Le contrat porte sur les prestations suivantes : fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la restauration collective des écoles de la ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
20210402-21p008
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la restauration collective des écoles de la ville.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 379 600 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: produits d'alimentation issus d'une agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale — rue des Rouges-Gorges — Ramonville — 31520 Ramonville.
Description du marché:
“Fruits et légumes frais, conserves, légumes secs, purées, pâtes et autre féculents à base de blé, épicerie, biscuiterie, boulangerie, produits laitiers,...”
Description du marché
Fruits et légumes frais, conserves, légumes secs, purées, pâtes et autre féculents à base de blé, épicerie, biscuiterie, boulangerie, produits laitiers, produits surgelés, produits de la pêche, boucherie, volaille.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an à compter du...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an à compter du 1.7.2021. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, deux fois, pour une période d'un an soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: fruits et légumes frais, sous-vide, 4 gamme, 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an à compter du...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an à compter du 1.7.2021. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, deux fois, pour une période d'un an soit une durée maximale de trois ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: boulangerie — pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés📦
Description du marché: Boulangerie et pâtisserie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: épicerie — conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché:
“Conserves, légumes secs, purées, pâtes et autres féculents à base de blé, épicerie, biscuiterie, café et boissons chaudes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 900 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Boissons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 300 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: lait et produits laitiers — ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Lait et produits laitiers — ovoproduits.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Légumes, produits de la pêche, plats préparés et alternatives végétales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8: plats cuisinés et desserts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
Description du marché: Plats cuisinés et desserts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 300 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9: boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 700 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 10: viandes préparées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Viandes préparées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 600 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 11: volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 700 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 12: viande de porc fraîche et hachages
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Viande de porc fraîche et hachages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 100 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 13: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 14: poisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Poissons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 100 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des conditions
Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion, copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie), lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration du candidat individuel ou du membre de groupemenT DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration du candidat individuel ou du membre de groupemenT DC2 (modèle version novembre 2016 téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) dûment complétée dans toutes ses rubriques;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
— lettre de candidature DC1 (modèle version novembre 2016 téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr). Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Échantillons, descriptions et photographies des fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 067-172991 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Ramonville Saint-Agne
Adresse postale: place Charles de Gaulle Bp 82486
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires
20210402-21p008
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de denrées alimentaires et boissons pour la restauration collective des écoles de la ville”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 379 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 - produits D'Alimentation Issus D'Une Agriculture Biologique
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - rue des Rouges-Gorges - ramonville 31520 Ramonville
Description du marché:
“fruits et légumes frais, Conserves, légumes secs, purées, Pâtes et autre féculents à base de blé, Epicerie, biscuiterie, boulangerie, Produits laitiers,...”
Description du marché
fruits et légumes frais, Conserves, légumes secs, purées, Pâtes et autre féculents à base de blé, Epicerie, biscuiterie, boulangerie, Produits laitiers, Produits surgelés, Produits de la pêche, Boucherie, Volaille
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 - fruits Et Legumes Frais, Sous-Vide, 4ème Gamme, 5ème Gamme
Description
Description du marché: fruits et légumes frais
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 - boulangerie-Patisserie
Description
Description du marché: boulangerie et patisserie
Champ d'application du marché
Titre: lot no4 - epicerie - conserves
Description
Description du marché:
“conserves, légumes secs, purées, pâtes et autres féculents à base de blé, épicerie, biscuiterie, café et boissons chaudes” Champ d'application du marché
Titre: lot no5 - boissons
Description
Description du marché: boissons
Champ d'application du marché
Titre: lot no6 - lait Et Produits Laitiers - ovoproduits
Description
Description du marché: lait et produits laitiers - ovoproduits
Champ d'application du marché
Titre: lot no7 - produits Surgeles
Description
Description du marché: légumes, produits de la pêche, plats préparés et alternatives végétales
Champ d'application du marché
Titre: lot no8 - plats Cuisinés Et Desserts
Description
Description du marché: plats cuisinés et desserts
Champ d'application du marché
Titre: lot no9 - boucherie
Description
Description du marché: viandes
Champ d'application du marché
Titre: lot no10 - viandes Préparées
Description
Description du marché: viandes préparées
Champ d'application du marché
Titre: lot no11 - volailles Fraiches
Description
Description du marché: volailles fraiches
Champ d'application du marché
Titre: lot no12 - viande De Porc Fraîche Et Hachages
Description
Description du marché: viande de porc fraîche et hachages
Champ d'application du marché
Titre: lot no13 - charcuterie
Description
Description du marché: charcuterie
Champ d'application du marché
Titre: lot no14 - poisson
Description
Description du marché: poissons
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 067-172991
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 - produits D'Alimentation Issus D'Une Agriculture Biologique
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: scic Resto Bio Midi Pyrénées
Adresse postale: hotel d'entreprise
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 120 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 - fruits Et Legumes Frais, Sous-Vide, 4ème Gamme, 5ème Gamme
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur_31
Adresse postale: 146 Avenue des Etats-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: garonne Fruits
Adresse postale: 2 Av De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 - boulangerie-Patisserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le Petrin Du Pape
Adresse postale: 27 Chemin De La Salvetat
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 273 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 - epicerie - conserves
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs_Saint_Alban
Adresse postale: zac Eurocentre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 161 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 210805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 - boissons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: france Boissons
Adresse postale: rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 064 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 210806
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 - lait Et Produits Laitiers - ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Sud_Ouest
Adresse postale: quai De Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 818 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 210807
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 - produits Surgeles
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: zi bp 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 483 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 210808
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 - plats Cuisinés Et Desserts
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 645 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 210809
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 - boucherie
Nom et adresse du contractant
Nom: bigard
Adresse postale: 42 rue ludovic julien - cs 30023
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 182 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 210810
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10 - viandes Préparées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 909 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 210811
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot no11 - volailles Fraiches
Nom et adresse du contractant
Nom: blason D'Or sas
Adresse postale: 100 Route De Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 818 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 210812
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot no12 - viande De Porc Fraîche Et Hachages
Nom et adresse du contractant
Nom: recape Sa Scop
Adresse postale: 6 avenue paul sabatier
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 363 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 210813
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: lot no13 - charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 182 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 210814
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: lot no14 - poisson
Nom et adresse du contractant
Nom: sobomar Atlantique
Adresse postale: 12 Rue Des Bruyeres
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 090 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 090 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 186-482484 (2021-09-21)