Fourniture de carburants et de fioul domestique pour la ville de Meyzieu

Commune de Meyzieu

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de carburants et de fioul domestique pour la ville de Meyzieu.
Pour le lot 1, le lieu principal d'exécution sera la station la plus proche proposée par le titulaire dans le détail technique de son offre. Cette station devra être accessible pour des véhicules de type poids lourds. Toutefois, la ville pourra être amenée à faire appel au titulaire et à s'approvisionner dans ses stations sur l'ensemble du territoire français.
Pour le lot 2, les fournitures auront lieu sur le territoire de la Commune de Meyzieu (69330). Les sites concernés sont référencés à l'article 1.1 du règlement de la consultation notamment.
Le marché court à compter de sa notification prévue fin avril 2021 pour une durée de douze mois reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carron
• WEX Europe services

Qui ?

• Commune de Meyzieu

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Gasoils › Carburant diesel
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-19	Avis de marché
2021-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2030
Brève description:

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de carburants et de fioul domestique pour la ville de Meyzieu. Pour le lot 1, le lieu principal d'exécution sera la station la plus proche proposée par le titulaire dans le détail technique de son offre. Cette station devra être accessible pour des véhicules de type poids lourds. Toutefois, la ville pourra être amenée à faire appel au titulaire et à s'approvisionner dans ses stations sur l'ensemble du territoire français. Pour le lot 2, les fournitures auront lieu sur le territoire de la Commune de Meyzieu (69330). Les sites concernés sont référencés à l'article 1.1 du règlement de la consultation notamment. Le marché court à compter de sa notification prévue fin avril 2021 pour une durée de douze mois reconductible.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Meyzieu
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Europe, CS 30401
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu
Contact
Adresse Internet: http://www.meyzieu.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472451814 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-030859
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com — Le marché est un marché à prix unitaires dont les fournitures pour chacun des lots, seront réglées par application aux quantités livrées des prix unitaires du tarif de vente des combustibles en vigueur le jour de la livraison diminué de la remise consentie par litre et portée au bordereau des prix unitaires. Le délai de livraison pour le lot 1 est sans objet. Pour le lot 2, le délai de livraison est de trois jours ouvrés maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de carburants et de fioul domestique pour la ville de Meyzieu.

Pour le lot 1, le lieu principal d'exécution sera la station la plus proche proposée par le titulaire dans le détail technique de son offre. Cette station devra être accessible pour des véhicules de type poids lourds. Toutefois, la ville pourra être amenée à faire appel au titulaire et à s'approvisionner dans ses stations sur l'ensemble du territoire français.

Pour le lot 2, les fournitures auront lieu sur le territoire de la Commune de Meyzieu (69330). Les sites concernés sont référencés à l'article 1.1 du règlement de la consultation notamment.

Le marché court à compter de sa notification prévue fin avril 2021 pour une durée de douze mois reconductible.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Carburants en station pour les véhicules et engins à moteur
Numéro du lot: 1
Brève description:

La ville de Meyzieu dispose d'un parc automobile d'environ 75 véhicules. La ville possède également 17 engins à moteur (tondeuses, tracteurs…). Ces chiffres peuvent évoluer à la hausse comme à la baisse.

La fourniture de carburants du présent lot est requise pour les engins cités ci-dessus.

Le lot est passé sans montant minimal ni montant maximal.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Intitulé du lot: Fioul domestique de qualité supérieure et carburants pour cuves
Numéro du lot: 2
Brève description:

La fourniture de fioul domestique de qualité supérieure concerne actuellement les sites suivants:

— base nautique;

— groupe scolaire Pagnol;

— conservatoire;

— tribune des Servizières.

La consommation annuelle totale des cuves de ces sites se situe entre 20 000 l et 80 000 l.

Une visite sur les différents sites est possible sur demande, dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP;

— une Déclaration de candidature (DC) individuelle ou pour chaque membre du groupement, valant déclaration sur l'honneur justifiant que les candidats n'entrent dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation de cinq références de moins de trois ans, significatives par rapport à l'objet du contrat. La présentation de chaque référence comporte au minimum les éléments suivants: désignation des prestations, montant, année d'exécution, destinataire (privé ou public) et contact chez le destinataire (nom et numéro de téléphone ou adresse électronique);

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.

Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Meyzieu.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Consultation et gestion informatique des données
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global d'approvisionnement
Critère de coût (pondération): 90

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690282500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai de livraison pour le lot 1 est sans objet. Pour le lot 2, le délai de livraison est de trois jours ouvrés maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 015-030859 (2021-01-19)

Avis d'attribution de marché (2021-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de carburants et de fioul domestique pour la ville de Meyzieu: — pour le lot 1, le lieu principal d'exécution sera la station la plus proche proposée par le titulaire dans le détail technique de son offre. Cette station devra être accessible pour des véhicules de type poids lourds. Toutefois, la ville pourra être amenée à faire appel au titulaire et à s'approvisionner dans ses stations sur l'ensemble du territoire français; — pour le lot 2, les fournitures auront lieu sur le territoire de la commune de Meyzieu (69330). Les sites concernés sont référencés à l'article 1.1 du règlement de la consultation notamment; — le marché court à compter de sa notification pour une durée de douze mois reconductible fois 1 an.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Europe — CS 30401

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-291987
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-030859
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du présent marché concernent la fourniture de carburants et de fioul domestique pour la ville de Meyzieu:

— pour le lot 1, le lieu principal d'exécution sera la station la plus proche proposée par le titulaire dans le détail technique de son offre. Cette station devra être accessible pour des véhicules de type poids lourds. Toutefois, la ville pourra être amenée à faire appel au titulaire et à s'approvisionner dans ses stations sur l'ensemble du territoire français;

— pour le lot 2, les fournitures auront lieu sur le territoire de la commune de Meyzieu (69330). Les sites concernés sont référencés à l'article 1.1 du règlement de la consultation notamment;

— le marché court à compter de sa notification pour une durée de douze mois reconductible fois 1 an.

La ville de Meyzieu dispose d'un parc automobile d'environ 75 véhicules. La ville possède également 17 engins à moteur (tondeuses, tracteurs...). Ces chiffres peuvent évoluer à la hausse comme à la baisse:

— la fourniture de carburants du présent lot est requise pour les engins cités ci-dessus;

— le lot est passé sans montant minimal et sans montant maximal.

La fourniture de fioul domestique de qualité supérieure concerne actuellement les sites suivants :

— base nautique,

— groupe scolaire Pagnol,

— Tribune des Servizières.

— la consommation annuelle totale des cuves de ces sites se situe entre 20 000 l et 80 000 l; — le lot est passé sans montant minimal et sans montant maximal;

— une visite sur les différents sites est possible sur demande, dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de la consultation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-30 📅
Nom: WEX Europe services
Adresse postale: 104 rue Nationale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: Carron
Adresse postale: avenue du 22 Aout 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 112-291987 (2021-06-07)

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