Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon — lot 2: viandes fraîches: volaille, lapin, porc bœuf, veau et agneau

CCAS de Toulon

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à un examen comparatif des articles, chaque soumissionnaire devra fournir des échantillons (voir le règlement de la consultation). Le marché fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le respect des disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La masse annuelle minimale est de 40 000 EUR HT. La masse annuelle maximale est de 150 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-02 Avis de marché
2021-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Adresse postale: service des marchés, 100 rue des Remparts, CS 20813
Commune postale: Toulon
Code postal: 83051
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494246500 📞
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://toulon.fr/ccas-0 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon — lot 2: viandes fraîches: volaille, lapin, porc bœuf, veau et...”    Afficher plus
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché: Viandes fraîches: bœuf, agneau, veau, porc et volaille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits présentés dans l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les conditions de commercialisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La prise en compte du développement durable
Critère de coût (nom): Le prix du bordereau de prix unitaires contractuels valant Denc
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.10.2021. Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-16 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-17 08:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les...”    Afficher plus
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Source: OJS 2021/S 129-341911 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-09-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: c.c.a.s. De Toulon
Adresse postale: service des Marchés, 100 rue des Remparts, Cs 20813

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'action Sociale de Toulon - lot 2 : Viandes fraîches : volaille, lapin, porc boeuf, veau et...”    Afficher plus
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'action sociale de Toulon. Afin de procéder à...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches
Description
Description du marché: viandes fraîches : boeuf, agneau, veau, porc et volaille

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-341911

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes fraiches
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les...”    Afficher plus
Adresse postale: place Félix-Baret, Cs 80001
Source: OJS 2021/S 177-461120 (2021-09-08)