Fourniture de denrées alimentaires: BOF et charcuterie pâtissière

Commune de Nanterre

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la ville de Nanterre.
Les prestations sont décomposées en deux lots traités par marchés séparés.
Le lot nº 1 est prévu sans montant minimal annuel HT mais avec un montant maximal annuel de 600 000 EUR HT.
Le lot nº 2 est prévu sans montant minimal annuel HT, ni de montant maximal annuel (HT).
Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.
Les marchés sont passés pour une durée initiale de douze mois à compter de leur notification et pourront être reconduits tacitement trois fois par période de douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpes Frais Production
• Guillot Jouani

Qui ?

• Commune de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Produits à base de viande
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Pâtisserie › Tourtes › Tourtes salées

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-18	Avis de marché
2021-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: DFA-AOOE-2021-18
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la ville de Nanterre. Les prestations sont décomposées en deux lots traités par marchés séparés. Le lot nº 1 est prévu sans montant minimal annuel HT mais avec un montant maximal annuel de 600 000 EUR HT. Le lot nº 2 est prévu sans montant minimal annuel HT, ni de montant maximal annuel (HT). Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande. Les marchés sont passés pour une durée initiale de douze mois à compter de leur notification et pourront être reconduits tacitement trois fois par période de douze mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers divers 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nanterre
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-143450
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée: euro. 1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.accueilentreprise 2) Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur; 3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation; 4) Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire; 5) Le versement d'une avance est prévu conformément au DCE. Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande à hauteur du montant total de l'avance. Délai global de paiement de 30 jours maximum. Financement budget ville; 6) Toutes les modalités de la consultation figurent au dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés dédiée à la Ville:https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.accueilentreprise

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la ville de Nanterre.

Les prestations sont décomposées en deux lots traités par marchés séparés.

Le lot nº 1 est prévu sans montant minimal annuel HT mais avec un montant maximal annuel de 600 000 EUR HT.

Le lot nº 2 est prévu sans montant minimal annuel HT, ni de montant maximal annuel (HT).

Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.

Les marchés sont passés pour une durée initiale de douze mois à compter de leur notification et pourront être reconduits tacitement trois fois par période de douze mois.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Beurre, œufs, fromages, lait et desserts lactés classiques et issus de l'agriculture biologique (BOF)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de beurre, œufs, fromages, lait et desserts lactés classiques et issus de l'agriculture biologique (BOF).

Ce marché est prévu sans montant minimal annuel HT mais avec un montant maximal annuel de 600 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée initiale de douze mois à compter de sa notification et peut être reconduit tacitement trois fois, par période de douze mois.

Intitulé du lot: Produits élaborés de type charcuterie pâtissière (pizza, friand, croissant au jambon…) en ultrafrais
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 a pour objet la fourniture de produits élaborés de type charcuterie pâtissière (pizza, friand, croissant au jambon…) en ultrafrais.

Ce marché ne comporte pas de montant minimal annuel HT ni de montant maximal annuel (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux articles R. 2151-6 et R. 2151-7 du code de la commande publique:

1) formulaire DC1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement;

2) formulaire DC2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes;

3) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, et habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;

4) pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent. Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le Document unique de marché européen (DUME) sera accepté;

5) si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français;

6) si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat.

Situation économique et financière:

7) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

8) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat;

9) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Unité monétaire utilisée: euro.

1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.accueilentreprise

2) Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;

3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation;

4) Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire;

5) Le versement d'une avance est prévu conformément au DCE. Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande à hauteur du montant total de l'avance.

Délai global de paiement de 30 jours maximum. Financement budget ville;

6) Toutes les modalités de la consultation figurent au dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés dédiée à la Ville:https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.accueilentreprise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 13017340 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 057-143450 (2021-03-18)

Avis d'attribution de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de denrées alimentaires: BOF et Charcuterie pâtissière. Les prestations sont décomposées en 2 lots traités par marchés séparés. Le lot n 1 est prévu sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel de 600 000euros (H.T.).Le Lot n 2 est prévu sans montant minimum annuel HT, ni de montant maximum annuel (H.T.).Chaque marché est passé sous la forme d un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.les marchés sont passés pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur notification et pourront être reconduits tacitement 3 fois par période de 12 mois

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de NANTERRE

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-409031
Se réfère à l'avis: 2021/S 057-143450
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

modalités de consultation des documents des marchés sur place après prise de rendez-vous auprès du service de la commande publique au 01 47 29 48 65 / 48 66

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de denrées alimentaires: BOF et Charcuterie pâtissière. Les prestations sont décomposées en 2 lots traités par marchés séparés. Le lot

n 1 est prévu sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel de 600 000euros (H.T.).Le

Lot n 2 est prévu sans montant minimum annuel HT, ni de montant maximum annuel (H.T.).Chaque marché est

passé sous la forme d un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.les marchés sont passés pour

une durée initiale de 12 mois à compter de leur notification et pourront être reconduits tacitement 3 fois par période de 12 mois

Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages, lait et desserts lactés classiques et issus de l'agriculture biologique (B.O.F.)
Brève description:

denrées alimentaires : Beurre, oeufs, fromages, lait et desserts lactés classiques et issus de l agriculture biologique (B.O.F.)

Intitulé du lot: produits élaborés de type charcuterie pâtissière (pizza, friand, croissant au jambon...) en ultrafrais
Brève description:

denrées alimentaire : Produits élaborés de type charcuterie pâtissière (pizza, friand, croissant au jambon...) en ultrafrais

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nanterre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: guillot jouani
Adresse postale: 35 rue Henri Farman
Commune postale: Tremblay-en-France Cedex
Code postal: 93297
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Nom: alpes frais production
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 154-409031 (2021-08-06)

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