la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes établi entre la Commune et le CCAS de Saint-Saulve, la Commune et le CCAS d'anzin, ainsi que la Commune d'onnaing. La Commune de Saint-Saulve agit en tant que coordonnateur du groupement. La Commune de Saint-Saulve a donc la fonction d'assurer pour le compte des autres membres du groupement la passation du marché. Les missions liées à l'exécution seront réalisées par chaque membre du groupement pour son propre compte. Le marché est décomposé en 20 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 et R2162-5 du Code de la Commande Publique. Le détail figure au règlement de consultation. Le candidat devra également fournir, à l'appui de son offre, des échantillons pour les lots 5, 6,7, 12, 13 et 19 (cf Rc)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas de Saint- saulve
Adresse postale: rue Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Saulve
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr🌏
Nom: commune d''anzin
Adresse postale: 26 Place Roger Salengro
Commune postale: Anzin
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas d''anzin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59416
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune d''onnaing
Adresse postale: 270 Rue Jean Jaurès
Commune postale: Onnaing
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59264
URL: https://www.onnaing.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: commune de Saint-Saulve
Adresse postale: 146 rue Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Pauline Danis Responsable de la Commande Publique
Téléphone: +33 617955097📞
Courrier électronique: danis.p@ville-saint-saulve.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://www.ville-saint-saulve.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marchespublics596280.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires
20009
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes établi entre la Commune et le CCAS de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes établi entre la Commune et le CCAS de Saint-Saulve, la Commune et le CCAS d'anzin, ainsi que la Commune d'onnaing. La Commune de Saint-Saulve agit en tant que coordonnateur du groupement. La Commune de Saint-Saulve a donc la fonction d'assurer pour le compte des autres membres du groupement la passation du marché. Les missions liées à l'exécution seront réalisées par chaque membre du groupement pour son propre compte. Le marché est décomposé en 20 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 et R2162-5 du Code de la Commande Publique. Le détail figure au règlement de consultation. Le candidat devra également fournir, à l'appui de son offre, des échantillons pour les lots 5, 6,7, 12, 13 et 19 (cf Rc)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: epicerie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché...”
Description des renouvellements
la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 95 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 250 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuits / Confiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: biscuits / Confiserie
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 7 250 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 22 500 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 80 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 220 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bof
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: bof
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 60 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 160 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de boeuf, veau, porc, agneau/mouton
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: viandes fraiches de boeuf, veau, porc, agneau/mouton
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 47 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 125 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: viandes fraiches de volaille
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 20 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 56 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites de boeuf, veau, porc, agneau et charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: viandes cuites de boeuf, veau, porc, agneau et charcuteries
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 17 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 51 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et filets de poissons frais sous atmosphère
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: poissons et filets de poissons frais sous atmosphère
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 19 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 43 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de snacking
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Casse-croûte📦
Description du marché: produits de snacking
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 3 100 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 10 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparations végétales
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: préparations végétales
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 2 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 21 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits, légumes, pommes de terre fraiches et de 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits, légumes, pommes de terre fraiches et de 4ème et 5ème gamme
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 106 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche de boeuf et porc bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: viande fraiche de boeuf et porc bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 14 750 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 31 500 euro(s) (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche de volaille bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: viande fraiche de volaille bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 14 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 41 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes de 1ère gamme bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: fruits et légumes de 1ère gamme bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 12 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 43 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre de 4ème et 5ème gamme bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: pommes de terre de 4ème et 5ème gamme bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 4 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 22 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bof et ovoproduits bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: bof et ovoproduits bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 12 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: epicerie bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 13 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: surgelés bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 21 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 56 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: charcuterie Bio
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 4 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 13 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barquettes et produits de conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs d'emballage📦
Description du marché: barquettes et produits de conditionnement
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 18 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement prévu pour le 1er janvier 2026
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante:https://marchespublics596280.frIl devra être obligatoirement...”
le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante:https://marchespublics596280.frIl devra être obligatoirement téléchargé sur cette plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue geoffroy saint-hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics de nancy sis préfecture de meurthe-et-moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue geoffroy saint-hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 148-393422 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 507100
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 5276000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 148-393422
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021009
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: epicerie
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pro à pro
Adresse postale: zi Somain Aniche ZA de la Renaissance
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.proapro.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: biscuits/Confiserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://sysco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: bof (Beurre, Oeuf, Fromage)
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: prolaidis
Adresse postale: 69 rue de la Croix Bougard, Cs60117
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59811
URL: https://www.prolaidis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: viandes Fraiches de boeuf, veau, porc, agneau/mouton
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa
Adresse postale: bp36 Les Abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️
URL: https://www.socopa.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: viande fraiche de volaille
Nom et adresse du contractant
Nom: sda
Adresse postale: la Noelle
Commune postale: Ancenis St Gereon
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.sda-volailles.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: viandes cuites de boeuf, veau, porc, agneau et charcuteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: poissons et filets de poissons sous atmosphère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: produits de snacking
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: préparations végétales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fruits, légumes, pommes de terre fraiche et de 4ème et 5ème gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: charlet
Adresse postale: zi de la Houssoye, rue Calmette
Commune postale: Bois Grenier
Code postal: 59280
URL: https://www.charlet.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: viande fraiche de boeuf et porc bio
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: bp 36, les Abattoirs
Région: Haute-Normandie 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: viande fraiche de volaille bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: fruits et légumes de 1ère gamme bio
Nom et adresse du contractant
Nom: rosello et Fils
Adresse postale: 6 rue Marcel Leblanc Cs70073
Commune postale: Saint-Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62052
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.rosello-fils.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: pommes de terre de 4ème et 5ème gamme bio
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: bof et Ovoproduits bio
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: epicerie bio
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za de la Renaissance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: surgelés bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: charcuterie Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: biofinesse
Adresse postale: 1 Impasse du Marché gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.biofinesse.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: barquettes et produits de conditionnement
Nom et adresse du contractant
Nom: rescaset
Adresse postale: zi de la Houssoye, Rue Calmette
URL: https://www.groupeguillin.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2022/S 007-013674 (2022-01-06)