Fourniture de chaudières individuelles et chauffe-eau/bains au gaz, chauffe-eau électriques et équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires)

Partenord Habitat

Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande de fourniture de chaudières individuelles au gaz, de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz, de chauffe-eau électriques à accumulation et d'équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat. Ils sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Ils ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an. Ils sont passés sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Leblanc

Qui ?

• Partenord Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-10	Avis de marché
2022-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Numéro de référence: 21469
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Chaudières pour chauffage central 📦
Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: masseman@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 320785600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-22 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-411816
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes :1000 chaudières individuelles au gaz et 200 chauffe-eau et chauffe-bains au gaz pour la durée totale du marché (reconductions incluses)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 550 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de chaudières individuelles au gaz et de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz pour tous les services de Partenord Habitat
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de chaudières individuelles au gaz et de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz pour tous les services de Partenord Habitat

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres à bons de commande ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes : 500 chauffe-eau électriques à accumulation, pour la durée totale du marché (reconductions incluses)

Intitulé du lot: Fourniture d'équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes : 20 chauffe-eau thermodynamiques, 25 pompes à chaleur, 15 panneaux solaires, pour la durée totale du marché (reconductions incluses)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents à produire sont :

- la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),

- la déclaration du candidat, sur la base de l'imprimé Dc2 (modèle figurant dans le dossier de consultation).

les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le Dume sera produit en lieu et place des Dc1 et Dc2

Situation économique et financière:

Le document à produire est :

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles.

les entreprises nouvellement créées, qui ne peuvent justifier du chiffre d'affaires portant sur les trois derniers exercices, pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout autre document équivalent, laissé à la seule appréciation du Pouvoir Adjudicateur

Capacité technique et professionnelle:

Les documents à produire sont :

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années,

- une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés de même nature,

- une liste des principales fournitures (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournies au cours des trois dernières années et précisant l'objet, la date, le montant et le destinataire (public ou privé)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 37807214400090
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2022, septembre 2023, septembre 2024, septembre 2025, selon reconduction ou non

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/

Retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, se fait via l'adresse URL : https://www.marches-publics.info/.

Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention « copie de sauvegarde », devront être transmises par recommandé, ou déposées, à PARTENORD HABITAT - 828 rue de Cambrai - BP 309 - 59020 LILLE Cedex (ouverture tous les jours de 09:00 à 12H30 et de 13:30 à 17:00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Commune postale: Lille
Source: OJS 2021/S 156-411816 (2021-08-10)

Avis d'attribution de marché (2022-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21660
Brève description:

Le marché est un accords-cadres à bons de commande de fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat. Il est conclu en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Ils ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an. Ils sont passés sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum. la procédure avec négociation, conformément à l'article R.2124-3°6, a été choisie puisque lors de l'appel d'offre initiale 21469, l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières

Valeur totale du marché: 114 845 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-23 📅
Date de publication: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 041-106207
Se réfère à l'avis: 2021/S 156-411816
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai - B.P.309 - 59020 Lille Cedex. la procédure avec négociation, conformément à l'article R.2124-3°6, a été choisie puisque lors de l'appel d'offre initiale 21469, l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la procédure avec négociation, conformément à l'article R.2124-3°6, a été choisie puisque lors de l'appel d'offre initiale 21469, l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: Sas leblanc
Adresse postale: 7 B RUE ALFRED CATEL
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 114 845 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

la procédure avec négociation, conformément à l'article R.2124-3°6, a été choisie puisque lors de l'appel d'offre initiale 21469, l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières

Source: OJS 2022/S 041-106207 (2022-02-23)

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