Fourniture de chaudières individuelles et chauffe-eau/bains au gaz, chauffe-eau électriques et équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires)
Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande de fourniture de chaudières individuelles au gaz, de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz, de chauffe-eau électriques à accumulation et d'équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat. Ils sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Ils ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an. Ils sont passés sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chaudières individuelles et chauffe-eau/bains au gaz, chauffe-eau électriques et équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau...”
Titre
Fourniture de chaudières individuelles et chauffe-eau/bains au gaz, chauffe-eau électriques et équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires)
21469
Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande de fourniture de chaudières individuelles au gaz, de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz, de chauffe-eau électriques à accumulation et d'équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat. Ils sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Ils ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an. Ils sont passés sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 550 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chaudières individuelles au gaz et de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz pour tous les services de Partenord Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaudières pour chauffage central📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Fourniture de chaudières individuelles au gaz et de chauffe-eau et chauffe-bains au gaz pour tous les services de Partenord Habitat” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres à bons de commande ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres à bons de commande ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an
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Informations complémentaires:
“A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes :1000 chaudières individuelles au gaz et 200 chauffe-eau et...”
Informations complémentaires
A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes :1000 chaudières individuelles au gaz et 200 chauffe-eau et chauffe-bains au gaz pour la durée totale du marché (reconductions incluses)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs📦
Description du marché:
“Fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes : 500 chauffe-eau électriques à accumulation, pour la durée totale du...”
Informations complémentaires
A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes : 500 chauffe-eau électriques à accumulation, pour la durée totale du marché (reconductions incluses)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements fonctionnant aux Enr (chauffe-eau thermodynamiques - pompes à chaleur - panneaux solaires) pour tous les services de Partenord Habitat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes : 20 chauffe-eau thermodynamiques, 25 pompes à chaleur, 15 panneaux...”
Informations complémentaires
A titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont les suivantes : 20 chauffe-eau thermodynamiques, 25 pompes à chaleur, 15 panneaux solaires, pour la durée totale du marché (reconductions incluses)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents à produire sont :
- la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
- la déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Les documents à produire sont :
- la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
- la déclaration du candidat, sur la base de l'imprimé Dc2 (modèle figurant dans le dossier de consultation).
les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le Dume sera produit en lieu et place des Dc1 et Dc2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le document à produire est :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le document à produire est :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
les entreprises nouvellement créées, qui ne peuvent justifier du chiffre d'affaires portant sur les trois derniers exercices, pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout autre document équivalent, laissé à la seule appréciation du Pouvoir Adjudicateur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents à produire sont :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents à produire sont :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années,
- une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés de même nature,
- une liste des principales fournitures (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournies au cours des trois dernières années et précisant l'objet, la date, le montant et le destinataire (public ou privé)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-23
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Septembre 2022, septembre 2023, septembre 2024, septembre 2025, selon reconduction ou non” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, se fait via l'adresse URL : https://www.marches-publics.info/.
Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention « copie de sauvegarde », devront être transmises par recommandé, ou déposées, à PARTENORD HABITAT - 828 rue de Cambrai - BP 309 - 59020 LILLE Cedex (ouverture tous les jours de 09:00 à 12H30 et de 13:30 à 17:00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 156-411816 (2021-08-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre A Bons De Commande De Fourniture De Chauffe-Eau Electriques A Accumulation Pour Tous Les Services De Partenord Habitat
21660”
Brève description:
“Le marché est un accords-cadres à bons de commande de fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat. Il...”
Brève description
Le marché est un accords-cadres à bons de commande de fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat. Il est conclu en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Ils ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an. Ils sont passés sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum.
la procédure avec négociation, conformément à l'article R.2124-3°6, a été choisie puisque lors de l'appel d'offre initiale 21469, l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 845 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie📦
Description du marché:
“Le marché est un accords-cadres à bons de commande de fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat. Il...”
Description du marché
Le marché est un accords-cadres à bons de commande de fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation pour tous les services de Partenord Habitat. Il est conclu en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Ils ont une durée allant du 1er janvier 2022 (ou, dans le cas où celle-ci serait postérieure, de la date de notification du marché) au 31 décembre 2022 et sont reconductibles trois (3) fois un (1) an. Ils sont passés sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum.
la procédure avec négociation, conformément à l'article R.2124-3°6, a été choisie puisque lors de l'appel d'offre initiale 21469, l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 156-411816
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas leblanc
Adresse postale: 7 B RUE ALFRED CATEL
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 845 💰
“Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat,...”
Les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai - B.P.309 - 59020 Lille Cedex.
la procédure avec négociation, conformément à l'article R.2124-3°6, a été choisie puisque lors de l'appel d'offre initiale 21469, l'ensemble des offres reçues étaient irrégulières
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Source: OJS 2022/S 041-106207 (2022-02-23)