Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires des écoles primaires et accueils de loisirs de Rezé et Saint-Herblain, et les deux restaurants communaux de Rezé:
— tous les lots, excepté le lot 8/2022, sont des accords-cadres mono-attributaire avec minimum et maximum, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande;
— le lot 6/2022: légumes 4 et 5 gamme biologiques est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés;
— le lot 8/2022: fruits et légumes frais est un accord-cadre multi-attributaires avec minimum et maximum, conclu avec deux titulaires maximum, s'exécutant au moyen de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires 2022-2025
2021fcs0033
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires des écoles primaires et accueils de loisirs de Rezé et Saint-Herblain, et les deux...”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires des écoles primaires et accueils de loisirs de Rezé et Saint-Herblain, et les deux restaurants communaux de Rezé:
— tous les lots, excepté le lot 8/2022, sont des accords-cadres mono-attributaire avec minimum et maximum, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande;
— le lot 6/2022: légumes 4 et 5 gamme biologiques est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés;
— le lot 8/2022: fruits et légumes frais est un accord-cadre multi-attributaires avec minimum et maximum, conclu avec deux titulaires maximum, s'exécutant au moyen de marchés subséquents.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue de la Guilloterie 44400 — Rezé.
Description du marché: Légumes surgelés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-03 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductibles trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.”
Informations complémentaires: Légumes surgelés.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Pâtisseries surgelées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits préfrits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Produits pré-frits surgelés.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles: poulet et dinde labellisés et produits élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Volailles: poulet et dinde labellisés et produits élaborés.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de veau fraîche et produits élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: Viande de veau fraîche et produits élaborés.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes 4 et 5 gamme biologiques (contrat réservé SIAE)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: Légumes 4 et 5 gamme biologiques (contrat réservé SIAE).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Description du marché: Fruits et légumes frais biologiques.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais (multi-attributaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais (multi-attributaires).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: Boulangerie.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: Viandes surgelées.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes hachées surgelées biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf hachée📦
Description du marché: Viandes hachées surgelées biologiques.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes de terre fraîches, crues, épluchées et découpées
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Description du marché: Pommes de terre fraîches, crues, épluchées et découpées.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché: Produits de traiteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. greffe du tribunal administratif de Nantes.
Source: OJS 2021/S 107-279429 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2021-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de reze
Téléphone: +33 240844388📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires 2022-2025
2021fcs0033
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires des écoles primaires et accueils de loisirs de Rezé et St Herblain, et les 2 restaurants...”
Brève description
fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires des écoles primaires et accueils de loisirs de Rezé et St Herblain, et les 2 restaurants communaux de Rezé.- Tous les lots, excepté le lot 8/2022, sont des accords-cadres mono-attributaire avec minimum et maximum, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.- Le lot 6/2022 : Légumes 4ème et 5ème gamme biologiques est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.- Le lot 8/2022 : Fruits et légumes frais est un accord-cadre multi-attributaires avec minimum et maximum, conclu avec 2 titulaires maximum, s'exécutant au moyen de marchés subséquents
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 974 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 8 rue de la Guilloterie 44400 Reze
Description du marché: légumes surgelés
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: légumes surgelés
Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries surgelées
Description
Description du marché: pâtisseries surgelées
Champ d'application du marché
Titre: produits préfrits surgelés
Description
Description du marché: produits préfrits surgelés
Champ d'application du marché
Titre: volailles : poulet et dinde labellisés et produits élaborés
Description
Description du marché: volailles : poulet et dinde labellisés et produits élaborés
Champ d'application du marché
Titre: viande de veau fraîche et produits élaborés
Description
Description du marché: viande de veau fraîche et produits élaborés
Champ d'application du marché
Titre: légumes 4ème et 5ème gamme biologiques (contrat réservé Siae)
Description
Description du marché: légumes 4ème et 5ème gamme biologiques (contrat réservé Siae)
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais biologiques
Description
Description du marché: fruits et légumes frais biologiques
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais (multi-attributaires)
Description
Description du marché: fruits et légumes frais (multi-attributaires)
Champ d'application du marché
Titre: boulangerie
Description
Description du marché: boulangerie
Champ d'application du marché
Titre: viandes surgelées
Description
Description du marché: viandes surgelées
Champ d'application du marché
Titre: viandes hachées surgelées biologiques
Description
Description du marché: viandes hachées surgelées biologiques
Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre fraîches, crues, épluchées et découpées
Description
Description du marché: pommes de terre fraîches, crues, épluchées et découpées
Champ d'application du marché
Titre: produits de traiteur
Description
Description du marché: produits de traiteur
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-279429
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212106301
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: légumes surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Ouest
Adresse postale: zac de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20212106302
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pâtisseries surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212106303
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits préfrits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20212106304
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: volailles : poulet et dinde labellisés et produits élaborés
Nom et adresse du contractant
Nom: sas_Guillet
Adresse postale: za Le Grand Clos
Commune postale: Morannes
Code postal: 49640
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20212106305
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande de veau fraîche et produits élaborés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: jules & Max Sarl
Adresse postale: 130 Rue du Petit Bourbon
Commune postale: Saint-Martin-des-Noyers
Code postal: 85140
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20212106306
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: légumes 4ème et 5ème gamme biologiques (contrat réservé Siae)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eplefpa Nantes Terre Atlantique
Adresse postale: 5 rue de la Syonnière
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20212106307
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fruits et légumes frais biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: provincesbio
Adresse postale: min De Nantes
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20212106308
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fruits et légumes frais (multi-attributaires)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: boulangerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20212106310
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: viandes surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20212106311
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: viandes hachées surgelées biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: alpagel Annecy
Adresse postale: 3 Route De Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20212106312
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pommes de terre fraîches, crues, épluchées et découpées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20212106313
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: produits de traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 400 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 255-673998 (2021-12-28)