Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon — lot 2: viandes fraîches: volaille, lapin, porc bœuf, veau et agneau
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles, chaque soumissionnaire devra fournir des échantillons (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La masse annuelle minimale est de 40 000 EUR HT. La masse annuelle maximale est de 150 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
Avis de marché (2021-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: 21ff-Mp-0571-U
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles, chaque soumissionnaire devra fournir des échantillons (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La masse annuelle minimale est de 40 000 EUR HT. La masse annuelle maximale est de 150 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Code CPV supplémentaire: Viande📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341911
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ — les soumissionnaires doivent envoyer l'offre et les échantillons dans le respect de la date limite de remise des offres. Les échantillons seront à envoyer à l'UPC (voir article 2 du RC). L'offre doit être déposée sur le profil d'acheteur du CCAS de Toulon Les bons de commande pourront être envoyés avant le 1
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Source: OJS 2021/S 129-341911 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-09-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles, chaque soumissionnaire devra fournir des échantillons. (voir le règlement de la consultation).Le marché fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le respect des disposition des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.La masse annuelle minimum est de 40 000 euro(s) HtLa masse annuelle maximum est de 150 000 euro(s) (H.T.).
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.c.a.s. De Toulon
Adresse postale: service des Marchés, 100 rue des Remparts, Cs 20813
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461120
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-341911
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la...”
introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1)- recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.Le marché a été signé le : ????????.Références des autres publications : si Marchésonline, Boamp ou autres
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Source: OJS 2021/S 177-461120 (2021-09-08)