viande fraîche, volaille fraîche, charcuterie) pour l'Unité de préparation culinaire Alpes-de-Haute-Provence) et cinq...”    Afficher plus
Brève description:
“Un groupement de commande a été constitué entre le Conseil départemental pour l'Unité de préparation culinaire (UPC), le collège Émile Honnoraty à Annot, le...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 055-136465

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Remise des échantillons: NB: livraison à Unité de préparation culinaire, quartier La Bastide Neuve, 04160 Château-Arnoux (les lundi, mardi, jeudi et...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des échantillons: s'agissant de produits frais, il est précisé que ceux-ci doivent être remis en semaine 16 à l'Unité de préparation culinaire,...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 058-146582 (2021-03-19)
Informations complémentaires (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Un groupement de commande a été constitué entre le Conseil départemental pour l'Unité de préparation culinaire (UPC), le collège Émile Honnoraty à Annot, le...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“NB: livraison à Unité de préparation culinaire (UPC), quartier La Bastide Neuve, 04160 Château-Arnoux (les lundi, mardi, jeudi et vendredi entre 6h00 et...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“S'agissant de produits frais, il est précisé que ceux-ci doivent être remis en semaine 18 à l'unité de préparation culinaire, quartier La bastide neuve 04...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: relative aux échantillons, ajouter: En raison des nouvelles mesures gouvernementales du 31.3.2021 liées à la COVID-19, la livraison des...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-04-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-06 📅
Source: OJS 2021/S 066-171202 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-09-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collège du Verdon à Castellane
Adresse postale: rue du 11 novembre
Nom: collège René Cassin à Saint André les Alpes
Commune postale: Saint-Andre-les-Alpes
Nom: collège du pays de Banon
Nom: collège Emilie Honnoraty à Annot
Adresse postale: boulevard Saint Pierre
Nom: collège Marcel Massot à La Motte du Caire
Adresse postale: place de l''eglise

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires (viande fraiche, volaille fraiche, charcuterie) pour l'unité de Préparation Culinaire (Upc) et cinq collèges du...”    Afficher plus
Brève description:
“un groupement de commande a été constitué entre le Conseil départemental pour l'unité de Préparation Culinaire (Upc), le collège Emile Honnoraty à Annot, le...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 912 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: volaille fraîche pour l'upc et cinq collèges du département
Description
Description du marché: volaille fraîche pour l'upc et cinq collèges du département
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie diverse pour l'upc et cinq collèges du département
Description
Description du marché: charcuterie diverse pour l'upc et cinq collèges du département
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie de volaille pour l'upc et cinq collèges du département
Description
Description du marché: charcuterie de volaille pour l'upc et cinq collèges du département
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche pour l'upc et cinq collèges du département
Description
Description du marché: viande fraîche pour l'upc et cinq collèges du département

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-136465

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21crs003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: volaille fraîche pour l'upc et cinq collèges du département
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société de Distribution Avicole Sas
Adresse postale: zi l'hermitage Bp 60123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 497 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21crs004
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: charcuterie diverse pour l'upc et cinq collèges du département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: rte De Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Région: Lot 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13028.41 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21crs005
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charcuterie de volaille pour l'upc et cinq collèges du département
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6145.37 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 21crs006
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande fraîche pour l'upc et cinq collèges du département
Nom et adresse du contractant
Nom: joassan Freres
Adresse postale: quartier l'eyrouse
Commune postale: Simiane-la-Rotonde
Code postal: 04150
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117853.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“s'Agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants d'attribution indiqués sont estimatifs et ont servi à juger les offres (montant du Dqe)”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 176-456847 (2021-09-06)